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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C68 11 2024)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Famille,
niortagglo Agglomération du Niortais
Envoyé en préfecture le 04/12/202*
Reçu en préfecture le 04/12/2024
Publié le SO
ID : 079-200041317-20241118-C__68_11_2024-DE
C- 68-11-2024
Votants : 73
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 12 novembre 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 18 novembre 2024
COHÉSION SOCIALE - POLITIQUE DE LA VILLE - CONTRAT ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 - APPEL À PROJETS 2024 - PILIER COHÉSION SOCIALE - APPROBATION DU 3ÈME PROGRAMME D'ACTIONS 2024
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, François GUYON, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Claude BOISSON pouvoir à Jean-Pierre DIGET, Marie-Christelle BOUCHERY pouvoir à Sophie BOUTRIT, Yamina BOUDAHMANI pouvoir à Nicolas VIDEAU, Alain CANTEAU pouvoir à Florent JARRIAULT, Olivier D'ARAUJO pouvoir à Clément COHEN, Noélie FERREIRA pouvoir à Aurore NADAL, Elsa FORTAGE pouvoir à Sébastien MATHIEU, Anne-Sophie GUICHET pouvoir à Lucy MOREAU, Bastien MARCHIVE pouvoir à Jérôme BALOGE, Rose-Marie NIETO pouvoir à Dominique SIX, Florent SIMMONET pouvoir à Florence VILLES, Valérie VOLLAND pouvoir à Jeanine BARBOTIN.
Titulaires absents :
François BONNET, Christophe GUINOT, Thibault HEBRARD, Guillaume JUIN, Richard PAILLOUX, Yvonne VACKER.
Titulaires absents excusés :
Alain LECOINTE, Michel PAILLEY, Séverine VACHON.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Lydia ZANATTA Envoyé en préfecture le 04/12/2024
Reçu en préfecture le 04/12/2024
Publié le S L O7
ID : 079-200041317-2094111R82 &R 11 2024-DE C- 68-11-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 18 NOVEMBRE 2024
COHÉSION SOCIALE - POLITIQUE DE LA VILLE - CONTRAT ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 - APPEL À PROJETS 2024 - PILIER COHÉSION SOCIALE - APPROBATION DU 3ÈME PROGRAMME D'ACTIONS 2024
Monsieur Romain DUPEYROU, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu la délibération du 25 juin 2015 par laquelle le Conseil d’Agglomération a délégué au Président la signature du Contrat de Ville 2015-2022 ;
Vu la loi du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine ;
Vu la circulaire du 31 août 2023 relative à l’élaboration des Contrats de ville 2024-2030 ;
Vu le décret du 28 décembre 2023 concernant l’actualisation de la géographie prioritaire ;
Vu la délibération du 08 février 2024 par laquelle le Conseil d’Agglomération a adopté le nouveau contrat de Ville 2024-2030 « Engagements quartiers 2030 » ;
Considérant l’appel à projet 2024 du Contrat de Ville, lancé le 22 décembre 2023 et clôturé le 19 février 2024 ;
Dans le cadre de la programmation 2024 du Contrat de Ville « Engagements Quartiers 2030 », le troisième Comité Technique, réuni le 26 septembre 2024, a émis un avis favorable au financement de plusieurs actions déposées dans le cadre de l’appel à projet du Contrat de Ville. Il propose d’attribuer des subventions aux opérateurs suivants, au regard de la cohérence de leurs actions avec les 6 thématiques du Contrat de Ville :
THEMATIQUE 2 : Education, jeunesse et Parentalité
CSC DU PARC « CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité) » 15 000 €
Le projet s’inscrit dans le cadre de l’appel à projet de la CAF, pour la mise en œuvre du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité. Les crédits spécifiques de la CAN sont mobilisés en complément du droit commun.
Le CSC du Parc organise tout au long de l’année 2 séances hebdomadaires à destination des élèves du primaire et du collège résidant sur le quartier de la Tour Chabot-Gavacherie, et orientés par les établissements scolaires. En 2023/2024, ce sont 42 élèves qui ont ainsi été accompagnés par les salariés du CSC et les bénévoles. Ces temps d’accompagnement scolaire sont aussi l’occasion Envoyé en préfecture le 04/12/2024
Reçu en préfecture le 04/12/2024
Publié le S L O7
IN + N7Q-9NNNA1217-0009411180 AR 11 92024-DE
d’éveiller les enfants à des actions sportives, culturelles, avec une attention portée sur la prise en compte de l’environnement.
Par ailleurs, sont mobilisés les cofinancements de la Ville de Niort, de la CAF et de subventions d’exploitation pour un montant prévisionnel global de 36 397 €.
CSC DE PART ET D’AUTRE « CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité » 23 500 €
Le projet s’inscrit dans le cadre de l’appel à projet de la CAF, pour la mise en œuvre du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité. Les crédits spécifiques de la CAN sont mobilisés en complément du droit commun.
Le CSC de Part et d’Autre organise tout au long de l’année 3 séances hebdomadaires à destination des élèves du primaire et du collège résidant sur le quartier du Clou Bouchet, et orientés par les établissements scolaires. En 2023/2024, ce sont 46 élèves qui ont ainsi été accompagnés par les salariés du CSC et les bénévoles. Outre les temps d’accompagnement scolaire, les enfants ont été sensibilisés à la citoyenneté et à l'environnement par différentes actions : dans le cadre des "Ateliers du Lab" avec la réalisation d'une exposition photos "dépôts sauvages sur le quartier", ciné- débat autour des notions de fraternité et de l'égalité, échanges autour des élections législatives et des modalités du vote. Des actions pour inciter à la pratique sportive ont également été proposées, comprenant l’organisation d’une olympiade dans le cadre des JO 2024.
