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Ordre du Jour - ordre du jour CM.11.04.19
Document publié le Jeudi 7 février 2019 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM.11.04.19)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
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EPINAY-SUR-SE
Réunion
du Conseil municipal
E
Ordre du jour :
= Désignation d'un secrétaire de séance
2. Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal - Séance du 7 février 2019
3. Délégation au Maire en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
4. Adhésion de principe de la ville d'Epinay-sur-Seine à divers organismes
5. Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes pour la passation d'un marché de prestations d'agence de voyages
6. Adhésion de la Ville à l'Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales (A.F.I.G.E.S.E.)
7. Adhésion de la Commune à l’Association des Maires de France — Seine Saint Denis (AMF93)
8. Rapport d'activité 2017 du Syndicat Intercommunal du Cimetière des Joncherolles 9. Révision des tarifs des concessions funéraires- Année 2019
10. Convention d'objectifs et de financement avec l'association "Aquarelles Arts et Passion" - Année 2019
11. Convention d'objectifs et de financement avec l'association "Arcana" - Année 2019
12. Convention d'objectifs et de financement avec l'association Saint-Médard pour l'orgue et son rayonnement (A.S.M.O.R.) - Année 2019
13. Convention d'objectifs et de financement avec l'association "Union des Artistes d'Epinay" - année 2019
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se réunira à la mairie en séance publique le :
Jeudi 11 avril 2019 à 20h45 _. as mA
EPINAY-SUR-SEINE
Réunion
du Conseil municipal
Ordre du jour :
14. Subvention de fonctionnement à l'Association Culturelle Jean Jaurès - Année 2019
15. Convention d'objectifs et de financement avec l'association "Orchestre d'Harmonie d'Epinay-sur-Seine" - Année 2019
16. Convention d'objectifs et de financement avec "l'Association des Jumelages d'Épinay" - AJE - Année 2019
17. Subvention exceptionnelle à l'école élémentaire Pasteur 2 pour un voyage scolaire à Oberursel en Allemagne
18. Subvention exceptionnelle au collège Roger Martin du Gard pour un voyage scolaire linguistique et culturel en Angleterre
19. Subvention exceptionnelle au collège Roger Martin du Gard pour un voyage scolaire culturel et linguistique en Espagne
20. Subvention exceptionnelle au lycée Jacques Feyder pour un voyage d’études au
Pays-Bas
21. Convention de partenariat 2019 pour l'atelier de quartier sur les trois copropriétés Quétigny à Épinay sur Seine
22. Création et règlement de l'appel à idées pour l'utilisation de la salle Blumenthal
23. Approbation de la session 2019 de la bourse au permis de conduire B et des modifications apportées à la convention avec les auto-écoles
24. Subvention à l'association Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) - Année 2019
25. Subvention à l'association À Chat Malin - Année 2019
26. Subvention à l'association Le Pommier - Année 2019
27. Subvention à l'association "Les Petites Canaiïlles en Récré" - Année 2019 28. Subvention à l'association Pour le Don de Sang Bénévole - Année 2019
29. Subvention à l'Association Socio Culturelle des Résidents de la Rue de l'Avenir (A.S.C.R.A.) - Année 2019
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se réunira à la mairie en séance publique le :
Jeudi 11 avril 2019 à 20h45 d'a
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EPINAY-SUR-SEINE
Réunion
du Conseil municipal
Ordre du jour :
30. Subvention à l'Association Vie Libre - Année 2019
31. Approbation de la convention de financement 2018 de la Caisse d'Allocations Familiales n° 18-117A pour les Sorties Familiales et les Projets Jeunes du Centre Socioculturel Félix MERLIN
32. Approbation de la convention de financement 2018 de la Caisse d'Allocations Familiales n° 18-118A pour les Sorties Familiales du Centre Socioculturel La Maison du Centre
33. Approbation de la convention de financement 2018 de la Caisse d'Allocations Familiales n° 18-119A pour les Projets Jeunes du Centre Socioculturel La Source - Les Presles
34. Approbation de la convention de financement 2018 de la Caisse d'Allocations Familiales n° 18-120A pour les Sorties Familiales du Centre Socioculturel Nelson MANDELA
35. Approbation de la convention de financement 2018 de la Caisse d'Allocations Familiales n° 18-121A pour les Sorties Familiales du Centre Socioculturel des Econdeaux
36. Approbation de la convention de partenariat 2019 avec l'Association Cultures du Cœur de Seine Saint Denis
37. Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de financement de la Prestation Ordinaire de Service des accueils de loisirs sans hébergement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint Denis
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se réunira à la mairie en séance publique le :
Jeudi 11 avril 2019 à 20h45 EPINAY-SUR-SEINE
Réunion
du Conseil municipal
Ordre du jour :
38. Convention d'objectifs et de financement avec l'association Promoboran - Année 2019
39. Convention d'objectifs et de financement avec le Club Sportif Multisections d'Epinay-sur-Seine (C.S.M.E.) - Année 2019
40. Subvention à l'association Académie de Football d'Epinay - Année 2019
41. Subvention de fonctionnement à l'association Twirling Club FFSTB - Année 2019 42. Convention de partenariat concernant la mise en oeuvre du Conseil Local de Santé Mentale Intercommunal
43. Convention de partenariat pour la mise en œuvre du FSL de 2019 à 2021
44, Acquisition amiable d'un terrain non bâti sis 152, Chemin du Halage à Madame Danielle SENUSSON épouse LUNEL
45. Acquisition amiable d'une parcelle bâtie sise 104, avenue de la Marne aux Consorts Mallet-Faure-Bertona
46. Régularisation foncière entre la Commune et France Habitation
47. Convention d'aide au redressement de la copropriété tour Obélisque (93800 Epinay- sur-Seine)
48. Tableau des emplois
49. Taux de rémunération des pigistes
50. Compte-rendu des décisions du Maire en matière de droit de préemption sur les fonds artisanaux, de commerce, les baux commerciaux
51. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T. conformément à la délégation accordée par le Conseil Municipal
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se réunira à la mairie en séance publique le :
Jeudi 11 avril 2019 à 20h45 a La
EPINAY-SUR-SEINE
Réunion
du Conseil municipal
Ordre du jour :
52. Vœu pour le rétablissement immédiat de l’accueil sécurité sociale, 5 jours sur 5, avec ou sans rendez-vous
Fait à Epinay-sur-Seine,
Le - 5 AVR. 2019
DEAR CT TILL (a) 141]
se réunira à la mairie en séance publique le :
Jeudi 11 avril 2019 à 20h45