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Conseil Municipal - PP BP2020
Déliberation - COMPTERENDU2101
unknown - BP2020
unknown - BP2020
Compte-Rendu - compte rendu 16 décembre 2019
unknown - BP2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ranchal.
Lien du pdf (unknown - BP2020)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Budget,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
RANCHAL
Numéro
SIRET
: 21690164500012
POSTE
COMPTABLE
: TRESORERIE
de
THIZY
M14
BUDGET
PRIMITIF
voté
par
nature
BUDGET
: BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
ANNEE
2020 Code
INSEE
COMMUNE
DE
RANCHAL
BP
69164
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
2020
1 - INFORMATIONS
GENERALES
1
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
{colanne
h du
recensement
INSEE) :
0
Nombre
de
résidences
secondaires
(article
R.233-1
in
fine)
:
Q
Nom
de
l'EPCI à
fiscalité
propre
auquel
la commune
adhère
:
Potentiel
fiscal
et
financier
(1)
Valeurs
par
hab.
(population
|
Moyennes
nationales
du
potentiel
Fiscal
Financier
DGF)
financier
par
habitants
de
la
strate
0,00
0,00
0,00
0,00
Informations
financières
-
ratios
(2)
Valeurs
Moyennes
nationales
de
la:
strate
(3)
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies,
{1} H s’agit du potentiel fiscal et du polentiel financier définis à l'article L 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent
sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 établie
sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfecloraux). {2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les cammunes
de 3 500 habitants et plus el leurs établissements publics administratifs ainsi que pour
les EPCI dolés d'une fiscalité propre comprenant au
moins
une
commune
de
3
500
habitants
et
plus.
Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants de plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 46 000 habitants et plus (of. articles L.2313-1, L.2313-2, R.2313-1,
R.2313-2 et R.5244-46 du CGCT).
Pour les caisses des écoles, les EPCI nan dotés d'une fiscalité propre
elles syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, i! conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R.2313-7, R.5211-15 et R.5711-3 du CGCT. {3) II convient d'indiquer les moyennes
de la catégorie de l'organisme en cause
(commune,
communauté
urbaine, communauté
d'agglomératian.…)
et les saurces
d'aù sant lirées les informations
(statisliques de la direction générale des colectivités locales au de la direction générale de la comptabilité publique). Il s'agit des moyennes de la dernière année connue.
2 d
COMMUNE
DE
RANCHAL
- 69
-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
|
BP
2020
1 -
INFORMATIONS
GENERALES
I
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
t-
L'Assemblée
délibérante
a
voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
du
chapitre
pour
ta
section
de
fonctionnement,
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
-
avec
les
chapitres
“opérations
d'équipement
" de
l'état
1Il
B
3.
-
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
tiste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
Il
- En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
|ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
"opération
d'équipement
".
IT
-
Les
provisions
sont
semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recettes
de
la
section
d'investissement).
IV
- La
comparaison
avec
le
budget
précédent
(cf.
colonne
"Pour
mémoire”)
s'effectue
par
rapport
à
la
colonne
du
budget
primitif
de
l'exercice
précédent.
V
- Le
présent
budget
a
été
voté
avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
2019
après
le
vote
du
compte
administratif
2019. COMMUNE
DE
RANCHAL
- 69
-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
|
BP
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
A1
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
v
VOTES
AU
o
s
L TITRE DU PRESENT
476 015.16
266
553,00
E
+
+
+
ë
RESTES
À REALISER
{ R.A.R) de
5
L'EXERCICE
PRECEDENT
(3)
0 R |
002 RESULTAT
DE FONCTIONNEMENT
si déficit
i
excédent
=
REPORTE
(2)
{
}
(si excédent)
s
209 462,16
TOTAL
DE LA SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(4)
476 015,16
476 015,16
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE LA SECTION |
RECETTES
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
V
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
0
VOTES
AU TITRE DU
PRESENT
T
BUDGET
(1)
{y compris
le
compte
1068)
709
140,00
726
573,70
E
+
+
+
ë
RESTES
À REALISER
( R.A.R) de
3 460,00
5
L'EXERCICE
PRECEDENT
(3)
’
0 R
001 SOLDE
D'EXECUTION
DE LA
si solde négatif
-
:
7 |
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
(
gatin
{si solde positif)
2)
11
973,70
s
TOTAL
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
(4)
726
573,70
726
573,70
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(4}
1
202
588,86
1
202
588,86
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits vatés lors de cette étape budgétaire. De même,
pour les décisions modificalives el le budgel supplémentaire,
les crédits volés correspandent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommalion avec ceux anlérieurement votés lors du même exercice. (2) À servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vole du comple administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (8) Les restes à réaliser
de
la section de fonctionnement correspandent en dépenses, aux dépenses engagées non mandalées et non raltachées telles qu'elles ressortent de la
comptabilité des engagements el en recelles, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un litre el non rattachées {R.2341-11
du CGCT),
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes cerlaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent
(R.2311-11 du CGCT).
