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Procès Verbal - Liste des délibérations CM n°6 du 17 sept
Document publié le Mercredi 17 septembre 2025 par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations CM n°6 du 17 sept)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
=
ODARS
DE ET LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°6-2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
17
septembre
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ODARS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie
sous
la
présidence
de
Patrice
ARSÉGUEL,
Maire.
Nombre
de
membres
en
exercice
:
13
Présents:
09
Absent:
01
Procuration
:
03
Numéro
Désignation
Vote
PV
18/06/25
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
18
A
l’unanimité
juin
2025
D2025-09-01
|
Approbation
des
attributions
de
compensation
2025
(AC)
A
l’unanimité
D2025-09-02
|
Validation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
A
l’unanimité
d’Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
D2025-09-03
|
Tarification
sociale
des
cantines
: augmentation
du
tarif
A
l’unanimité
de
la cantine
D2025-09-04
|
Renouvellement
de
la convention
de
la cantine
à 1euros
A
l’unanimité
D2025-09-05
|
Création
de
3
emplois
non
permanents
d’adjoint
territorial
d'animation
pour
accroissement
temporaire
A
l’unanimité
d'activité
D2025-09-06
|
Ouverture
de
la
médiathèque
et
autorisation
de
signer
la
A
l’unanimité
convention
d'objectifs
avec
le Département
D2025-09-07
|
Renouvellement
de
la
Convention
pour
les
mesures
débit-pression
des
poteaux
incendie,
annule
et
remplace
A
l’unanimité
la délibération
du
26/06/2024
D2025-09-08
|
Solidarité
logement
: signature
de
la Convention
Intercommunale
d’Attribution
(CIA)
des
logements
A
l’unanimité
sociaux
entre
le
Sicoval,
les
bailleurs
sociaux
et
les
communes
D2025-09-09 |
Convention
de
partenariat
avec
le Sicoval
pour
les
A
l’unanimité
formations
BAFA-BAFD
D2025-09-10
|
Convention
de
partenariat
avec
Fourquevaux
pour
le Jeux
A
l’unanimité
des
6
clochers
D2025-09-11
|
Résiliation
du
marché
public
lot
n°7
opération
«
Repenser
le cœur
d’Odars
» suite
à la
liquidation
judiciaire
de
A
l’unanimité
l’entreprise
COUCOUREUX
BÂTIMENTS
D2025-09-12
|
Remplacement
de
l’entreprise
COUCOUREUX
BATIMENTS
A
l’unanimité
lot
n°7
de
l’opération
«
Repenser
le Cœur
d’Odars
»
Vu
pour
être
affiché
le 22
avril
2025
, conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait,
à
Odars,
:
Le
18
septembre
2025
SN
7
Patrice ARSÉGUEL, Maire
SA
RE
et
Liste
des
délibérations
Con
al du
17
septembre
2025