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Acte - DE 076 2025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 076 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Santé,
DE_076_2025 République Française
LOZERE
BARRE DES CEVENNES - Commune
Séance du samedi 02 août 2025
Date comocation : 29 juilet Le deux août deux mille vingt-cinq, à 18h30, l'assemblée réguiiérement 202$ convoqués s'est réunie sous la présidonce de François ROUVEYROL
Membrosen exarcice:9 Présent{els; Charles ALDROVANDI, Jean-Claude AUBERLET,
Corentin CAPELIER, Robert DEMOLIN, Rémy MONET, François
Présents: 7 ROUVEYROL, Patrick ROY
Volants: 9 Absent{e]s et représenté{e)s: Isabelle BENOIT représentée par François ROUVEYROL, Lisa CLARY représentée par Jean-Claude
Pour :9 AUBERLET
Contre :0 Excusé(eis:
Absent, # Abstentions : 0 Absentiels:
Sacrétaire de séance; Jean-Claude AUBERLET
Objet: Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du samedi 28 juin 2025
Vue procès-verbal du Conseil municipal du samedi 28 juin 2025,
Le conseil, après en avoir délibéré,
+ ADOPTE le procès-verbal du Conseil municipal du samedi 28 juin 2026, ci-joint en annexe.
Fa etdélibéné an mairie las jour, mois tan ci-dessus,
Le Serrétara 0e séance _. Prédide Le e - e
S = \ Tes À
Jean-Claude AUBERLET François
Le Maire, + emife aour a respacsabifté le enggtère exéeprnhe de get au.
2 infone que Le présent acte gout Fe Feb d'un rervus pour exc de pounuir devant de Tran Administratif de Ni Ans am dé de 2 ris à corner de sa ass sien a présent de Etat et de sa publation
Le Tiiounat Adieu pau dues sai aa moyen de application Enlarmiqee télérecunrs étuis eu accessible par Je bis hs site Procès-Verba! Conscil municipal du samedi 28 juin 2025 à 18h30
Lac deux mêle vingr-cir, ie samedi 28 juën, à 18000. te Conseil municipe répilièrement convoqué s'est reun à la Maire, sous la présidence &e M, Yrançuis ROLVEVROL, Maire
Date de a convocation ên Conseil rmécipal : Macé 2 join Sonibre de membres er exercice : ©
Nambre de membres ei On pris part
2025
a déihénatleus : 8
Présents : Clarles AI PROVANDE 1 Français ROUVEVROT, Parier ROY.
Absents et représentés : Lise CHARY représentée se Parick RO.
abelle BENOIT à A5. e-Coude AURRRLE®, Rohert DEMOUIN,
ne AUBERLET, Rémy MONT à mé per
re la séance di Conseii must Monsieur Le Mo ru à LEOet cemercie es él présents 20 vomre de cinq
18H90, six Los des déciden:d'examiner l'ensemble nes qué purtées à J'ordée du jour de ée Conseil et métarement je point 15 qui constitue Pvrdre du jourco
L. Désiguation du de La secrétaire de séance Jeas-Chise AUBERLET se propése:
Vote à l'unanimité des membres présents et “oprésentés
Approbation tn procès-verbal du Conseil municé DRTRE : Remy MONET
2 POUR: Chaues ALDROVANDL, Jear-C'a ROC VEVROL, Prrrick ROY.
Vote à la majorité es menares présents ur rpréeunL is.
al du samedi 17 rrai 2025,
ce AUREREFT, Lis: CLARV, [abele BENGIT, Ronert DiMIOLIN, François
3. Approbation du Plan Local d’ Urbanisme. Le Maire revient s requis 4e importants pour les kebhants pour le maintien d'une vie de village eurugare à
l'ancien POS ct à Pactuel RNLL
FE ét autorisé à la commis um peuples de LÉ m2 supplémentaires de zone & erbaniser pour les 15 prochaines années, soit 2 maisons imarchnun, Avec de tetes restrictions, c'était La fin de l'école, des commerces.
