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Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2018 04 05
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal 28 mars
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal 28 mars)
Thèmes du document : Logement, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour
:
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
.
Adoption
du Procès-Verbal
du Conseil
Municipal
- Séance
du
8 février 2024
3.
Approbation
de
la convention
de partenariat
avec
la Métropole
du
Grand
Paris
pour
le
développement
d'un
Pôle
d'Attractivité
d'Envergure
Métropolitaine
4.
Renouvellement
et
modification
des
conventions
de
mutualisation
entre
la
Ville
et
Plaine
Commune
5.
Adhésion
au
Syndicat
Intercommunal
Funéraire
en
Région
Parisienne
(SIFUREP)
de
la
commune
d'Auvers-Sur-Oise
aux
compétences
"Service
extérieur
des
pompes
funèbres"
et
"Crématoriums
et sites
cinéraires"
6.
Reprise
de la compétence
"cimetière"
et révision
statutaire
du
Syndicat
Intercommunal
Funéraire
en Région
Parisienne
(SIFUREP)
7.
Approbation
d'une
convention
d’adhésion
et de partenariat
avec
l’ Association
« Villes
des
Musiques
du
Monde
» - Edition
2024
8.
Approbation
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'Association
"Villes
des
Musiques
du
Monde"
pour
le projet
"Cité
des
Marmots"
9.
Approbation
d'une
convention
d'objectifs
et de
financement
avec
"l'Association
Saint-
Médard
pour
l'Orgue
et son
Rayonnement"
(A.S.M.O.R.)
- Année
2024
10.
Don
à l'Association
"Action
Leucémies"
11.
Versement
d'une
subvention
de
fonctionnement à
l'Association
"Les
Amis
de
Notre-
Dame
des
Missions"
- Année
2024
12.
Approbation
d'une
subvention
au
lycée
Jacques
Feyder
pour
un
échange
franco-
allemand
à Lyon
13.
Demande
de
subvention
de
l'Association
"A
CHAT
MALIN"
- Année
2024
14.
Approbation
du
contrat
d'engagement
2030
Plaine
Commune
15.
Convention
de
partenariat
entre
la ville
d'Epinay-Sur-Seine,
l'EPT
Plaine
Commune
et les bailleurs
sociaux
sur
le quartier
d'Orgemont
ND
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la mairie
en
séance
publique
le : EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipa
Ordre
du
jour :
16.
Election
d'un
président
de
séance
17.
Versement
d'une
subvention
pour
l'Association
"Collectif
d'Elu.e.s
pour
le
Climat,
Contre
le Terminal
4, extension
Roissy-CDG
- C.E.C.C.T4
18.
Programme
2024
d'enfouissement
des
infrastructures
réseaux
Approbation
de
la
convention
de
Co
maîtrise
d'ouvrage
avec
le Syndicat
Intercommunal
de
la Périphérie
de
Paris
pour
l’Electricité
et les Réseaux
de
Communication
(SIPPEREC)
19.
Convention
tripartite
2024-2026
avec
IMMOBILIERE
3F
définissant
les
règles
applicables
aux
réservations
de
logements
sociaux
relevant
des
contingents
mairie
et
Plaine
Commune
dans
le cadre
de
la gestion
en
flux
20.
Convention
tripartite
2024-2026
avec
Plaine
Commune
Habitat
définissant
les règles
applicables
aux
réservations
de
logements
sociaux
relevant
des
contingents
mairie
et
Plaine
Commune
dans
le cadre
de
la gestion
en
flux
21.
Convention
tripartite
2024-2026
avec
Seine-Saint-Denis
Habitat
définissant
les règles
applicables
aux
réservations
de
logements
locatifs
sociaux
relevant
des
contingents
mairie
et Plaine
Commune
dans
le cadre
de
la gestion
en
flux
22.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
application
de
l'article
L2122-22
du
C.G.C.T.
conformément
à la délégation
accordée
par
le Conseil
Municipal
23.
Note
d'information
: Compte
rendu
en matière
de
droit
de
préemption
Fait
à Epinay-sur-Seine,
2 2
MARS
2024
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la mairie
en
séance
publique
le :
Jeudi
28
mars
2024 à
20h00