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Arrêté - 2023 021 association kmawon arrete autorisant des deboules durant la periode carnavalesque
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 021 association kmawon arrete autorisant des deboules durant la periode carnavalesque)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sécurité publique,
Domaine d'Intervention : 6.1 - POLICE MUNICIPALE
2023-021
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-
TERRE
AUTORISANT
L'ASSOCIATION
«
K'MAWON
» SISE
ANCIEN
COLLEGE
DE
CAMPENON
BP
_330,
97100
BASSE-TERRE,
REPRÉSENTÉE
PAR
MONSIEUR
FRÉDERICK
NELFISE,
LE
PRÉSIDENT,
À
ORGANISER
DANS
LE
CADRE
DES
FESTIVITÉS
CARNAVALESQUES
2023,
DES
«
DÉBOULES
» SUR
LE
TERRITOIRE
DE
BASSE-TERRE,
AVEC
UN
DÉPART
À
LA
RUE
VINCENT
CAMPENON
ET
UNE
ARRIVÉE_À
L'EMBOUCHURE
DE
LA
RIVIÈRE
DU
GALION,
LE
VENDREDI
13
JANVIER
2023,
LES
VENDREDIS
03,
10
ET
17
FEVRIER
2023,
LE
DIMANCHE
19
FEVRIER
2023
ET
LES
JOURS
GRAS,
LE
LUNDI
20
ET
LE
MERCREDI
22
FEVRIER
2023. Le
Maire
de
la Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants
;
VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2
;
VU
le code
pénal
;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles
;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et des
Régions :
VU
la
loi
n°
99-291
du15
avril
1999
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et des
Régions ;
VU
la
loi
n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
;
CONSIDERANT
la
demande
formulée
en
date
du
16
Décembre
2022,
par
laquelle
l'association
«
K'MAWON
»
sise
ancien
Collège
de
CAMPENON
BP
330,
97100
BASSE-TERRE,
représentée
par
Monsieur
Frédérick
NELFISE,
le
Président,
sollicite
un
arrêté
municipal
en
vue
d'organiser
dans
le cadre
des
festivités
carnavalesques
2023,
des
«
Déboulés
»
sur
le
territoire
de
BASSE-TERRE,
avec
un
départ
à
la
rue
Vincent
CAMPENON
et
une
arrivée
à
l'Embouchure
de
la
Rivière
du
Galion,
selon
le
planning
suivant
:
JANVIER
2023
-
Vendredi
13
janvier
de
19h00
à 00h00
(NOU
MAS E
KILTI)
FÉVRIER
2023
-
Vendredi
03
de
19h00
à
00h00
(KAMOUFLAJ)
-
Vendredi
10
de
19h00
à 00h00
(BLANC
DE
BLANC)
-
Vendredi
17
de
19h00
à 00h00
{T-SHIRT
K' MAWON)
-
Dimanche
19
de
06h00
à
10h30
(LEVE
PYJAMA)
-__
Lundi-Gras
20
de
19h30
au
Mardi-Gras
01h00
-
Mercredi
des
Cendres
de
18h00
à
23h00 Domaine
d'Tntervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2023-021
ÈS
CONSIDERANT
l'attestation
d'assurance
«
MAÏF
»
en
date
du
23
Juin
2022,
contrat
N°4188096T
couvrant
la
Responsabilité
Civile
de
l'association
«
K' MAWON
»
pour
une
période
allant
01
Janvier
2023,
jusqu'au
31
Décembre
2023.