{4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. Totai de
la section
d'investissement
=
RAR
+
solde
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
=
Total
de
la section
de
fonctionnement
+
Total
de
la section
d'investissement.
2020 COMMUNE
DE
RANCHAL
- 69
-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
|
BP
2020
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
{|Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2019
(2}
nouvelies
{RAR
+
vote)
011
Charges
à caractère
général
120
000,00
0,00
131
470,00
131
170,00
131
170,00
012
\Charges
de
personnel
129
700,00
0,00
131
608,00
131
608,00
131
608,00
014
|Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
65
[Autres
charges
gestion
courante
31
300,00
0,00
62
897,16
62
897,16
62
897,16
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
284
000,00
0,00
325
675,16
325
675,16
325
675,16
66
|Charges
financières
0,00
1000,00
4 000,00
1000,00
67
|Charges
exceptionnelles
300,00
0,00
200,00
200,06
200,00
68
[Dotations
aux
provisions
(4)
0,00
0,00
0,06
022
[Dépenses
imprévues
Fonct
5
060,00
+0
600,00
+0
000,00
10
006,00
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
286
300,00
0,00
336
875,16
336
875,16
336
875,16
023
|Viremeni
à
la
sect°
d'investis.
(5)
130
092,12
139
140,00
139
140,00
139
140,00
042
|Opérations
d'ordre
entre
section
(5)
0,00
0,00
0,00
043
ŸOp.
ordre
intérieur
de
section
(5)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
130
092,12
139
140,00
139
140,00
139
140,00
TOTAL
416
392,12
0,00
476
015,16
476
015,16
476
015,16
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2}
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
476
015,16
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libetlé
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2019
(2)
nouvelles
{RAR
+
vote)
013
fAtténuations
de
charges
0,00
2
325,09
2
325,00
2
325,00
70
{Produits
des
services
14
956,00
0,00
48
500,00
15
500,00
15
500,00
73
[Impôts
et
taxes
116
452,00
0,00
121
550,00
121
560,00
124
550,00
74
{Dotations
et
participations
+05
891,90
6,90
106
178,00
106
178,00
166
178,00
75
[Autres
produits
gestion
courante
20
500,00
6,90
20
500,00
20
500,00
20
500,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
257
893,90
0,00
266
053,00
266
053,00
266
053,00
76
[Produits
financiers
0.00
0,00
6,00
0,00
77
|Produits
exceptionnels
0,00
500,00
500,00
500,00
78
[Reprise
sur
amort
et
provisions
(4)
0,08
0,00
0,0û
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
257
893,90
0,00
266
553,00
266
553,00
266
553,00
042
Opérations
d'ordre
entre
section
(5)
0,00
0,00
0,00
043
1Op.
ordre
intérieur
de
section
(5)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
9,00
0,00
0,00
TOTAL
257
893,90
9,00
266
553,00
266
553,00
266
563,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
209
462,16
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
476
015,16
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
I s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent
des
recelles
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
I! sert
à
DEGAGE
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
139
140,00!
fnencer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
D'INVESTISSEMENT
(6}
commune
ou de
l'établissement,
(4) Cf. Modalités de vote 1-B. (2) Inscrire en cas de reprise des résutlats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). (8) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. {5) DF 023 = RI 024 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043, (6) Salde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 024+ Ri 040
DI 040. COMMUNE
DE
RANCHAL
-69-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
BP
2020|
IE-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2019
(2)
nouvelles
{=RAR
+
vote)
010
|Stocks
{5)
0,60
0,00
0,00
6,00
20
[Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
+8
300,00
0,00
10
000,00
10
900,00
10
000,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
0,00
8,00
0,00
0,00
21
[Immobilisations
corporelles
208
681,52
0,00
30
008,00
30
000,00
30
000,00
22
|Immos
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
[Immobilisations
en
cours
65
000,00
5 460,00
0,00
0,00
5 460,00
Total
des
opérations
d'équipement
2 000,00
0,06
572
300,00
572
300,00
572
300,00
Total
des
dépenses
d'équipement
294
981,52
5 460,06
612
300,00
612
300,00
617
760,00
+0
[Dotations
Fonds
divers
Réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investis
reçues
6,00
0,00
0,00
0,00
+6
Remboursement
d'emprunts
9,00
94
840,00
91
840,00
91
840,00
18
Compte
de
liaison
(7)
0,00
6.00
0,00
0,00
26
|Participations
et créances
raita
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immos
financières
0,00
6,00
0,00
0,00
020
{Dépenses
imprévues
Invest
10
006,00
5 000,00
5 000,00
5 000,00
Total
des
dépenses
financières
10
000,00
0,00
96
840,00
96
840,00
86
840,00
45.7
TTotai
des
opé.