An vitlage
Après 2 ans Le bataille er eu raison de l'exemphr due projet cecnmunal en Lite noie aniicielisatien dl sol. Le Mare précise qu'il a pu
Novel Ilameat, La zone d'activités et Le redensiFeation du boarg cerite tenir 15 à 20 fois plus avee l'extension de Imiss s compier potentiellement {0 DOM? sepplémenta res avec Le
La préservation Ésvorable, er permettant
Pancien POS at ie RNI
Pactivié des gris ss en améliorant 5e zonage quand c'était pessiole pour le rent
ni de certains Dé plus rente su: leur destiasthon, chose Empossi'e ave
= Régulariser des pr ls elles des sert irudes en ace avec Les propriétaires
Les enfer eruumemenaux ont été ris ee compte sur L'ensemble de l'étude com re cola à ie souci par
Robar: DEMOLIN derianse of F
dénude, af
nties Lee pas retarder l'approt
poor rot Le PIC ur ce:te zone pr
se uidchacge est intl
du PL
sise.
qe sur Le eue hi casinet
un nu des projets coneréts seit va
2 Mie pr
Chartss ALDROVANDI btervient sur le proie transfonné ee letissement classiq
Le Maise lui réponi qu
de Nouvel Hameau. Si ce demier ne se réalise pas, À soulitile qu'il soit
cette hypothèse, 1 y 2 ge drap incomowmabie, c'est fa ni
avec ur égueil à Hranehér : celui ae l'arficiatisation su su. don fineure 1 éu PI rappelle que 'apael €ofires pour 1e Permis e Aménager (PA. des3 zones a dvé Lane fusu'eu 31 juilles
Charles ALDROVANDI reprend lé parole Le Meire ui répord qu'en raison de F'extrème frigilié de l'école at des services préseuts avr le village, les3 zones sort
etes. Sans reuvéeux Ha birarts fout Feutrera Chaces ALDROVANDI n'es pes d'accord. À x à des maisons à vendreà Barre Qué le trouvent pus preneur 6: d'actre
part, il n'e ps connaissance de dersances de cus Le Maire Li répond qu'il y a des demandes rottment de Barrois et ques re peut pas comparer des maisonsà vend.
das Le bonrg centre sas terrair avec le terrain ANARGER. Tnéin, c'est le cabinet d'archilegtes qi poutre évag
ea calendrier e r#aision pour le P.A Charies ALDROVA NDI n'est pas d'accord et assène que rie aa Été réa’
ses. Le HautL
deande que la zone d'activité soit ue prionté.
je a complexité des d'férertes zones. el. zur à même, pranoser
es prgetspévus sur ve mandat notamment
eat négalive et régie qui ne rédlète e2 rien Ja réalité. Le 1e gs du bilan n'est pus arrivé.
L donne 'ecture intégrale de la délinéretion Le maire de Bame des Cévennes rappolte au corsei! mudtcipat les con'tons dans lesquelles le proie: €élébaretiun de
PLU de Barre des Cévennes à quelle étape de La procédure il se situe, et présente le proies d'étebnrarion dur pla local d'asbanisine el k concertation qui a &té menée tout au tag ds la prove ré réalisé
Fe conseil municipal,
Vala Loi Morragne n° 86-36 du 9 janvier 1985
Va le schéma régional d'aménagement, de dévelapps approné le Li septembre 21 ment dub ét d'égalité des teriteires (SRADDE 3 Occiranie.
I clansd s 2016. par OU3-09S tienal des Cévennes, aprotvée par décret 1° Snpvemère
Vale schénte directeur d'aménngemen et de gesion des cas (SDAGL) Adour Garonne 20
pars 222.