ARRÊTÉ
ARTICLE
_
er
:
autorise
l'association
«
K'MAWON
»
sise
ancien
Collège
de
CAMPENON
BP
330,
97100
BASSE-TERRE,
représentée
par
Monsieur
Frédérick
NELFISE,
le
Président,
à
organiser
dans
le
cadre
des
festivités
carnavalesques
2023,
un
«
Déboulé
» sur
le territoire
de
BASSE-TERRE,
avec
un
départ
à
la rue
Vincent
CAMPENON
et
une
arrivée
à
l'Embouchure
de
la
Rivière
du
Galion,
selon
le
planning
suivant
:
JANVIER
2023
-
Vendredi
13 janvier de
19h00
à 00h00
(NOU
MAS E
KILTI)
FÉVRIER
2023
-
Vendredi
03
de
19h00
à
00h00
(KAMOUFLAJ)
-
Vendredi
10
de
19h00
à
00h00
(BLANC
DE
BLANC)
-
Vendredi
17
de
19h00
à
C0h00
(T-SHIRT
K'MAWON)
-__
Dimanche
19
de
06h00
à
10h30
(LEVE
PYJAMA)
-__
Lundi-Gras
20
de
19h30
au
Mardi-Gras
01h00
-
Mercredi
des
Cendres
de
18h00
à
23h00
Itinéraire
des
Déboulés
:
DÉPART:
RUE
VINCENT
CAMPENON-Rue
Galisbé-Place
Saint-François-Rue
Gratien
Candace-Rue
Adolphe
Belot-Rue
de
la
République
Ou
en
délestage
Negres
sans
peur
ou
roufe
des
esclaves-Suite
parcours
initial-Rue
du
Dr
Cabre-Rue
du
Dr
PITAT-Rue
Delrieu-Rue
du
Père
Labat-Boulevard
Général
de
Gaulle-Rue
du
Cours
Nolivos-Rue
l'Herminier-Rue
Barbès
en
direction
de
la
rue
du
cours
Nolivos-Ou
en
délestage
Rue
Barbes
en
direction
du
boulevard
maritime-Rue
de
la
république-Rond-point
des
chevaux-Rond-point
du
boulevard
maritime-Cale
Bossant-Rue
Saint-Ignace-Rue
de
Sonis-Rue
de
la
Mulatresse
Solitude-Fort
Louis
Delgrès-Route
du
galion-Rue
du
Gouverneur
Aubert-Allée
du
mont
Carmel-Place
des
Carmes-Rue
Stanislas
Pierre
joseph-Rue
Paul
Ganot-Rue
Hegesippe
Légitimus-Rue
Martin
Luther
King-Rue
Emilio
Martini-Rue
Jean
Flower-Rue
Charles
HOUEËL-Rue
Marthe
Rose
Toto-Rue
Dugommier-Ruelle
de
l'artillerie-Rue
Delgrès-Rue
Alexandre
Isaac-Rue
de
la
Martinique-Ruelle
Massoto-Rue
des
Orchidées-Rue
Lethières-Rue
Gaston
Michineau-Rue
des
Arawaks-Allée
de
Tainos-Allée
Terrail-Chemin
des
Bougainvilliers-Allée
des
anthuriums-Allée
des
Tulipiers-Allée
des
Caraibes-Allée
Cécilia-Allée
Frantz
Fanon-Allée
Sony
Rupaire-Rocade
Sud-Chemin
des
Acacias
(cimetière
de
basse-terre)-Rue
Denis
Michaud
en
direction
de
la
rue
du
père
labat-Rue
des
Corsaires
en
sens
contraire-Rue
Pérrinon-Ou
en
délestage
Rue
Armand
Lignières
et
Rue
Christophe
Colomb-Rue
Armand
Lignières-Passage
derrière
gare
routière
sens
contraire-Rue
Amédée
Fengarol
en
direction
du
carmel-Rue
Rémy
Naisouta-Rue
Dugommier-Retour
vers
le boulevard
Félix
Eboué-Rue
Ali
Tur-Avenue
Sidambarom- Domaine
d'Intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
:
2023-021
Rue
José
Marty
Circonvallation-Rue
H
Stehle
Circonvallation-Chemin
des
Bougainvilliers-Monbazin-Desmarais-Rue
G.