pour
le
compte
de
tiers
(8}
3
500,00
0,00
0,00
0,00
6,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
308
481,52
5 460,00
709
140,00
709
140,00
714
600,00
040
|
Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
0,00
0,00
0,00
041
| Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
0,00
TOTAL
308
481,52
5 460,00
709
140,00
709
140,00
714
600,00
+
[
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTÉ
OÙ
ANTICIPE
{1}
Î
11
973,70
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
]
726 573,70
|
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2019
(2}
nouvelles
{=RAR
+
vote)
010
|Stocks
(5)
0,00
0,00
0,60
0,00
13
| Subventions
d'investissement
(hors
138)
150
000,00
0,00
197
000,00
197
000,00
397
000,00
46
|Emprunts
reçus
{hors
165)
0,60
370
000,00
370
600,00
370
000,00
20
|immobitisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
4 350,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
|immos
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
{immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
9,00
Total
des
recettes
d'équipement
451
350,00
0,00
567
000,00
567
G00,00
567
000,00
1677]
Dotations
Fonds
divers
Réserves
(hors
1068)
13
007,88
8,00
3 006,00
3 000,00
3 006,00
1088 | Excédents
de
fonctionnement
(9)
23
682,00
0,0û
17
433,70
17
433,70
47
433,70
138
|
Autres
subv.
invest.
non
transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
165
|
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
6,00
0,00
0,00
18
|Compte
de
liaison
(7}
0,00
6,00
0,00
0,00
26
[Participations
et
créances
raila
0,00
0,00
6,00
0,00
27}
Autres
immos
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024.
{Produits
des
cessions
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
36
689,88
0,00
20
433,70
20
438,70
20
433,70
45.
Total
des
opé.
pour
le compte
de
tiers
8)
3
500,00
6,00
6,00
6,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
191
539,88
0,00
587
433,70
587
433,70
587
433,70
021
[Virement
de
la section
de
fonct.
(4)
130
092,12
139
140,00
139
140,00
139
140,00
040 |
Opéraiions
d'ordre
enire
sections
(4)
0,00
0,00
6,00
041
|
Opérations
palrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
130
092,12
139
140,00
139
140,00
139
140,00
TOTAL
321
632,00
0,00
726
573,70
726
573,70
726
573,70
+
|
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
]
0,00 |
Î
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
726
573,70
]
Pour
information
:
I s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources
propres correspandant
à l'excédent |
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
des
recettes
réelles
de fonctionnement
sur les dépenses
réelles de fonclionnement.
I! sert à
DEGAGE
PAR
LA
SECTION
DE
439
140,00
financer
le
remboursement
du
capital
dé
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
commune
ou
de
l'établissement.
FONCTIONNEMENT
(10) [
COMMUNE
DE
RANCHAL
- 69
-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
|
BP
2020
IE-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
I
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
(1) Cf. Modalités de vote !-B. (2) inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédant {après vate du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). {3) Le vote de l'argane délhérant porte uniquement sur les propositians nouvelles. {4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 : RI 040 = DF 042 ; Di 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (6) À servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode
de l'inventaire permanent
simplifié
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes. {6} En dépenses,
le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement ré
exercice
antérieur.
(7)
À
servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profil
d'un
service
public
non
personnalisé
qu’elle
ou
qu'il
crée.
{8)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
liers
figure
sur
cel
état
(voir
is détail
Annexe
IV A9).
(9)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
{10}
Solde
de
l'apéralion
DF
023
+ DF
042
- RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021+
RI
040
— DI
040.
autorisée pour les seules opérations d'aménagements
lotissement,
ZAC...) par
alisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recetie,
il
retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
lravaux
effectués
sur
un COMMUNE
DE
RANCHAL
- 69
-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
|
BP
2020
|
IE-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
1
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
Bi
1
- DEPENSES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
0i1
|
Charges
à
caractère
général
131
470,00
131
170,00
012
|
Charges
de
personnel
131
608,00
431
608,00
014
|
Atiénuations
de
produits
0,00
0,00
65
|
Autres
charges
gestion
courante
62
897,16
62
897,16
66
|
Charges
financières
1 000,00
0,00
+
000,00
67
Charges
exceptionnelfes
200,00
0,08
200,00
68
|
Dotations
aux
amortissements
et
provisions
0,00
0,00
0,00
922
|
Dépenses
imprévues
Fonct
10
000,00
10
000,00
023
|
Virernent
à
la
section
d'investissement
138
140,00
139
140,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
336
875,16
139
440,00
476
015,16
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
476
015,16
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
6,00
6,06
0,00
16
Remboursement
d'emprunts
(sauf
1688
non
bud.)
