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Déliberation - 2024 06 Liste deliberations 13 decembre 2024
Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Verneuil-sur-Indre.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 Liste deliberations 13 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
SEANCE
du
13
décembre
2024
2024
— 06
L'an
deux
mil
Vingt-quatre,
Le
13
décembre
à
dix-huit
Heures,
les
membres
du
conseil
municipal,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à la Mairie
sous
la présidence
de
M.
MARQUENET
Gérard.
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: M.
JEULAND
Rémi,
M.
COUEPEL
Vann
M.
ANDRE
Julien,
M.
CHANTEPIE
Tony,
M.
AUBERT
Jonathan,
Mme
METE
Isabelle,
M.
LE
ROUX-
AUPEE
Jean-Claude.
Mme
DO
NASCIMENTO
DIAS
Hélène
a donné
pouvoir
à M
MARQUENET
Gérard
Absents
: M.
GUILBERT
Jules-Edouard
et Mme
THOREL
Cécile
(Délibérations
N°1
et N°2)
Secrétaire
: M.
JEULAND
Rémi
- Date
de
convocation
: 6 décembre
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Nombre
de
conseillers
présents
: 10
Votants
: 11
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Délibération
N°1
Délibération
modificative
aménagement
des
archives
Approuvée
Délibération
N°2
Délibération
modificative
achat
de
terrain
Approuvée
Délibération
N°3
Durée
d’amortissement
Approuvée
Délibération
N°4
Adhésion
au
service
commun
RGPD
et Enjeux
numériques
Approuvée
Délibération
N°5
Statuts
du
SIEIL
— Modifications
pour
2024
Approuvée
Délibération
N°6
Location
des
Gas
Approuvée
Délibération
N°7
Demande
de
subvention
DETR
Opération
de
sécurisation
du mur
du
cimetière
communal
Approuvée
Délibération
N°8
Demande
de
subvention
FDSR
Opération
de
sécurisation
du
mur
du
cimetière
communal
Approuvée