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Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 00h20 par la commune de Champcella.
Lien du pdf (Procès Verbal - 06.07.2026 site)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Vous trouverez - au dos de cette convocation – le « bulletin pouvoir » à retourner signé en cas d’empêchement.
D Dé ép pa ar rt te em me en nt t d de es s H Ha au ut te es s- -A Al lp pe es s – – A Ar rr ro on nd di is ss se em me en nt t d de e B Br ri ia an nç ço on n - - C Ca an nt to on n d de e l l’ ’A Ar rg ge en nt ti iè èr re e- -l la a- -B Be es ss sé ée e
C CO OM MM MU UN NE E D DE E C CH HA AM MP PC CE EL LL LA A 23 rue du pied de ville – 05310 CHAMPCELLA
Téléphone : 04 92 20 93 75
Courriel : mairie@champcella.fr
Champcella, le 02/07/2026
Le Maire à
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra à l’étage de la mairie – salle polyvalente – le :
Lundi 06 juillet 2026 à 18h00
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS
1. Approbation procès-verbal du 05.06.2026
2. Attribution d’une indemnité de confection de documents budgétaires au comptable public 3. Désignation d’un correspondant défense
4. Délibération du Conseil Municipal relative à la modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays des Écrins
5. Autorisant l’adhésion de la Commune de Champcella au syndicat mixte d’ingénierie pour les collectivités et territoires innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM)
QUESTIONS DIVERSES
Dans l’attente de se rencontrer, recevez Madame, Monsieur, l’expression de mes meilleurs sentiments.
Jacques PONS,
Maire de Champcella
Mmes et Mrs les Conseillers
Municipaux
05310 CHAMPCELLA