à apprèure le LE
Vu le schèma directeur d'amén. F8 mars 2022 et de gestion des eaux (KDAGE) Rllérus-Méui DT approx le
Vale sehéna d sion des eux (SAGE) du Turn Asnont, approuvé ke 1 décenière 201$,
Vale sel AGE) des G durs, approunà Le 18 de em
ÿ 1e plan de gestion des risques d'inondation {PGRT Adour Gsrorr approuvé le LE mars 222
Vale
222.
lan de gestion des risques d'inondation (PGRD) du sassin Rhône Méditerranée 2022-2027, aparouvéle D} ar
Vue schéma régiamt dé 0h que (SRUE) due Laniguedes Roussliar. approuvé le 20 novembre 201$
Va la Gélibéraien 4DIE 0662021 an dès du
neelités de H coarertasian
septembre 2021 préserve: l'éfburion da PLU et fixant
Var le débar: apart eu Lieu ant sen de La séance du er gr il ranicipai da L6 aoû 2022 sur ies vue nt durables, entériné par défibération a°DIE (AD 2022 ons sérra eu d'aménagement et le dés 'opper
Var le deustére déba ! ah pr
224,
agat ou Feu ac sein8 Le séance du corse nière version Eu projct d'ernénes unicipul du 26 juitet 2024 suc Les modifleions ent durables, entériné par dE er
Ve délibérations m'DEL AS 204 d'a 20 semembre élaborarion de plan Ircal d'araunisme, 3 approuvans le bla de Ha concertation et anrélan le profet Vas l'avis de
Letaorère
sion départemental avis den
9 décembre 211247 Re de a présesvalion des expaces nntiets,à sicoles et forestie s COMENT)
Va avis du Pare National des Cévernes du 23 janvier 2628 à
avis de Etat avis AuS mars 2029)
Vu Fasis de ia ciatctre d'agriculture de 1 oère (avis du Bar 2025)
Va l'absence d'abrevarioes de la mission régiorais d'autnrité environnementale (MRA),
Ve Le rappoet du commissaire enquêteur rendu suke à l'en 29 avril DURS à 12h er ses conclusions motivant un «ète pubiquequi s'est découiée due 20 cars 2028 à 9h39 au de dax recon:rrandations, avis Pavoratle asser
mineur Considérant Les rà aparées a projet de plan local d'urhenisene ancêté et annexées à la présente
GEbération af de prerdee en compte Le avis des petsunnés pebliques asso ide et des C'sorvations fsaues de Sblique,
Considléra: que Le plar toeut d'urbanisme tét qu'il st présenté ce jour at conseif comarvaa
3 articles F. 183-21 eu 1. 18-22 du code de l'irbarisine, Aire est prèt à appris, conrennériert a
Eriert l'enposé du ab
Le élus présann,
+ APPROUVE L'élab célibérathon ration du pan local d'érbariome de Barre les Cévennes tel qu'i est annexé à la présenne
+ DECIDE que la préserte délibé confosmément aux articles R. 153-25 et ER. 183-21 du cube de
farbarisane, d'en affkehage en marie durant on mois £t mention Ce cet AMehage sera, en outre, insérée en caracteres Soparents dans am jeurnal définsé dans ie déartersent
+ DÉCIDE que conformément à l'article L153-23 du co de l'urbanisme, le plan louul Curtunisene et 1 ééibération
ani anprtve seront pehliés sur Le pareil nevionat de Purheréson. + DECIDÉ que. sunlormément à
l'article L. 153-22 du cude de l'urhanistne. Le plar Hoçal d'urbanisme approué s mi que clans Les Locaux de
bic en mairie de Lare des Cével nrérece re de | are. eau à dÉspostion 1
endra exbeuoire tn ms En application de l'atiele LIE après sa transmission À laaneri
à pubiica
3 du code de l'urbanisme, te plan local d'urbanisme administrative compétente de l'état
sous réserve de T'aroarisne 1 du pen cul urbemismne et de Ta défitération gui l'appouve sur le partait atom
sous réserve de l'eccomplissement de l'ensemb'e des formatités de pablicités viséesci tiessus.