Par ailleurs, sont mobilisés les cofinancements de la Ville de Niort et de la CAF pour un montant prévisionnel global de 55 957 €.
CSC GRAND NORD « CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité » 1 000 €
Le projet s’inscrit dans le cadre de l’appel à projet de la CAF, pour la mise en œuvre du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité. Les crédits spécifiques de la CAN sont mobilisés en complément du droit commun.
Le CSC du Grand Nord organise tout au long de l’année 2 séances hebdomadaires à destination des élèves du primaire et du collège résidant sur le quartier du Pontreau / Colline Saint-André, et orientés par les établissements scolaires. En 2023/2024, ce sont 29 élèves qui ont ainsi été accompagnés par les salariés du CSC et les bénévoles. Ces temps d’accompagnement scolaire sont aussi mobilisés pour des activités de découverte culturelle et sportive. Les sensibilisations sur le bien-être, l’alimentation et le sport seront le fil rouge de cette nouvelle année.
Par ailleurs, sont mobilisés les cofinancements de la Ville de Niort, de la CAF et de fonds propres pour un montant prévisionnel global de 23 500 €.
COLLEGE JEAN ZAY « Grandir ensemble » 6 564 €
Cette action, portée par le Collège Jean Zay se déploie également sur les établissements du Réseau d’Education Prioritaire (REP) et s’adresse par conséquent aux élèves des écoles maternelles, élémentaires et du collège. Elle vise 3 objectifs stratégiques :
- L’accès et le développement des activités physiques ;
- La promotion des Compétences Psycho-Sociales (CPS) ;
- Le rapprochement des familles avec les établissements scolaires.
Elle se décline en plusieurs actions opérationnelles, dont la formation des élèves et des enseignants aux compétences psychosociales, les actions visant à rapprocher les parents de l’école (soirées ludiques, débats sur la parentalité dans le cadre de soirée théâtre forum, sensibilisation à la citoyenneté et à l’environnement. Envoyé en préfecture le 04/12/2024
Reçu en préfecture le 04/12/2024
Publié le S L O7
ID : 079-200041317-20241118-C__68_11_2024-DE
Par ailleurs, sont mobilisés les cofinancements de la CAF, de l’Etat au titre du FIPD et de l’ARS pour un montant prévisionnel global de 15 950 €.
COLLEGE PIERRE ET
MARIE CURIE « Vers une scolarité épanouie » 6 646 €
Cette action, portée par le Collège Pierre et Marie Curie se déploie également sur écoles maternelles et élémentaires du Pontreau / Colline Saint-André et s’adresse par conséquent aux élèves du collège, de l’Ecole Jules Ferry, et de Pierre de Coubertin. Elle vise 4 objectifs stratégiques : - Le développement de la pédagogie par le jeu ;
- La promotion des Compétences Psycho-Sociales (CPS) ;
- Le rapprochement des familles avec les établissements scolaires ;
- L’éducation aux médias.
Elle se décline en plusieurs actions opérationnelles : la formation des élèves et des enseignants aux compétences psychosociales et des actions visant à rapprocher les parents de l’école (soirées ludiques, débats sur la parentalité dans le cadre de soirée théâtre forum, sensibilisation à la citoyenneté et à l’environnement…).
Par ailleurs, sont mobilisés les cofinancements de la CAF, de l’Etat au titre du FIPD et de l’ARS pour un montant prévisionnel global de 11 636 €.
THEMATIQUE 5 : Des quartiers attractifs et bien insérés dans le territoire
COMPAGNIE LA CHALOUPE « Carnaval pour un quartier 2025 » 3 500 €
La Compagnie La Chaloupe organise depuis 2022 un carnaval au cœur du quartier Tour Chabot- Gavacherie, en partenariat avec de nombreux acteurs du quartier : CSC du Parc, Ecole Pérochon, EHPAD des côteaux de Ribray, association Vent d’Ouest, conseil de quartier, éducateurs de la Mission de Prévention Spécialisée, Mission Locale, Cirque en Scène, Unis-Cité...
Compte tenu de la réussite des trois premiers évènements, les habitants ont souhaité renouveler l’action pilotée par la Compagnie la Chaloupe. La dimension participative avec les habitants est un axe prioritaire du projet, qui s’organise notamment lors d’ateliers créatifs proposés aux enfants et adultes. Ces ateliers ont lieu tous les vendredis soir de janvier à mars pour préparer les costumes, les décorations et Galuchette, (marionnette emblématique du carnaval). Le carnaval, prévu en mars 2025, sera clôturé par un goûter partagé. Cette année, les habitants accompagnés par les partenaires participeront à la réalisation d’une nouvelle marionnette géante.
Par ailleurs, seront mobilisés des cofinancements de la DRAC, de la Ville de Niort et de la CAF, pour un montant prévisionnel global de 9 250 €.
Le montant global des subventions attribuées ce jour par la CAN est de 56 210 €
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
Accorde les subventions ci-dessus énumérées et proposées par le Comité Technique du Contrat de
Ville ;
Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer les conventions afférentes. Envoyé en préfecture le 04/12/2024
Reçu en préfecture le 04/12/2024
Publié le S L O7
ID : 079-200041317-20241118-C__68_11_2024-DE Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 73
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Lydia ZANATTA
Secrétaire de séance
Romain DUPEYROU
Vice-Président Délégué