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Déliberation - 201446Augmentation heures
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 201446Augmentation heures)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
201446
5 #8 NN 5 K NE
Æ: NO MN HN HN M RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
PRPRMIENENT
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
,Nombre
de
conseillers
.
m,
en
exercice
11
=
4, présents
10
ï
+
De
la
commune
BARBAZAN
+
votants
11
"
#.
absents
1
Séance
du
08
septembre
2014
à
20
heures
30
exclus
# Date
de convocation
: |
x
02 septembre
2014
‘|
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
TT
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
“
Date d'affichage:
|
sous
la présidence
de :
|
Objet
MADAME
STRADERE
Michèle
Mügmentation heures ÆLAE
VARINOIS
Aline
\
Étaient
présents :
Mmes
ARIES
Fabienne,
BOLEA
Maryse,
NOE
Liliane,
VEYRIES
Nadine,
Mrs
BRUNA
Roger,
DELORT
Thierry,
SALES
André,
SIBRA
Gérard,
VALLE
Anthony.
Absent
excusé
: Mr
MAURETTE
Bernard
procuration
à Mme
Michèle
STRADERE Secrétaire
de
séance :
BOLEA
Maryse Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
suite
à
la
modification
des
heures
de
classe
dans
le cadre
des
rythmes
scolaires,
il
est
nécessaire
d'augmenter
les
heures
de
travail
pour
le
CLAE
du
poste
de
Madame
VARINOIS
Aline.
Madame
VARINOIS
Aline
effectuera
30
minutes
de
plus
par
semaine
soit
18
heures
à
annualiser
à
compter
du
9
septembre
2014.
La
durée
hebdomadaire
du
poste
sera
de
25
hrs
21
minutes.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
accepte :
- l'augmentation
des
heures
CLAE
de
30
minutes
par
semaine,
- l'augmentation
des
heures
à annualiser
de
18
heures
par
an.
Vote
à
l'unanimité.
Ainsi
fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
=
7
registre
sont
les
signatures.
Ë
M O6 (0 OU NO M ON M ON NN 0 M KO M M M N° D D N D M 0 0 EE HN N° K Æ W = & %& Î
i M
l
Li
&
7
m | La M; sm
HO HiM 4
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sont produits
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Fabrègue
imprimeur
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IMPRIM'VERT®
Mod.
540330
- 09/10
Fabrègue duo 201446
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Sous-préfecture
le
09
septembre
2014.
Publié
ou
notifié
le
.
Fait
à
BARBAZAN,
le
08
septembre
2014
Le
Maire
EU D 8 6 OS EN © NN M 0 0 M I D M M ES © M ON ON ON ON ON ON EN UE M ON M M M NO D ND D 0 NO M ON NO M ON M MN M © = &
E D 0 SN EH © NE D M HN NM Æ D D NM HN NN ER HN M MN HN N 8 EE D © EE HN EN D 8 D ON M D D EE NM ON D EE OR M NN 5 ER NN EE EN 8
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