2 CONTRE Réury MONET, Patrick ROV 5 FOUR : Caantes ALPROVAN DL, Jezn-Ces
ROUVEYROI Vote à it mer des merrbres ACBERCET Lie CI ARS, Isrbelle BENOIT, Rebert DÉMOS, F
ser représentés,
sion modificative n°1 an budges annee du vi sde sites
norme l'Asse
annexede Vila mile défibérante que des moi -Hestions sort nécessaires das La &écli à de Souclicemenent du
ne HIS "Leetions moblires" ser Laquelle dont être mputée % locatiur: dt Lerminal de Perse ectromique (TPE), pour en montant arucl prévu de 2806
ge 61828 "Lstretiensrépareten autres lens intel" son rédulle d'autrt. Le de veine décision medhficaiive est la sui
JE HQE GI LAGE PE GITES
F Case gene
Fosns|es
nn ae Le ane | sea
Teva Dépenses
FRE de RE
Voie à uraniciité des menhres présents et représentés
Décision msdifieative n°23 an budget principal.
Le Maire ixforme FAssemolée délinécame que des
bedger princizrtl de Là carte
Ca offer la paricipetius à linetissement anpéiée b AUDE € peur un montant voRé en budget primitif de
«he FRE est donc propos
LR de le sera réduite d'a éralier La iipre2
de veus déésieut moéiteanirs est ja suiva:
Rare
etai Rcettes
«l'fications sant née! sie dans Ja section dimésiisse nent
Vote à 'unanimité des inembres présents er rencésertés
6. Medifeadions sur le fmetionnement de la résie du Village de gites Be Man e constir
caisse de SON Éicle 7} el desà
9
sppele à l'Assemèlée dé ai que ments du
Qu, es gba et devisa, les vantes de prestation ss
Sort ce l'enaisse au Or PES
de Ta Régie du Village Le gites prévoi: un fois le su nine une Éuis pur
mois Ca
dés. Las re les espèc pour es iruekants tentes » et les paiements par carie ban
La DGFIP a signé que es dépôts d'espèces SE) et at duc À proscrire efésieur à SRE constétien un coût important por ele
Brin. is 2 indiqué qu'un Fonds és caisse plus réduit serait suffisent
Aus El est prupes la baisse Le montant de Fonds de versements à Ie DGFIP, sus réserve que l'encatsse reste inférieure au monter ax
constiesf de lu régie de recettes pote ke ville
ei digmeter Le délai mirimem amee fes
ar défiri en anicle 8
ges.
Le Conseil manip, sors er avoir délibéré
+ DÉCIDE, sous résaire de l'avis centanme du comptéhle publie, les roéifiemions suÉvantes de l'acuc sonsinif à aie de recettes 2 pires ie ur le vi
æ TIC 7 2 Un fins de vai mssiant de est mue à lisoosition ie igisseur
ARTICLE 9: Le régie merchnan Jivé à l'arret à ses ere au compiable pale monmaru e Peneuisae lès rc cel cuit de éme une fs pur trimestre
+ AUTORISE Mens délinératior
Vote à l'unaxiité des membres présents et représentés.
nr le Mie à gner tous lex actes et documents irnéremis à lexéuution de ‘a préseme
7. Parliapatisa employeur Protection Sociale Complémentaire (PSC) Prévoyance £e Maire rappelle à l'Assemblée délirante que la réforme de la prorection sociale compléments incite
dbligæian de pentcipation des enraloseers publies& L 2 mése ea p'èce L'ime enmpiémentaire prévoyance au profs da as.
rat ments aublies précise Les garanties mir
TE iséagent pour 14
s de prsectinn socle corplérremaire des cullectiviés et tes ete veut minimal de participation. des ernployeurs, de leurs ét
féveà pis xÉvuyance.
