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Arrêté - 2023 045 association turbulence arrete autorisant des deboules et un defile pyjama
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Basse-Terre.
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Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Justice et droit,
Domaine
d'Intervention : 6.1 - POLICE
MUNICIPALE
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-
TERRE
AUTORISANT
L'ASSOCIATION
«
TURBULENCE
»
SISE
07
RUE
MALLIAN,
97100
BASSE-TERRE,
REPRÉSENTÉE
PAR
MONSIEUR
MONZA
KEMUEL,
LE
PRÉSIDENT,
__À
___ORGANISER ___
DANS
__
LE
CADRE
DES
FESTIVITES
CARNAVALESQUES
2023,
DES
«
DEBOULES
»,
AVEC
UN
DEPART
À
LA
RUE
MALLIAN
ET
UNE
ARRIVÉE
SUR
LE
BOULEVARD
DU
GOUVERNEUR
FELIX
ÉBQOUE,
LE
VENDREDI
27
JANVIER
2023,
LE
VENDREDI
10
ET
LE
DIMANCHE
19
FEVRIER
2023.
Le
Maire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants ;
VU
le Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2 ;
VU
le code
pénal
;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles ;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et des
Régions
;
VU
la
loi
n°
99-291
du15
avril
1999
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et des
Régions ;
VU
la
loi
n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
;
CONSIDERANT
la demande
formulée
en
date
du
20
Décembre
2022,
enregistrée
sous
te
N°2023-23,
par
laquelle
l'association
«
TURBULENCE
»
sise
07
rue
Mallian,
97100
BASSE-TERRE,
représentée
par
Monsieur
MONZA
Kémuel,
le
Président,
sollicite
un
arrêté
municipal, afin d'organiser
dans
le
cadre
des
festivités
carnavalesques
2023,
des
«
DÉBOULES
»,
avec
un
départ
à
la
rue
Mallian
et
une
arrivée
sur
le
boulevard
Félix
ÉBOUË,
selon
le planning
suivant
:
JANVIER
2023
:
-
Vendredi
27
de
20h00
au
Samedi
28
à
01h00
- Déboulé
FÉVRIER
2023 :
-
Vendredi
10
de
20h00
au
Samedi
11
à
01h00-
Déboulé
-__
Dimanche
19
de
05h00
à
11h00
- Défilé
Pyjama
CONSIDERANT
l'attestation
d'assurance
« MAÏF
» en
date
du
21
Novembre,
contrat
N°4565841D
couvrant
la
Responsabilité
Civile
de
l'association
« TURBULENCE
»
pour
une
période
allant
01
Janvier
2023,
jusqu'au
31
Décembre
2023. Domaine
d'Intervention :
6.1-
POLICE
MUNICIPALE
2023-045
ARRÊTÉ
ARTICLE
1er
: autorise
l’association
«
TURBULENCE
»
sise
07
rue
Malilian,
97100
BASSE-TERRE,
représentée
par
Monsieur
MONZA
Kémuel,
le
Président,
à
organiser
dans
le cadre
des
festivités
carnavalesques
2023,
des
«
DÉBOULES
»,
avec
un
départ
à
la
rue
Mallian
et
une
arrivée
sur
le boulevard
Félix
EBOUË,
selon
le planning
suivant
:
JANVIER
2023 :
-__
Vendredi
27
de
20h00
au
Samedi
28
à
01h00
- Déboulé
FÉVRIER
2023
:
-
Vendredi
10
de
20h00
au
Samedi
11
à
01h00-
Déboulé
-__
Dimanche
19
de
05h00
à
11h00
- Défilé
Pyjama
Selon
l'itinéraire
suivant
:
DÉPART:
RUE
MALLIAN
- Rue
des
CORSAIRES
—
Rue
du
Cours
NOLIVOS
—
Rue
RÉPUBLIQUE
- Boulevard
du
Gouverneur
Félix
ÉBOUÉ
-
Rue
Amédée
FENGAROL
—
Rue
Charles
HOUEL
-
Rue
Rémy
NAINSOUTA
-—
Rue
LARDENOY
-—
Boulevard
du
Gouverneur
Félix
ÉBOUË
-—
Champ
d'ARBAUD
-
Rue
ALI
TÜR
-Rue
Maurice
MARTINO
-—
Rue
du
Docteur
CABRE
-—
Rue
du
Docteur
