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Procès Verbal - convoc 24.03 site Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Champcella. Lien du pdf (Procès Verbal - convoc 24.03 site)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine, Vous trouverez - au dos de cette convocation – le « bulletin pouvoir » à retourner signé en cas d’empêchement.

D Dé ép pa ar rt te em me en nt t d de es s H Ha au ut te es s- -A Al lp pe es s – – A Ar rr ro on nd di is ss se em me en nt t d de e B Br ri ia an nç ço on n - - C Ca an nt to on n d de e l l’ ’A Ar rg ge en nt ti iè èr re e- -l la a- -B Be es ss sé ée e

C CO OM MM MU UN NE E D DE E C CH HA AM MP PC CE EL LL LA A 23 rue du pied de ville – 05310 CHAMPCELLA

Téléphone : 04 92 20 93 75

Courriel : mairie@champcella.fr

Champcella, le 20 mars 2025

Le Maire à

Objet : Convocation du Conseil Municipal

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra à l’étage de la mairie – salle polyvalente – le :

Lundi 24 mars 2025 à 18h15

ORDRE DU JOUR

DELIBERATIONS

1. Approbation procès-verbal du 11 février 2025

2. Cimetière communal - procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du Terrain commun

3. Instituant ou modifiant les catégories de concessions funéraires et fixant les tarifs 4. Demande de subvention cabanes d’alpages

5. Demande subvention projet jeunes

6. Demande subvention voirie 2025

7. RIFSEEP

8. Assurance statutaire CDG 05

9. Manifestation culturelle 2025 en partenariat avec les bibliothèques municipales de Freissinières, Saint-Crépin et Champcella

10. Octroi de subventions 2025

11. Action culturelle inter biblio 2025

12. Participation FSL

13. Enfouissement Nord poste CHAMBON

QUESTIONS DIVERSES

Dans l’attente de se rencontrer, recevez Madame, Monsieur, l’expression de mes meilleurs sentiments.

Jacques PONS,

Maire de Champcella

Mmes et Mrs les Conseillers

Municipaux

05310 CHAMPCELLA