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Ordre du Jour - Ordre du Jour cc 14092023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Langres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cc 14092023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Vieillesse,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 14 septembre 2023 à 18 h 00
Pôle Social et Culturel « Urbatus »
3 impasse de la Courvée – 52200 SAINTS-GEOSMES
Ordre du jour
Présentation par l’association Tremplin 52 du projet de déploiement d’une agence mobile pour l’inclusion.
Approbation de l’ordre du jour la séance en date du 14 septembre 2023 ;
Validation du compte-rendu du Conseil Communautaire en date du :
06 juillet 2023.
Compte-rendu des Décisions prises par le Président et le Bureau en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 5211-10 du CGCT.
ADMINISTRATION GENERALE
1 – AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES
1 -1 – Budget Primitif 2023 – Décision Modificative n° 1 :
1-1-1 – Budget « Principal » ;
1-1-2 – Budget Annexe « Centre Aquatique Intercommunal ».
1 -2 – Office de Tourisme – Exercice budgétaire 2022 :
1-2-1 – Compte de gestion – Approbation ;
1-2-2 – Compte administratif - Approbation.
2 – AFFAIRES GENERALES
2-1 – Projet de Schéma Régional des Carrières Région Grand Est – Avis de la Communauté de Communes du Grand Langres (CCGL) ;
2-2 – Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays de Langres :
2-2-1 – Comité Syndical - Représentants titulaires – Désignation ;2-2-2 - Programme européen LEADER 2023-2027 – Représentants –
Désignation.
3 – PERSONNEL
3-1 – Modification du tableau des effectifs du personnel intercommunal ;
3-2 – URSSAF – Remise gracieuse des sommes dues par les agents ;
3-3 – Contentieux – Médiation préalable au contentieux – Convention avec le Centre de Gestion de la Haute-Marne (CDG 52) – Approbation ;
3-4 – Débat sur la protection sociale complémentaire ;
3-5 – Protection sociale complémentaire - Participation aux garanties ;
3-6 – Régime indemnitaire – Ajustement ;
3-7 – Recrutement par voie de mise à disposition – Communauté de Communes du Grand Langres/Ville de Langres - Service de Propreté urbaine – Convention – Approbation ;
3-8 – Agence nationale de sport – Remboursement des Autorisations Spéciales d’Absences (ASA) d’un sportif de haut niveau – Convention.
COMPETENCES OBLIGATOIRES
4 – ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES
4-1 – Service de « Portage de repas à domicile » :
4-1-1 – Annulation de titre émis sur exercice antérieur à l’encontre de
l’Association Départementale d’Aide aux Personnes Agées et Handicapées de la Haute-Marne (ADAPAH 52) ;
4-1-2 – Poursuite du service – Convention temporaire avec l’Association d’Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR).
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
5-1 – Accélération du déploiement des énergies renouvelables – Information sur l’élaboration des cartographies communales – Proposition d’un accompagnement de la Communauté de Communes du Grand Langres.