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Convocation - crcm 30 03 2014 Document publié le Dimanche 30 mars 2014 par la commune de Bar-sur-Seine. Lien du pdf (Convocation - crcm 30 03 2014)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, Ville de Bar sur Seine Conseil Municipal du 30 Mars 2014

Séance du 30 Mars 2014

L’An Deux Mille Quatorze, le trente mars à dix heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de Bar sur Seine, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations de vote du 23 Mars 2014, se sont réunis à la mairie en session ordinaire, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Marcel HURILLON, Maire, conformément aux articles L 2121-10.

Étaient présents : M. HURILLON, Maire sortant ;

Mme FAUCONNET, M. MUSELET, Mme BARON, M. BARONI, Mme LEERMAN, M. GUERRAPIN, Mme QUINOT, M. PRIVÉ, Mme BERNOT, M. FIEVEZ, Mme HEILIGENSTEIN, M. SEURAT, Mme DEHARBE, M. FOIZEL, Mme BOURGEOIS, M. BRAHIM, Mme GROS, M. SEGHETTO, M. FAUCONNET, Mme BESSON.

Etaient excusés représentés : M. MONGET représenté par M. GUERRAPIN, M. HACQUART représenté par Mme BESSON.

Madame QUINOT est désignée secrétaire de séance.

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Marcel HURILLON.

ORDRE DU JOUR

11 – INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur Marcel HURILLON, après un appel nominal des conseillers élus, donne lecture des résultats consignés au procès-verbal des élections du 23 Mars 2014 :

Nombre de listes en présence : 3

Inscrits : 1986

Votants : 1208

Exprimés : 1139

Nombre de sièges à pourvoir : 23

Nombre de sièges pourvus : 23

Nombre de voix obtenues par la liste :

« Rassemblement de gauche et citoyen -

agir pour Bar sur Seine» 152

Nombre de sièges obtenus par cette liste : 1

Nombre de voix obtenues par la liste :

« Agir ensemble pour Bar sur Seine » 696

Nombre de sièges obtenus par cette liste : 19

Nombre de voix obtenues par la liste :

« Le renouveau pour Bar sur Seine » 291

Nombre de sièges obtenus par cette liste : 3

et déclare installer Mesdames et Messieurs :

HURILLON Marcel

FAUCONNET Patricia

MUSELET Bernard

BARON Karine

BARONI Dominique

LEERMAN Christiane

GUERRAPIN BernardVille de Bar sur Seine Conseil Municipal du 30 Mars 2014

QUINOT Céline

PRIVÉ Jérôme

BERNOT Véronique

FIEVEZ Christian

HEILIGENSTEIN Carole

SEURAT Jean-Paul

DEHARBE Cécile

FOIZEL Pascal

BOURGEOIS Sidonie

BRAHIM Ahmed

GROS Caroline

MONGET Patrick

SEGHETTO Joseph

FAUCONNET Philippe

BESSON Evelyne

HACQUART Bertrand

dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.

Monsieur Bernard GUERRAPIN, doyen d’âge des membres du nouveau Conseil Municipal, a ensuite pris la présidence et s’est adressé à ses collègues dans ces termes :

« Mesdames, Messieurs chers collègues, bonjour. Bonjour également aux personnes présentes, attachées à la vie municipale parmi lesquelles je remarque des habitués, voire des fidèles. Dimanche dernier, une large majorité d’électeurs barséquanais s’est exprimée en faveur de Marcel HURILLON et ses co-listiers. Le Conseil Municipal de notre ville est rajeuni et 12 nouveaux membres font leur entrée, je leur souhaite la bienvenue. La campagne électorale (correcte dans l’ensemble) est terminée. Désormais, nous avons tous le devoir de travailler pour le bien de notre ville. J’ai une pensée pour les collègues qui pour diverses raisons ne siègeront plus parmi notre assemblée. Enfin, j’ai une pensée toute particulière pour celui qui a occupé ce siège pendant 37 années : Jean WEINLING à qui nous honorerons prochainement la mémoire conformément à la décision unanime du précédent Conseil Municipal. Maintenant, nous allons en venir à l’ordre du jour et procéder à l’élection du Maire. Je fais donc appel aux candidats à ce poste.»

A été candidat au poste de Maire : Monsieur Marcel HURILLON.

12 – ELECTION DU MAIRE

Le président de séance, Monsieur Bernard GUERRAPIN, doyen d’âge du Conseil Municipal, invite le conseil à procéder à l’élection du Maire, suivant les dispositions de l’article L 2122-7 du CGCT.

Le dépouillement du vote effectué par Madame Cécile DEHARBE et Madame Evelyne BESSON, assesseurs, donne les résultats suivants :

Nombre de bulletins : 23

Suffrages exprimés : 23

Bulletins nuls : 4

Majorité absolue : 10

A obtenu :

M. Marcel HURILLON : 19 voix

Monsieur Marcel HURILLON ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire et immédiatement installé. Ville de Bar sur Seine Conseil Municipal du 30 Mars 2014

13 – FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE

Selon les termes de l’article L 2122-2 du CGCT, le Conseil Municipal détermine librement le nombre des adjoints à condition que ce nombre n’excède pas 30 % du nombre de conseillers municipaux, soit 6 adjoints au maximum pour Bar sur Seine.

Le Maire et les adjoints sont élus pour la même durée que le Conseil Municipal (article L 2122-10 du CGCT). Une fois les adjoints élus, leur nombre ne pourra être diminué ; il pourra toutefois être augmenté dans la limite du maximum autorisé.

