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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Langres.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Vieillesse,
(12 srandlangres
2 == mm =.
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L. 2121-25 modifié du CGCT)
SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2023
N° DELIBERATION OBJET VOTE
2023-63
Projet de Schéma Régional des Carrières Région Grand
Est – Avis de la Communauté de Communes du Grand
Langres (CCGL)
Approuvée
2023-64
Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays de
Langres – Comité Syndical – Représentants -
Désignation
Approuvée
2023-65
Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays de
Langres – Programme européen LEADER 2023-2027 –
Représentants - Désignation
Approuvée
2023-66 Office de tourisme – Exercice budgétaire 2022 – Compte de gestion - Approbation Approuvée
2023-67 Office de tourisme – Exercice budgétaire 2022 – Compte administratif - Approbation Approuvée
2023-68 Budget Primitif 2023 – Décision modificative n° 1 – Budget « Principal » Approuvée
2023-69 Budget Primitif 2023 – Décision modificative n° 1 – Budget annexe « Centre Aquatique Intercommunal » Approuvée
2023-70 Modification du tableau des effectifs du personnel intercommunal Approuvée
2023-71 URSSAF – Remise gracieuse des sommes dues par les agents Approuvée
2023-72
Contentieux – Médiation préalable au contentieux –
Convention avec le Centre de Gestion de la Haute-
Marne (CDG 52) – Approbation
Approuvée
2023-73 Débat sur la protection sociale complémentaire Approuvée
2023-74 Protection sociale complémentaire – Participation aux garanties Approuvée
2023-75 Régime indemnitaire - Ajustement Approuvée
2023-76
Recrutement par voie de mise à disposition –
Communauté de Communes du Grand Langres/Ville de
Langres - Service de Propreté urbaine – Convention –
Approbation
Approuvée
2023-77
Agence nationale de sport – Remboursement des
Autorisations Spéciales d’Absences (ASA) d’un sportif
de haut niveau – Convention
Approuvée
2023-78
Service de « Portage de repas à domicile » - Annulation
de titre émis sur exercice antérieur à l’encontre de
l’Association Départementale d’Aide aux Personnes
Agées et Handicapées de la Haute-Marne (ADAPAH 52)
Approuvée 2023-79
Service de « Portage de repas à domicile » - Poursuite
du service – Convention temporaire avec l’Association
d’Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR)
Approuvée
Fait et publié à Langres, le 18 septembre 2023