Pas délibération DE 674 2019 la corn une a né une participalion mensuelle de LOEranisé
Bepuis, es et des coran aires prévay ares On Porter 1 Auger
A la suite de l'intervention de Robert DÉMOIIN, est précisé que sens le
béaéficierent de aide commu.
ets qui O2 ecarraeté la coraplémueanai
délibéré £e ConseË municipeé aprés en ax
+ IXE la particiaaïon mensuelle de in comarane pour là complémentaire prévoyanceà 3 contra collectii. € pour L'agent assuré par le
+ DIT que ends comesponns sont ser 1 Duel
Ebres Voie à l'urarimisé des me sens et représentés.
8 ation d'un emplei permanent d'atljoint admiaisteatif temps ven em pler Le Maire rame à lAssernblée débérunte que conformément à l'article L313-1 du Code Général de Ja Foncrion
paie, les éntriois de ehagnue enileutiviré sont créés par Losgane eléfihérant de fa calleetvité ne l'étaissemen
J appartient done 2.1 Conséit municipal de fixer l'etfecuir des emplois complet el non complet nécessaires au Éonetininenent les services,
Corsidéraex tes be
lerrioriat tea
de mission.
ice admiéstratil, 1 est nécessaire de créer La ere rie Ca Leraps nor complel le 4 Beures hehéomadaines (AFS sh pour occuper lex fonct
loi peanane En cas ce recours éventeel à qu agent coutractiel sun Je fondement de l'article L 32-8 (1°) dé: Code géné: anenun publique (peur ious tes aripieis des corimunes de mens de 1 BED habirarss &: ées granemen:s de con
segroupant emoins de 18 OU halutauts), l'égert nor-itulé niaiorés de Péeh
court
des indices perevrait ot rémération assise sur l'a de base curreaanéart à l'emploi érés. en vigueur à la data de la cure hs at Se indiciaies du gra
Cet rémunéretion sera éventuellement cemplétée par le régie idemaiteire és vigueur dans a colectvité
Le moment de la rémunération cale dant Cétenminé par laterité terroriste en prenant er: curapte
+ La lire de le gril nuiciaire Hndiquée ci-dessus.
+ Les fonctions decupées
fiction détenu
ficatiqn réqége pars leur cxeret
e d'étdet, OT âmes ou aies
# lexpérience professionnelle de L'agent
A le densanée ée Chartes ALDRONANDE E est précisé que Je contrat pourra
Abeeion Rémy MOXLT 4 POUR : Crarus ALDROË AND!
ROUVLV RO. Patrick ROV. anC ée AUBERLET, Ets CLARY, Cesvelle BENOIT, Rehet DEMOTAN, Français
Vote malaise des membres présents et représentés,
9. Connevion au réseau internet des chaudières de l'é curos (67,38 eurex TTC)
Le Haies informe l'AS bérante de La nécessité de réd'iser ue éalisé l'installation des chæières à pete: selon le des
4 dissmec lersqu'en probléme se pose et d'améliorer a
cole et du Viflage de plie pour un montant H:1 de 4 #2
€ canmexdon ère avec le Sutiegiste qui a joiet. Le au est de pravoir réaliser sans amtensire des réglages
ie confort des usagers et es agents
ILest précisé que a dSEbération ne concerne eue la mise Vote à l'amrspimité des € place de ia connexion (voir devis) sent et présentés.
19, Convention Service de Prévention ot Santé au Travail auprès de CEVENA
Le Maire inionme L'Assemblée délibérante que de Service de prévention et de Santé au Travail Interentreprises CMIST, £e la commise, a évolue an ue structure dérorrimée CEVENA.
one moselle couvention d'adhésion pour continuer à bénéficier des services propusés.
