Ordre du Jour - Ordre du Jour cc 14092023

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cc 14092023 Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Langres. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cc 14092023)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Vieillesse, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 14 septembre 2023 à 18 h 00

Pôle Social et Culturel « Urbatus »

3 impasse de la Courvée – 52200 SAINTS-GEOSMES

Ordre du jour

Présentation par l’association Tremplin 52 du projet de déploiement d’une agence mobile pour l’inclusion.



 Approbation de l’ordre du jour la séance en date du 14 septembre 2023 ;

 Validation du compte-rendu du Conseil Communautaire en date du :

 06 juillet 2023.

 Compte-rendu des Décisions prises par le Président et le Bureau en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 5211-10 du CGCT.

ADMINISTRATION GENERALE

1 – AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES

1 -1 – Budget Primitif 2023 – Décision Modificative n° 1 :

1-1-1 – Budget « Principal » ;

1-1-2 – Budget Annexe « Centre Aquatique Intercommunal ».

1 -2 – Office de Tourisme – Exercice budgétaire 2022 :

1-2-1 – Compte de gestion – Approbation ;

1-2-2 – Compte administratif - Approbation.

2 – AFFAIRES GENERALES

2-1 – Projet de Schéma Régional des Carrières Région Grand Est – Avis de la Communauté de Communes du Grand Langres (CCGL) ;

2-2 – Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays de Langres :

2-2-1 – Comité Syndical - Représentants titulaires – Désignation ;2-2-2 - Programme européen LEADER 2023-2027 – Représentants –

Désignation.

3 – PERSONNEL

3-1 – Modification du tableau des effectifs du personnel intercommunal ;

3-2 – URSSAF – Remise gracieuse des sommes dues par les agents ;

3-3 – Contentieux – Médiation préalable au contentieux – Convention avec le Centre de Gestion de la Haute-Marne (CDG 52) – Approbation ;

3-4 – Débat sur la protection sociale complémentaire ;

3-5 – Protection sociale complémentaire - Participation aux garanties ;

3-6 – Régime indemnitaire – Ajustement ;

3-7 – Recrutement par voie de mise à disposition – Communauté de Communes du Grand Langres/Ville de Langres - Service de Propreté urbaine – Convention – Approbation ;

3-8 – Agence nationale de sport – Remboursement des Autorisations Spéciales d’Absences (ASA) d’un sportif de haut niveau – Convention.

COMPETENCES OBLIGATOIRES

4 – ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES

4-1 – Service de « Portage de repas à domicile » :

4-1-1 – Annulation de titre émis sur exercice antérieur à l’encontre de

l’Association Départementale d’Aide aux Personnes Agées et Handicapées de la Haute-Marne (ADAPAH 52) ;

4-1-2 – Poursuite du service – Convention temporaire avec l’Association d’Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR).

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

5-1 – Accélération du déploiement des énergies renouvelables – Information sur l’élaboration des cartographies communales – Proposition d’un accompagnement de la Communauté de Communes du Grand Langres.