94
840,00
0,00
91
840,00
18
Compte
de
liaison
(8)
0,00
0,00
19
ÀMoins-Values
de
cession
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
572
300,00
572
300,00
20
[Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(6)
10
000,00
8,00
40
000,00
204
|Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
0,00
21
[Immobilisations
corporelles
(6)
30
009,00
0,00
30
000,00
22
[immobilisations
reçues
en
affectation
(6}
(8)
0,00
0,00
8,00
23
immobilisations
en
cours
(6)
5
460,00
0,00
5
460,00
26
|Participations
et
créances
(...)
des
participations
0,80
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
6,00
0,00
45.
|Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
a,00
0,00
0,00
3...
[Stocks
0,00
0,00
0,00
020
|Dépenses
imprévues
Invest
5
000,00
5
000,00
Dépenses
d'investissement
- Total
714
600,00
0,00
714
600,00
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
11
973,70
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULÉES
|
726
573,70
{1)
Y compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des produits
elles
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2)
Voir
liste
des
opérations
d'ardre.
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à la
lenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
{4)
Communes,
communautés
d'agglomération
et cammunautés
urbaines
de
plus de
100
600
habitants.
(6) Si la commune ou l'é (6) Hors chapitres « opérations d'équipement ». {?) Seul le
tolal des opérations pour compte de tiers figure sur cet état {voir le détail Annexe IV A8).
(8)
À servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue une dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
blissement applique le régime des provisions budgétaires.
non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.
(8)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il relrace,
le
cas
échéant,
l'annuialion
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
8 [
COMMUNE
DE
RANCHAL
- 69
-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
[
BP
2020
H
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2
- RECETTES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuations
de
charges
2
325,00
2
325,00
70
|
Produits
des
services
45
500,00
45
500,00
73
[Impôts
et
taxes
121
550,00
12%
550,00
74
|
Dotations
et
participations
106
178,00
106
178,00
76
Autres
produits
gestion
courante
20
500,00
0,00
20
500,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Opérations
d'ordre
entre
section
500,00
0,00
500,00
78
|
Reprise
sur
amart
et
provisions
0,00
0,00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
- Total
266
553,00
0,00
266
553,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
209
462,16
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
476
015,16
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)|
Opérations
d'ordre
{2)
TOTAL
10
|Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
3
000,00
0,00
3
000,00
13
{Subventions
d'investissement
197
000,00
0,00
197
000,06
16
|Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
bud.)
370
000,00
0,00
370
000,00
18
{Compte
de
liaison
{7)
0,00
0,00
20
{Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)(5)
0,00
ü,00
0,00
204
|Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
0,00
21
[Immobilisations
corporelles
(5)
0,00
0,00
0,00
22
[immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
(8)
0,00
0,00
6,00
23
[immobilisations
en
cours
(5)°
6,00
0,00
6,00
26
|Participations
et
créances
(...)
des
participations
0,00
0,00
0,00
27
|Autres
immobilisations
financières
6,00
0,00
0,00
28
|Amortissements
des
immobilisations
0,00
0,00
45.
[Opérations
pour
compte
de
tiers
(6}
0,00
9,00
0,00
3.
[Stocks
6,00
8,00
0,00
021
!Virement
de
la
section
de
fonctionnement
139
140,00
139
140,00
024
|Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
- Total
570
000,00
139
140,00
709
140,00
+
R
004
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE]
0,00
+
AFFECTATION
AU
COMPTE
1068
17
433,70
726
573,70
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
(1)
Y
compris
les
opérations
relalives
au
rattachement
des
charges
et
des
produils
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires,
(2) Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
{8
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
apérations
de
stocks
liées
à la
lenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(à)
Si
la commune
ou
l'établissement applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(8) Hors chapitres « opérations d'équipement ». (6) Seul le
total des opérations pour compte de tiers figure sur cet étal (voir le détail Annexe IV A8}.
(7) À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les lravaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il relrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice
antérieur.
9 COMMUNE
DE
RANCHAL
- 69-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
|
BP
2020
IL
- VOTE
DU
BUDGET
ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Aî
Chap}
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
du
Votes
du
Conseil
art
(1)
budget
précédent
Maire
(3)
Municipal
(4)
(2)
011
Charges
à
caractère
général
120
006,00
131
170,00
131
170,00
6061
Fournitures
non
stockables
20
000,00
18
000,00
18
000,00
6062
Fournitures
non
stockées
8,00
6,00
60621
Combustibles
1 000,00
600,00
600,00
60622
Carburants
4
000,00
6
G00,00
6
000,00
60623
Alimentation
1 000,00
500,00
500,00
60624
Produits
de
traitement
2
000,00
6,00
0,60
60628
Autres
fournitures
non
stockées
1
000,00
1
600,00
1
600,00
6063
Fournitures
entret.,
petit
équip
0,00
0,00
60631
Fournitures
d'entretien
2
000,00
1
600,00
+
600,00
60632
F.