PITAT
—
Rue
DUMANOIR
—
RUE
DU
Cours
NOLIVOS
—
Rue
RÉPUBLIQUE
-
Boulevard
du
Gouverneur
Félix
EBOUE ARRIVÉE
: Boulevard
du
Gouverneur
Félix
ÉBOUÉ
DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
:
>
L'association
«
TURBULENCE
»
mettra
en
place
durant
tout
le
déroulement
des
manifestations
:
e
Une
équipe
de
sécurité
de
15
personnes,
dont
03
devant,
04
sur
le côté
gauche,
04
sur
le
côté
droit
04
à l'arrière
et
un
véhicule
>
La
circulation
sera
interrompue
par
les
agents
de
sécurité
de
l’association
«
TURBULENCE
»
lors
du
passage
des
participants
>
Au
cours
du
passage
du
groupe
«
TURBULENCE
»
sur
un
circuit
sécurisé,
toutes
les
barrières
retirées
par
ce
groupe,
devront
systématiquement
être
remises
en
place
après
leur
passage
ARTICLE
2
: L'association
«
TURBULENCE
»
devra
assurer
un
encadrement
suffisant
pour
la
protection
des
personnes,
notamment
au
niveau
des
carrefours
empruntés,
pendant
le déroulement
de
toutes
les
manifestations.
ARTICLE
3
:
Les
véhicules
en
infraction,
avec
les
dispositions
de
l'article
1er
seront
poursuivis
et sanctionnés
conformément
à
la réglementation
en
vigueur. Domaine
d'Intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
2023-045
ARTICLE
4 :
L'association
« TURBULENCE
»
devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l’ordre
et
la
tranquillité
publique.
L'association
« TURBULENCE
» devra
prendre
toutes
les mesures
afin d'assurer
la sécurité
des
Biens
et des
Personnes
(Barrières,
rubalises,
matérialises,
zones
interdites
et zones
autorisées
au
public,
etc.…..).
ARTICLE
5
: L'association
«
TURBULENCE
» devra
s'assurer
de
la
mise
en
œuvre
de
conditions
de
sécurité
sanitaires
(COVID'19)
suffisantes
au
bon
déroulement
de
ces
évènements. ARTICLE
6 :
La
vente
et
l’utilisation
de
boissons
alcoolisées
seront
strictement
interdites
sur
le
lieu
et
ses
abords
et
ceci
durant
toute
la
manifestation.
ARTICLE
7
:
La
vente
de
toutes
boissons
en
bouteilles
de
verre
est
strictement
interdite.
ARTICLE
8 : Conformément
à l'article
R 421-1
du
code
de justice
administrative,
le présent
arrêté
peut
faire
l'objet d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à
compter
de
sa
notification,
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
9
: Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
10
: Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
11
: Monsieur
le
Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le Commandant
de
Police
Nationale
de
BASSE-TERRE
; et
toutes
personnes
placées
sous
leur
autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
12
: Ampliation
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Région
Guadeloupe
et
à
Madame
la Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
la
Région
BASSE-TERRE. BASSE-TERRE,
le
24
JAN.
2073
Certifie
exécutoire
compte
tenu
de sa notification,
le
24
JAN,
2023
de sa publication
et/ou son afichage.
le
24
JAN
2073
Fait à Basse-Terre,
le
4
M
P/Le
Maire,
_P!/Le
Maire,
Conseiller
Municipal
Délégué
SAEeSpnseiller
Municipal
Délégué
écuri
que,
FRS
écurité publique,
#|
+
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A
D
La
eu