Un adjoint peut assurer la suppléance du Maire (article L 2122-17 du CGCT) ou recevoir une délégation de fonction (article L 2122- 18 du CGCT).

Sur proposition du Maire, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

- DECIDE DE FIXER à quatre le nombre des adjoints au Maire.

A l’unanimité.

14 – ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

Monsieur le Maire indique que l’élection des adjoints se fait au scrutin de liste (article L 260 du code électoral). Une seule liste est proposée au vote, conduite par Madame Patricia FAUCONNET.

Le dépouillement du vote effectué par Madame Cécile DEHARBE, Madame Evelyne BESSON, Madame Véronique BERNOT et Monsieur Philippe FAUCONNET, assesseurs, donne les résultats suivants :

Suffrages exprimés : 23

Bulletins nuls : 4

Majorité absolue : 10

Nombre de voix : 19

Sont donc élus :

Madame Patricia FAUCONNET : 1er adjoint

Monsieur Bernard MUSELET : 2ème adjoint

Madame Karine BARON : 3ème adjoint

Monsieur Dominique BARONI : 4ème adjoint

15 – ETABLISSEMENT DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

Suite aux élections du Maire et des adjoints, le tableau du Conseil Municipal de Bar sur Seine pour la mandature qui vient de commencer se présente ainsi :

M. HURILLON Marcel, Maire

Mme FAUCONNET Patricia, 1er adjoint

M. MUSELET Bernard, 2ème adjoint

Mme BARON Karine, 3ème adjoint

M. BARONI DOMINIQUE, 4ème adjoint

M. GUERRAPIN BERNARD, conseiller municipal

Mme LEERMAN CHRISTIANE, conseillère municipale

M. SEURAT Jean-Paul, conseiller municipal

M. FIEVEZ CHRISTIAN, conseiller municipal

M. MONGET PATRICK, conseiller municipalVille de Bar sur Seine Conseil Municipal du 30 Mars 2014

M. FOIZEL PASCAL, conseiller municipal

M. BRAHIM AHMED, conseiller municipal

Mme BERNOT VERONIQUE, conseillère municipale

Mme HEILIGENSTEIN CAROLE, conseillère municipale

M. PRIVÉ JEROME, conseiller municipal

Mme QUINOT CELINE, conseillère municipale

Mme GROS CAROLINE, conseillère municipale

Mme DEHARBE CECILE, conseillère municipale

Mme BOURGEOIS SIDONIE, conseillère municipale

M. FAUCONNET PHILIPPE, conseiller municipal

Mme BESSON EVELYNE, conseillère municipale

M. HACQUART BERTRAND, conseiller municipal

M. SEGHETTO JOSEPH, conseiller municipal

Monsieur le Maire clôture la séance du Conseil de ce jour en ces termes :

« Cher (e) s collègues, Mesdames et Messieurs,

C’est avec émotion que je m’adresse à vous. J’adresse mes remerciements à tous les conseillers qui ont œuvré pendant 6 ans pour améliorer la vie à Bar sur Seine. J’ai une pensée particulière pour Viviane KERLAU qui nous a quittés si vite et j’ai encore dans l’oreille son expression favorite quand elle parlait de ceux qui savent tout sur tout « celui-là il est plus vieux que son grand-père »

C’est un nouveau conseil de 23 personnes qui a pour mission de continuer à œuvrer pour que l’élan qui a été donné perdure. Et je ne doute pas que ce sera le cas.

Les résultats des élections n’appellent pas de commentaires de ma part. La campagne est derrière nous. Et le mois d’Avril va être chargé en réunions diverses et je vous donnerai quelques dates.

C’est un conseil largement renouvelé qui voit arriver des personnes jeunes qui feront partie de la relève de demain et que nous aiderons à comprendre les rouages d’une administration communale pas toujours très simple.

Il n’y a jamais eu de miracle dans la gestion d’une commune et l’on peut, sans risque, parier qu’il y en aura encore moins dans les années à venir. Cependant il ne faut pas oublier que nous ne sommes pas propriétaire de l’argent qu’on nous confie, qui est votre argent, mais que notre mission est d’en faire le meilleur usage possible dans l’intérêt de tous des plus jeunes au plus âgés, avec une vision de l’avenir qui permet de progresser.

Je suis fier et honoré de la confiance que vous m’avez accordée pour poursuivre les actions entreprises. Mais comme une hirondelle ne fait pas le printemps, un Maire ne fait la notoriété de sa ville. Les vrais artisans sont les élus dans leur ensemble, et les personnels dans leur ensemble. C’est pourquoi je suis sûr, qu’à nous tous, nous réussirons cette aventure de 6 ans.

Comme promis je vous annonce les prochaines réunions :

- prochain conseil Municipal le 11 Avril 2014 à 19 h : les commissions

- le 16 Avril 2014 : Communauté de Communes

- le 23 Avril 2014 : Commission des Finances

- le 30 Avril 2014 : Conseil Municipal BUDGET

Et maintenant je vous propose de lever le verre de l’amitié pour clore ce premier Conseil Municipal ».

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 10 heures 45. Ville de Bar sur Seine Conseil Municipal du 30 Mars 2014

La présente séance du 30 Mars 2014 comporte les affaires désignées ci-dessous :

11/ Installation du Conseil Municipal

12/ Election du Maire

13/ Fixation du nombre d’adjoints au Maire

14/ Election des adjoints au Maire

15/ Etablissement du tableau du Conseil Municipal