de
petit
équipement
4 000,00
600,00
600,00
60633
F.
de
voirie
6
000,00
4
000,00
4
000,00
60636
Vêtements
de
travail
506,00
500,00
500,00
6064
Fournitures
administratives
1
000,00
1
000,00
1
000,00
6065
Livres,
disques,
cassettes
0,08
0,00
6067
Fournitures
scolaires
3
000,00
3
000,00
3
600,00
6068
Autres
matières
&
fournitures
1 800,00
1000,00
4 000,00
611
Contrats
prestations
services
0,00
8,00
612
Redevances
de
crédit-bail
6,00
6,00
613
Locations
4 500,00
4 500,00
1 500,00
6152
Entret,
répar.
biens
immobiliers
0,00
0,00
61524
Entretien
de
terrains
809,00
0,08
0,00
61522
Entretien
de
bâtiments
0,00
0,00
615221
|Bâtiments
publics
10
000,60
10
000,00
615228
{Autres
bâtiments
5
000,00
5
000,06
61523
Entretien
de
voies
et
reseaux
6,00
6,00
615231
|Vairie
35
000,00
35
000,00
35
000,00
615232
{Réseaux
0,00
0,00
6155
Entretiens
biens
mobiliers
0,00
0,00
61551
Entretien
matériel
routant
+0
000,00
10
000,00
10
000,00
61558
Entretien
autres
biens
mobiliers
3
000,06
1
000,00
4
000,00
6156
Maintenance
7
500,00
6
000,00
6
000,00
616
Primes
d'assurances
6,00
0,00
6161
Assurance
multirisque
4
800,00
4
000,00
4
000,00
617
Etudes
et
recherches
0,00
0,00
618
Divers
3
500,00
3
500,00
3
500,00
62
Autres
services
extérieurs
0,00
0,00
622
Rémun.
interm.
et
honoraires
2
200,00
1
000,00
i
000,00
623
Pub.
public°,
rel°
publiques
1 000,00
# 000,00
1 000,00
624
Transports
biens
et
collectifs
800,00
500,00
500,00
625
Déplac.
miss”,
récept°
500,00
500,00
500,00
626
Frais
postaux
et
télécommunicat®
3
500,00
4
000,00
4
600,00
627
Services
bancaires
et
assimit
500,00
500,00
628
Divers
0,00
6,00
6281
Concours
divers
(cotisations)
300,00
120,00
120,06
6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
0,00
0,00
6287
Remboursement
de
frais
7
000,00
7
000,00
6288
Autres
services
600,00
600,00
600,00
(635
Autres
imp.
tax.
et
vers.
assimi
2
300,00
2
150,00
2
150,00
637
Autres
impôts
&
taxes
0,00
6,00
012
Charges
de
personnel
129
700,00
131
608,00
134
608,00
621
Personnel
exter.
au
service
0,00
0,00
633
Imp.
taxes,
vers.
ass.
(autres)
2
000,00
2
G00,00
2
G00,00
6411
Personnel
titulaire
73
000,00
72
000,00
72
000,00
6413
Personnel
non
titulaire
14
206,00
41
500,00
11
500,00
6416
Emplois
d'insertion
0,00
6,00
54188
Autres
emplois
d'insertion
6,06
0,00
645
Charges
sécu
et
prévoyance
9,00
0,00
10 {
COMMUNE
DE
RANCHAL
-69-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
|
BP
2020
HI
- VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Ai
{=
Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
Chap}
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
du
Votes
du
Conseil
art
{1}
budget
précédent
Maire
(3)
Municipal
(4)
(2)
6450
Charges
sécu
et
prévoyance
40
000,00
40
000,00
40
000,00
647
Autres
charges
sociales
8,00
0,00
6470
Autres
charges
sociales
5
808,00
5
808,00
648
Autres
charges
de
personnel
0,00
0,00
6480
Autres
charges
de
personnel
500,00
300,00
300,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,80
739223
|FPIC
Fonds
national
de
péréquat®
0,00
0,00
65
Autres
charges
gestion
courante
31
300,00
62
897,16
62
897,16
651
Redevances
pour
concessions
260,00
0,00
0,00
6521
Déficit
budget
annexe
30
000,00
30
000,00
653
Indem.,
frais
mission,
form.
élu
0,00
6,00
6531
Indemnités
élus
15
000,00
48
000,00
48
000,00
6532
Frais
de
mission
élus
0,00
0,00
6533
Cotisations
retraite
élus
1000,00
1 600,00
1 000,00
6534
Cot.séc.
sociale
part
patr.
