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Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Verneuil-sur-Indre.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 02 Liste deliberations 22 mars 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Énergies,
SEANCE
du
22
mars
2024
2024
—
02
L'an
deux
mil
Vingt-quatre,
Le
22
mars
à
dix-huit
Heures,
les
membres
du
conseil
municipal,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à la Mairie
sous
la présidence
de
M.
MARQUENET
Gérard.
Etaient
présents
les
membres
en
exercice :
M.
JEULAND
Rémi,
M.
COUEPEL
Yann,
M.
CHANTEPIE
Tony,
M.
AUBERT
Jonathan,
Mme
METE
Isabelle,
M.
LE
ROUX-AUPEE
Jean-
Claude. M.
GUILBERT
Jules-Edouard
a donné
pouvoir
à M.
JEULAND
Rémi
M.
ANDRE
Julien
a donné
pouvoir
à M.
LE
ROUX-AUPEE
Jean-Claude
Mme
THOREL
Cécile
a donné
pouvoir
à M.
COUEPEL
Yann
Mme
DO
NASCIMENTO
DIAS
Hélène
a donné
pouvoir
à M.
MARQUENET
Gérard
Secrétaire
: M.
JEULAND
Rémi
- Date
de
convocation
: 13
mars
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Nombre
de
conseillers
présents
: 7
Votants
: 11
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Délibération
N°1
Vote
des
taux
2024
Approuvée
Délibération
N°2
Vote
du
budget
unique
2024
Approuvée
Délibération
N°3
Identification
des
zones
d’accélération
de
la production
d’énergie
Approuvée
Délibération
N°4
Demande
de
subvention
ADMR
2024
Refusée
10
voix
contre
- 1 pour
Délibération
N°5
Devis
travaux
fauchage
Approuvée
Délibération
N°6
Modification
des
statuts
du
Syndicat
Intercommunal
de
Transport
Scolaire
du
Lochois
Approuvée
Délibération
N°7
Service
commun
de
l’énergie
mutualisé
CCLST
Refusée
Délibération
N°8
Service
ADS
mutualisé
Police
de
Publicité
Approuvée
Délibération
N°9
Autorisation
opération
d’ordre
non
budgétaire
Approuvée
Délibération
N°10
Devis
voirie
Approuvée