qui oc:
fi cat donc rs
Voteà F'ananimhé des membre
ie préven ve pour le
Présents eL représentés
11. Désignation des représentants de ta commune auprès des Ateliers Contrats verts Sud-Lorbre Mensieur ie Maire rappelle à Assemblée déibérente que l'Association des Atélers Canrais verts Sud Lo7è
remplacé CASA DECT at l'iatecné qu'il convie de mummer les représentar ts de La conture pour Cette 465 ea
Le Maire propose quo Chsles ALDROVANHIE sai: lrutaire ct cui-même suppléant à l'inverse de ce qi a ciéitérati of proposé
Le Conseil munieipat, aprés an avoir détibéré, + DÉCIDE d'éire les représentants suivants
Chaïles ALDROVANDI, Le aëf int,er que Un Fraaçois ROCVIYROL, Maire, en tant que SUP
Vote à l'enanimité des membres présents el représeus nt
12. Compostage partagé
Munsieur Le Maire rap:
gaur mission le gestion
2 à l'Assemblée die ce Ge Le Syndicue Mixte Environnement Sr Lo 4
net la coflece, ie Matemert, là lelies que le cémpostuge. Da
Se de ses avions 26 Fteu: de envromement ete dt son css déiets, Le Syndicat saute metre ea place des sites de compestngss partages pos 268 héicau ému LS ADO US du LO ir 293
de à le come donnée 1 à sééeneme cette CAC 6 n'P615-592 du LT one 208 Rate à a sansition inerte free Le crus
Alisatioe: Aie de lomtatiser la mise en place d'un site de compas
plie.
arioué à
les model
cominare, il
niques de ceue rise er proue le corventi ni es el Ta
Monsieur le Maire donne fecnire de dite conventio at eue fider Le He iarp'axation
Vose à L'uarimhé des emerbres présents et représentés,
ne au Conseil de l'auteriser À $ ierrière, ne slerent de
13.Restauration de l'Eglise de Barre des Cévennes - Fondation du Patrimoine,
Le Maire rapaele à l'Assemb'ée délinérente qu
soilichutions à commune: e la Fo qui sont eu du patrimoine peut mervenir actes prié ar l'opération S viennent réduire La part d'a 3 bye: un 9 dens privés. Les Fonds coté vfiteenent
Sur précision de Robert DLMOLIN. lex dons srout forierren: ch thés des Ernpôts.
En complément des éétibérations DE 013_3921et DE 046 2625, le Cersoil municipal. après en avr délihés
* SOLLICITE Vnterventien de là l'andation u parois por 1e lirarcement lancer tie cépage de mécénat pape'aire atia de ni
Maire pour sfgaer Hi convertion avec la à aide LA présorie déDéar
& représentés.
profet de restauration de l'égtise st oter des fonds privés.
lion du paris actes er docurents & el tous Los
imité des menthres présel
Questions diverses 2 Motion
apeur-Pouraiers Volontaires : soutien de l'ensemble des élus.
= Parick ROY se puse des questions sur la tuation de Ha fume al apart avec leur temps de ravail
Le Maire indique que Von gagnera ans étaient posées qelques jours voire quelques heures avant le Conse: béréfions que Patrick ROY a lui-même
vorées ke done «être précis élus les réponses touchant de PAS des pérannes. À Lie a procitein Carisil ét à la Cemritssien Générele.
Patrick ROY dune des précisions sur l'autre employé Le Mañre insiste sur a nécessité d'être M aussi précis. 1 su
Le Conseil est sovteruir
eine et se demande s'ils sou payés en
ur tésnps précieux si ces quest Celr pormeurait Le ssorti Les dé
Et pour cuia de reprends la dernière 6 Ekérton
les ALDROVANDE évnque Je coût du ru
qui trouvera uit selution à 2 es. Le aire sers vigilant sur cote
- D
année scnfaire, Aceu:s des élus. Demande à ef!
sins des enfants ur L'uneien bassin Sté sous leui de as
dur cuprès de P'UDAP.
le Ploce d'Armnes pour la prochaine:
Ee Conseit municipal ust dies à 1947
présideur du Conseil Le seurétaire,
D Français ROUVEYROL