élus
1
000,00
1
000,00
1
600,00
6535
Formation
élus
4 000,06
1 000,00
4600,00
654
Pertes
sur
créances
irrécouv.
0,80
0,00
6553
Service
d'incendie
0,00
0,00
6554
Contribution
organ.regroup.
0,00
0,00
6558
Autres
dépenses
obligatoires
6,00
0,00
6573
Subv.
fonct®
aux
organ.
publics
1 000,00
À 000,00
6574
Subv.
fonct.
organ.
droit
privé
13
000,00
10
G00,00
10
000,00
65888
Autres
100,00
897,16
897,16
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
281
000,00
325
675,16
325
675,16
=
(011+012+014+65+656)
66
Charges
financières
(b)
1
600,09
4
000,00
66111
Intérêts
réglés
à
l'échéance
4
000,00
i
000,00
67
Charges
exceptionnelles
{c}
300,00
200,00
200,00
6711
Intérêts
moratoires,
pénalités
0,00
0,00
673
Titres
annutés
(exerc.antér.)
300,00
200,00
200,00
6748
Autres
subventions
exceptionnel
0,00
0,00
678
Autres
charges
exception.
0,00
0,06
68
Dotations
aux
provisions
(d)}{6)
0,00
0,00
681
Dot°
ama.
prov.
- Charges
fonct.
6,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
Fonct
(e}
5
000,00
10
000,00
10
000,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
=
atb+c+d+e
286
300,00
336
875,16
336
875,16
023
Virement
à
la
sect°
d'investis.
130
092,12
139
140,00
139
140,00
042
Opérations
d'ordre
entre
section
{7}{8}{9)
0,00
0,00
675
Valeur
comptable
immob.
cédées
(8)
0,00
0,00
6751
Valeur
immos
cédées
(hors
ASA)
(8}
0,00
0,00
681
Dot°
amo.
prov.
- Charges
fonc.
0,00
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
130
092,12
139
140,00
139
140,00
D'INVESTISSEMENT
043
Op.
ordre
intérieur
de
section
{10}
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
130
092,12
139
140,00
139
140,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
416
392,12
476
015,16
476
015,16
11 [
COMMUNE
DE
RANCHAL
-69-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
BP
2020
IH
- VOTE
DU
BUDGET
Hi
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
A
+
|
RESTES
A
REALISER
2919
{11}
0,00
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
{11)
|
0,00
476
015,16
EE
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
8.00
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0.00
(1)
Détaifler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{2)
cf,
Modalités
de
vote
-B.
{3}
Hors
restes
à réaliser.
{4}
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Si le
mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le mantant
du
compte
66112
sera
négatif.
(&)
Si le
commune
ou
l'établissement applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
{7}
CI.
définitions
du
chapitre des
opérations
d'ordre,
DF 042
= RI
040.
{8}
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
aux
articles
678
et 676
(ct.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
{9)
Le
compte
6845
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la
commune
ou
l'établissement applique
le régime
des
provisions budgétaires.
{10}
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
apérations
de
stocks
ou
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
{11)
Inscrire
en cas
de
reprise
des
résultals
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée des
résullats).
12 COMMUNE
DE
RANCHAL
-69-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
|
BP
2020
I
- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap/
Libellé
{1}
Pour
mémoire
Propositions
du
Votes
du
Conseil
art
(1)
budget
précédent
Maire
(3)
Municipal
(4)
(2)
013
Atténuations
de
charges
2
325,00
2
325,00
6419
Remb.sur
rémunér.personnel
0,00
0,09
6459
Remb.sur
charges
de
Sécu.
0,00
0,00
6479
Rembourst
charges
sociales
2
325,00
2
325,00
70
Produits
des
services
14
950,00
45
500,00
45
500,00
7022
Coupes
de
bais
0,00
0,00
7031
Concessions,
redev.
funéraires
6,00
0,00
70311
Concessions
dans
les
cimetières
500,00
500,00
500,00
7032
Droit
de
stationnement
0,00
9,00
7084
Mise
à
dispo
personnel
fact
44
450,00
15
000,00
15
000,00
7087
Remboust
frais
(hors
personnel)
0,00
0,00
73
Impôts
et
taxes
116
452,00
121
550,00
121
550,00
731
Impôts
locaux
80
000,00
83
000,00
83
000,00
732
Fiscalité
reversée
0,00
0,00
73211
Attribution
de
compensation
3
500,00
3
500,00
3
500,00
73212
Dotat°
Solidarité
Communautaire
4
052,00
4
050,00
4
050,00
7322
Fiscalité
reversée
par
un
fonds
6,00
0,00
73223
FPIC
Fonds
national
de
péréquat®
6
800,00
7
000,00
7
000,00
73224
Fonds
départ.
