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Ordre du Jour - ordre du jour du Conseil Municipal du 20 avril 2023
Document publié le Jeudi 20 avril 2023 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du Conseil Municipal du 20 avril 2023)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour :
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Adoption
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
- Séance
du
2 février
2023
Installation
d'un
nouveau
conseiller
municipal
AS LE
Approbation
du projet
de
modification
de
l'objet
social
de
la SEM
Plaine
Commune
Développement
5.
Sollicitation
d'une
subvention
régionale
pour
le
financement
de
la
passerelle
entre
Epinay-sur-Seine
et L'Ile-Saint-Denis
6.
Attribution
d'une
subvention à l'association
Organe
de
Sauvetage
Écologique
(OSE)
7.
Approbation
d'une
convention
d'objectifs
et de
financement
avec
l'association
Saint-
Médard
pour
l'Orgue
et son
Rayonnement
(A.S.M.O.R.)
- Année
2023
8.
Approbation
de
la
convention
d'objectifs
et
de
financement
avec
l'association
Orchestre
d'Harmonie
d'Épinay-sur-Seine
- Année
2023
9.
Approbation
de
la convention
d'objectifs
et de
financement
avec
l'association
Arcana
- Année
2023
10.
Approbation
de
la
convention
d'objectifs
et
de
financement
avec
l'association
Aquarelle,
Arts
et Passions
- Année
2023
11.
Don
à l'association
Action
Leucémies
12.
Versement
d'une
subvention
de
fonctionnement
à
l'association
Les
amis
de
Notre-
Dame
des
Missions
- Année
2023
13. Approbation
de la candidature
pour
l'attribution du
label Patrimoine
d'intérêt régional
pour
le site des
Laboratoires
Eclair
14.
Attribution
d'une
subvention
à l'association
À
Chat
Malin
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la mairie
en
séance
publique
le
:
|
Jeudi
20 avril 2023
à 20h45 EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour
:
15.
Attribution
d'une
subvention
à l'association
Les
P'tites
Canaiïlles
en
Récré
16.
Attribution
d'une
subvention
à l'association
Signe
d'Éveil
17.
Attribution
d'une
subvention
à l'association
Addictions
Alcool
Vie
Libre
18.
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
Fédération
Nationale
des
Anciens
Combattants,
Algérie-Maroc-Tunisie
(FNACA)
19.
Adhésion
à l'association
Inter-Réseaux
des
professionnels
du
Développement
Social
et Urbain
(IR-DSU)
20.
Adhésion
à l'association
ETHNOART
21.
Approbation
de
la session
2023
de
la Bourse
au permis
de
conduire
B
et modification
du
contrat
entre
la Ville
et le bénéficiaire
22.
Approbation
du Plan
Communal
de
Sauvegarde
- Désignation
du référent
Communal
de
Sécurité
Civile
- Création
d'une
réserve
Communale
de
Sécurité
Civile
23.
Aménagement
de
cellules
commerciales
et d'un
centre
administratif
dans
les
anciens
locaux
de
la poste
rue
de
Paris
- Aménagement
des
locaux
du
Trésor
Public
(en
cours
d'acquisition)
-
Approbation
du
programme
et
de
son
enveloppe
financière
-
Convention
de
mandat
entre
la SPL
Plaine
Commune
Développement
et la Ville
24.
Convention
de
Co-Maîtrise
d'Ouvrage
Requalification
de
l'Esplanade
de
la
Mairie
d'Épinay-sur-Seine
Programme
de
Renouvellement
Urbain
d'intérêt
Régional
(PRIR)
25.
Régularisation
foncière
entre
la Société
Anonyme
IN'LI
et la Commune
d'Epinay-sur-
Seine,
rues
Henri
Dunant
&
du
Commandant
Louis
Bouchet
26.
Rétrocession
à l'Euro
symbolique
par
Icade
Promotion
d'une
partie
du
foncier
du
lot
6A
au profit
de
la Commune
d'Epinay-sur-Seine
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à
la
mairie
en
séance
publique
le :
|
Jeudi
20
avril
2023
à 20h45 EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipa
Ordre
du
jour :
27.
Adhésion
à
la
convention
relative
aux
prestations
du
service
conseil,
insertion,
maintien
dans
l'emploi
du
centre
interdépartemental
de
Gestion
de
la Petite
Couronne
(CIG)
28.
Modification
du tableau
des
emplois
et complément
au tableau
des
emplois
concernant
les
catégories
hiérarchiques
A
et
B
sur
certains
grades
des
filières
administrative,
technique,
animation
et médico-sociale
29.
Débat
sans
vote
sur
la Protection
Sociale
Complémentaire
30.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le Maire
en
application
de
l'article
L2122-22
du C.G.C.T
conformément
à la délégation
accordée
par le Conseil
Municipal
31.
Note
d'information
: Compte-rendu
des
décisions
en
matière
de
droit
de
préemption
urbain
Fait
à Epinay-sur-Seine,
Le
{4
AVR.
2023
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la
mairie
en
séance
publique
le
:
Jeudi
20
avril
2023
à 20h45