Compte-Rendu - 2018 9 26 ordre du jour conseil municipal

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Compte-Rendu - 2018 9 26 ordre du jour conseil municipal Document publié le Mardi 18 septembre 2018 par la commune de Malakoff. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 9 26 ordre du jour conseil municipal)Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Banque, Direction générale

JB/RZ/NAB/CD

Malakoff, le 18 septembre 2018

Cher (e) Collègue,

Je vous rappelle que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :

MERCREDI 26 SEPTEMBRE 2018 à 19 HEURES

L’ordre du jour prévisionnel est le suivant :

- Minute de silence en hommage à Andy Pereira-Landim.

- Appel nominal.

- Désignation d’un secrétaire de séance.

ACTION SOCIALE – Elue déléguée : Mme Sonia Figuères –

Dossier n°1 : Convention de mise à disposition de services entre l'Etablissement Public Territorial (EPT) Vallée Sud - Grand Paris et la commune de Malakoff relative au Centre Local d'Information et de Coordination gérontologique (CLIC).

BÂTIMENTS COMMUNAUX – Elu délégué : M. Gilbert Métais – Dossier n°2 : Approbation du programme de rénovation thermique, d’accessibilité et d’extension de l’école élémentaire Paul Bert.

ECONOMIE – Elue déléguée : Mme Corinne Parmentier –

Dossier n°3 : Modification des tarifs applicables à la taxe de séjour pour l’année 2019.

EDUCATION/RESTAURATION – Elue déléguée : Mme Catherine Picard - Dossier n°4 : Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'entente intercommunale à passer entre la commune de Malakoff et la commune de Bagneux portant sur l'exploitation de la cuisine centrale de Bagneux et autorisation à Madame la Maire de le signer.

FINANCES – Elu délégué : M. Joël Allain –

Dossier n°5 : Approbation de la décision modificative n°2 du budget principal de la ville pour l'exercice 2018.

Dossier n°6 : Virements de crédits opérés depuis le chapitre 022 "Dépenses imprévues".

INTERCOMMUNALITE – Elu délégué : M. Joël Allain –

Dossier n°7 : Approbation de l'adhésion au SIFUREP des communes de Châtillon, Montrouge, Méry-sur-Oise et de la modification des statuts du syndicat.

PERSONNEL – Elu délégué : M. Serge Cormier -

Dossier n°8 : Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, Sujétions, à l'Expertise et à l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP) - Adoption du cadre de référence. Dossier n°9 : Création de postes saisonniers d’adjoint technique.

Dossier n°10 : Transformation de postes.SANTE – Elu délégué : M. Antonio Oliveira -

Dossier n°11 : Convention de partenariat entre la ville de Malakoff et le département des Hauts-de-Seine relative à l'organisation et au financement des activités de planification et d'éducation familiale au titre de l'année 2018.

Dossier n°12 : Convention de prestation entre l'Agence Régionale de Santé (ARS) et la ville de Malakoff relative au centre de vaccination gratuite pour l'année 2018. Dossier n°13 : Convention constitutive de partenariat entre le Réseau OSMOSE et la ville de Malakoff relative à l'entrée des centres municipaux dans un réseau de santé, plateforme d'appui et de coordination des soins.

Dossier n°14 : Convention de partenariat entre l'association REVESDIAB et la ville de Malakoff relative à la prise en charge des patients atteints de diabète par les centres municipaux de santé.

Dossier n°15 : Contrat d'adhésion entre le groupement de coopération sanitaire SESAN ORTIF et la ville de Malakoff relatif à la sécurisation dans la transmission des données entre l'hôpital de la Croix Saint-Simon et le centre municipal de santé.

Dossier n°16 : Demande d'avis du conseil municipal sur le nouveau Projet Régional de Santé d'Ile-de-France (PRS 2) portant sur la période 2018/2022.

URBANISME – Elu délégué : M. Serge Cormier –

Dossier n°17 : Avis de la commune de Malakoff sur le Plan Métropolitain de l'Habitat et de l'Hébergement (PMHH).

Dossier n°18 : Acquisition amiable d'un bien immobilier sis 3, avenue Maurice Thorez à Malakoff cadastré section K n° 226 et 229.

Dossier n°19 : Avenant à la promesse de vente de la parcelle cadastrée I n°96 sise 37, rue Eugène Varlin.

VOIRIE – Elue déléguée : Mme Joëlle Larrère -

Dossier n°20 : Approbation des modifications du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades de Randonnée (PDIPR).

INFORMATIONS

Dossier n°21 : DIA.

Dossier n°22 : Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.

COMMUNICATIONS - QUESTIONS DIVERSES : /