DMTO
(<
5000
h)
22
000,00
24
000,60
24
000,00
733
Taxes
util°
serv,
pub.
et
domain
0,00
0,00
738
Autres
taxes
9,00
0,00
7381
Taxe
add.
droits
de
mutation
0,00
0,00
74
Dotations
et
participations
105
994,90
106
178,00
106
178,00
74i
DGF
0,00
6,00
Ja
Dotation
forfaitaire
61
047,00
61
000,00
61
000,00
7412
Dot
Solidarité
rurale
14
648,00
14
648,00
14
648,00
742
Dotations
aux
élus
locaux
3
030,00
3
030,00
3
030,00
744
FCTVA
3
676,90
3
000,00
3
000,00
746
DGD
0,00
6,00
74718
Autres
590,00
0,00
0,00
7478
Autres
organismes
i3
000,00
43
000,00
13
000,00
7483
Attribut°
péréquat®
compensat®
0,00
a,00
74831
Dotation
et
Compensat®
TP
et
CET
0,00
6,00
748314
IDotat°
unique
compensat®
TP
0,00
0,00
74832
Attrib
fonds
dép
péréquation
TP
2
500,00
2
500,00
2
500,00
74833
Etat-Compensat®
CET
{CVAE
- CFE)
0,00
0,00
74834
Etat/compens.taxe
fonc.
3
800,00
3
800,00
3
800,00
74835
Etat/compens.taxe
hab.
3
700,00
3
800,00
3
800,00
748381
|Compens
seuil
versemt
transport
0,00
0,00
7484
Dotation
de
recensement
0,00
0,60
7488
Autres
attribut°
et
participat®
4
400,09
1
400,00
75
Autres
produits
gestion
courante
20
500,00
20
500,00
20
500,00
751
Redev.concessions,brevets…
a,00
0,00
752
Revenus
des
immeubles
20
008,00
20
000,00
20
000,00
7588
Autres
prod.
div
gest°
courante
500,00
500,00
500,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DÉS
SERVICES
257
893,90
266
053,00
266
053,00
{a)
= (70+74+75+013)
76
Produits
financiers
(b)
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
(c}
500,00
500,00
77
Produits
exceptionnels
500,00
500,00
7713
Libéraltés
reçues
6,00
0,00
7718
Autres
produits
except.
gestion
à,00
0,00
773
Mandats
annulés
(exerc.
antérieu
0,00
0,00
775
Produits
des
cessions
d'immob.
0,00
6,00
718
Autres
produits
exceptionnels
a,00
0,00
7788
Produits
exceptionnels
divers
0,00
0,00
78
Reprise
sur
amort
et
provisions
(d)
(5)
0,00
0,00
13 Î
COMMUNE
DE
RANCHAL
-69-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
|
BP
2020|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Hi
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap!
Libellé
(1}
Pour
mémoire
Propositions
du
Votes
du
Conseil
art
(1}
budget
précédent
Maire
(3}
Municipal
(4)
@)
TOTAL
DES
RECETTES
REELLEÉS
=
a+b+c+d
257
893,90
266
553,00
266
553,00
042
Opérations
d'ordre
entre
section
(6)
0,00
0,00
773
Mandats
annulés
(exerc.
antérieu
(7}
0,00
0,00
176
Dif.
réal.
reprise
au
resultat
(7)
0,00
0,00
178
Autres
produits
exceptionnels
(7)
0,00
0,00
791
Transfert
charges
gest°
courante
0,00
0,00
043
Op.
ordre
intérieur
de
section
(9)
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
257
893,90
266
553,00
266
553,00
{=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
RESTES
À
REALISER
2019
(10)
|
0,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
{10}
|
209
462,16
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
476
015,16
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0.00
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0.06
{4}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement,
(2)
cf.
Modalités
de
vote
I-B.
(8)
Hors
restes
à
réaliser.
{4)
Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5}
Si
la commune
ou
l'établissement applique
le régime
des
provisions
semi-budgélaires.
(6)
CI.
définitions
du
chapitre des
opérations
d'ardre,
RF 042
= Di
640).
(7)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doi
figurer
aux anicles 778
et 776
(ef
chapitre 024
« produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
(8)
Le
compte
7818
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre 042
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(8)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
au
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simafiié.
(10) inscrire
en cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
voie du
compté
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
14 [
COMMUNE
DE
RANCHAL
- 69-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
Î
BP
2020
IH
- VOTE
DU
BUDGET
(E
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
du
Votes
du
Conseil
art
(1)
budget
précédent
Maire
(3)
Municipal
(4)
(2)
010
Stocks
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
opérations
et
204)
+9
300,00
10
006,00
10
000,00
202
Frais
doc.
urbanisme,
numérisat®
2
000,00
+0
000,00
10
000,00
203
Frais
études,
rech.
dév.,insert®
17
300,00
0,00
0,00
205
Concess°
et
droits
similaires
0,00
0,00
2051
Concessions,
droits
similaires
0,00
0,00
204
[Subventions
d'équipement
versées
(hors
opérations)
0,00
0,00
2041
Subv.
