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Procès Verbal - D15052025 17 Recrutement Apprentie Ecole DES Bains
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Procès Verbal - D15052025 17 Recrutement Apprentie Ecole DES Bains)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Envoyé en préfecture le 23/05/2025
Reçu en préfecture le 23/05/2025
Publié le S L C
ID : 067-216700732-20250521-2025051517-DE
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN Commune de CHATENOIS
Arrondissement de SELESTAT
Extrait du procès-verbal
Nombre des membres des délibérations du Conseil Municipal du Conseil Municipal élus : 27
Komibre des menbrés Séance du 15 mai 2025
qui se trouvent en fonction : 27
| Nombre des membres Sous la présidence de M. le Maire, Luc ADONETH qui ont assisté à la séance : 23
Présents :
M. Christian OTTENWAEËELDER, Mme Sylvie LIGNER, M. Stéphane SIGRIST,
Mme Christine GILL, M. Christophe BOHN, Mme Anne HEUBERGER, Adjoints au Maire
MM. Daniel BROCKER, Patrick DELSART, Mme Marie-Antoinette
SYLVESTRE, MM. Jean-Paul BARTH, Pascal HELDE, Christophe
ELSAESSER, Mme Nadine GUTHAPFEL, M. Michel GOETTELMANN, Mme
Sandrine DEMAY, M. Denis WACHBAR, Mmes Sabrina DUSSOURD, Lysiane STENGER, Claire-Catherine BRUN, MM. Jean LACHMANN, Eric
BRUNSTEIN, M. Yann VILARDELL, Conseillers municipaux
Absents excusés :
Amandine MARTIN donne pouvoir à Daniel BROCKER
Axèle EBELIN donne pouvoir à Christian OTTENWAELDER
Anne-Catherine DORIDANT donne pouvoir à Eric BRUNSTEIN
Mme Bénédicte SADOWNICZYK donne pouvoir à Yann VILARDELL
Absents :
12. Affaires scolaires — CM Enfants — Jeunesse — Périscolaire et Petite Enfance
RAPPORTEUR : Mme Anne HEUBERGER
12.1. Recrutement apprentie Ecole des Bains
DELIBERATION D15052025/17
Mme HEUBERGER informe le conseil qu’un apprenti sera recruté à compter du 27 août 2025, pour une durée
de 1 ou deux ans selon le niveau de l’apprenti (1°"° ou 2° année de CAP AEPE).
L'apprenti sera recruté à temps plein, sur un calendrier annualisé pré-établi, et sont rémunérés au tarif en
vigueur selon le niveau et l’âge de l'apprenti.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
DECIDE de recruter un apprenti à compter du 27 août 2025, pour une durée de 1 ou deux ans selon le niveau
de CAP AEPE recruté, Envoyé en préfecture le 23/05/2025
Reçu en préfecture le 23/05/2025
Publié le S L G
ID : 067-216700732-20250521-2025051517-DE
FIXE la durée de service à 35 heures annualisées, rémunérées au SMIC en vigueur, en fonction de l’âge de
l'apprenti.
ACCEPTE la participation financière de l'Etat et du CNFPT.
PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au BP 2025.
POUR : 27
CONTRE : 0
ABSTENTION : O0
JADOPTÉE A L'UNANIMITE
DELIBERATION EXECUTOIRE
Pour extrait conforme
Châtenois, le 21 mai 2025
Luc ADONETH Patrick DELSART
Le Maire, Le secrétaire de séance,