Michineau-Rue
Paul
Lacavé-Rue
Lardenoy-Ou
en
délestage
rue
Bloncourt
(clinique
Tirolien)
allée
Moise
Bebel-Rue
des
Corsaires-Rue
Baudot-Rue
Maurice
Marie-Claire-Rue
Peynier-Rue
Dumanoir-Rue
Arnaud
Sylvie-Rue
Léon
Mathis-Place
des
normands-Rue
Dumanoir-Rue
de
la
République-Rocade
Nord-Cité
Frantz
Fanon-Avenue
de
Saint-Claude-Boulevard
Général
de
Gaulle-Avenue
de
l'Abbé
Grégoire-Rue
Victor
Hugues-Rue
Gratien
Candace-Rue
Léonard-Rue
Bébian-Rue
Melvil
Bloncourt-Chemin
de
Petite
Guinée-
Rue
Daniel
Beauperthuy-Rue
Schoelcher-Rue
Toussaint
Louverture-Rue
Périnon-
Rue
Peynier-Rue
Beaudot-Rue
Albert
Béville-Ravin
Billot-Rue
Mallian-Rue
du
Chevallier
de
St Georges-Rue
de
Bologne-Avenue
du
Gouverneur
Lion-Boulevard
général
de
gaulle-Nationale
Rivières
des
pères-Rue
Jean
Jaurès-Avenue
Cabrera-Rue
Amé
Noël-Rue
René
Baptistide-Chemin
du
lycée
technique-Pont
de
rivière
des
pères-Cité
Bologne-Boulevard
général
de
gaulle-Boulevard
Gerty
Archimède-Boulevard
Félix
Eboué-Embouchure
de la rivière Galion
ARRIVÉE
: Embouchure
de
la
Rivière
du
GALION
DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
:
>
L'association
«
K'MAWON
»
mettra
en
place
durant
tout
le
déroulement
des
manifestations
:
>
e
Un
véhicule
suiveur
de
ravitaillement
avec
une
trousse
de
secours
et
pharmacie,
extincteur,
un
gyrophare
e
Six
(06)
agents
de
sécurité
pour
un
effectif
de
déboulant,
estimé
à
90
personnes.
Les
agents
de
sécurité
seront
situés
tout
au
long
du
convoi
+
Les
agents
de
sécurité
sont
vêtus
de
tee-shirt
blanc
inscrit
(sékirité)
distinctif
des
autres
membres
du
groupe;
de
gilet
phosphorescent,
d’un
pantalon
sécurité
(multipoche)
; de
chaussure
de
sécurité,
d’une
lampe
de
torche,
de
moyens
de
communication
et d’un
sifflet
>
La
circulation
sera
interrompue
par
les
agents
de
sécurité
de
l'association
«
K'MAWON
»
lors
du
passage
des
participants
>
Au
cours
du
passage
du
groupe
«
K'MAWON
» sur
un
circuit
sécurisé,
toutes
les
barrières
retirées
par
ce
groupe,
devront
systématiquement
être
remises
en
place
après
leur
passage
ARTICLE
2
: L'association
«
K'MAWON
»
devra
assurer
un
encadrement
suffisant
pour
la
protection
des
personnes,
notamment
au
niveau
des
carrefours
empruntés,
pendant
le
déroulement
de
toutes
les
manifestations.
ARTICLE
3
: Les
véhicules
en
infraction,
avec
les
dispositions
de
l'article
1er
seront
poursuivis
et sanctionnés
conformément
à
la réglementation
en
vigueur. Domaine
d'Intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2023-021
ARTICLE
4
:
L'association
«
K'MAWON
»
devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l'ordre
et
la
tranquillité
publique.
L'association
«
K'MAWON
»
devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'assurer
la
sécurité
des
Biens
et
des
Personnes
(Barrières,
rubalises,
matérialises,
zones
interdites
et
zones
autorisées
au
public,
etc..….).
ARTICLE
5
:
L'association
«
K'MAWON
»
devra
s'assurer
de
la
mise
en
œuvre
de
conditions
de
sécurité
sanitaires
(COVID'19)
suffisantes
au
bon
déroulement
de
ces
évènements. ARTICLE
6 :
La
vente
et
l’utilisation
de
boissons
alcoolisées
seront
strictement
interdites
sur
le
lieu
et
ses
abords
et
ceci
durant
toute
la
manifestation.
ARTICLE
7
:
La
vente
de
toutes
boissons
en
bouteilles
de
verre
est
strictement
interdite.
ARTICLE
8 :
Conformément
à
l’article
R421-1
du
code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à
compter
de
sa
notification,
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
9 :
Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
10
:Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
11
:Monsieur
le
Directeur
des
infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE
;Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
BASSE-TERRE
;Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
BASSE-TERRE
;et
toutes
personnes
placées
sous
leur
autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
12
:Ampliation
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Région
Guadeloupe
et
à
Madame
la
Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
la
Région
BASSE-TERRE. BASSE-TERRE,
le
12
JAN.
2073
Certifie
exécutoire
compte
tenu
de sa notification,
le
17
JAN, 12
de
sa
publication
et/ou
4
Alagce
le
12JAN
207
Fait
à Basse-Terre,
le
JAN.
P/Le
Maire,
P/Le
Maire,
< skwmdSonseiller
Municipal
Délégué
SXonseiller
Municipal
Délégué
TER S
Sécurité
publique,
A
——
rançois
ISSA
urité gublique,