équipement
org.
publics
9,00
6,00
2042
Subv
équip
personnes
droit
privé
©,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
208
681,52
30
600,00
30
000,00
241
Terrains
0,00
0,00
2111
Terrains
nus
8,00
0,00
2115
Terrains
bâtis
0,00
0,00
2116
Cimetières
0,00
0,00
2117
Bois
forêts
0,00
0,00
212
Agencem.
et
aménag.
terrains
10
000,00
0,00
0,00
2134
Bâtiments
publics
44
363,12
0,00
0,00
2432
Immeubles
de
rapport
140
000,00
a,00
0,00
2135
Instal.
géné.
agenc.
aména.
cons
0,00
0,00
2138
Autres
constructions
0,00
G,00
2151
Réseaux
de
voirie
8,00
0,00
2352
Installations
de
voirie
+2
000,00
0,00
9,00
21538
Autres
réseaux
0,00
6,00
2156
Matériei
d'incendie
0,00
0,00
2457
Mat.
et
outil
de
voirie
0,00
0,00
2158
Autres
matériels
&
outillage
0,00
a,00
216
Collect°,
oeuvres
d'art
0,00
0,00
2173
Constructions
0,00
0,00
21482
Matériel
de
transport
30
000,00
30
000,00
2183
Matériel
de
bureau
et
info.
6,00
0,00
2184
Mobilier
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisat”
corporelles
2
318,40
0,00
6,00
22
Immos
reçues
en
affectation
{hors
opérations)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations)
65
600,00
0,00
0,00
231
Immo.
corporelles
en
cours
65
000,00
8,00
0,00
238
Avances
cdes
immos
corporelles
0,00
0,00
Opération
d'équipement
n°
25
(5)
542
300,00
542
300,00
Opération
d'équipement
n°
26
(5)
2
006,00
30
000,00
30
000,00
Total
des
dépenses
d'équipement
294
981,52
612
300,00
612
300,00
40
Dotations
Fonds
divers
Réserves
9,00
0,09
10222
[FCTVA
0,00
0,00
43
Subventions
d'investis
reçues
0,00
0,00
1341
Datat°
équipt
territoires
ruraux
0,00
0,00
16
Remboursement
d'emprunts
91
840,00
91
840,00
1641
Emprunis
en
euros
91
840,00
91
840,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
9,00
8,00
18
Compte
de
liaison
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
ratta
0,00
0,00
26
Pari°
et
créa.
rattach.
à
parti
0,00
0,00
27
Autres
immos
financières
0,00
0,00
275
Dépôts
et
cautions
versées
8,00
0,00
276
Autres
créances
immobllisées
0,00
0,00
15 COMMUNE
DE
RANCHAL
-69-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
|
BP
2020
|
IH
- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap}
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
du
Votes
du
Conseil
art
(1)
budget
précédent
Maire
(3)
Municipal
(4)
(2)
2763
Créan./collect.
publiques
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
Invest
10
000,00
5
060,00
5
000,00
020
Dépenses
imprévues
Invest
10
000,00
5
000,00
5
000,00
Total
des
dépenses
financières
+0
000,00
96
840,00
96
840,00
4541201901
|
Opé.
pour
compte
de
tiers
n°
201901
(6)
3
500,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
3
500,00
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
REELLES
DE
L'EXERCICE
308
481,52
709
140,00
709
140,00
040
Opérations
d'ordre
entre
section
{7)
0,00
0,00
203
Frais
études,
rech.
dév.,insert®
6,00
0,00
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
(8)
0,06
0,00
192
plus/moins
value
cession
d'immo
0,00
0,00
2763
Créan./collect.
publiques
0,00
0,00
Charges
transférées
(9)
0,00
0,00
2116
Cimetières
0,00
0,00
041
|Opérations
patrimoniales
(16)
0,00
0,00
203
Frais
études,
rech.
dév.,insert*
0,00
0,00
2111
Terrains
nus
0,00
0,00
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
2156
Matériel
d'incendie
0,00
0,00
2158
Autres
matériels
&
outillage
0,00
0,00
231
immo.
corporelles
en
cours
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
0,00
0,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
308
481,52
709
140,00
709
140,00
{=
Total
des
dépenses
réelles
et
d'ordre)
4
RESTES
A
REALISER
2019
(11}
|
5
460,00
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(11)
11
973,70
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
726
573,70
(1)
Détail
les
chapiires
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{2}
cf.
Modalités
de
vote,
I-B.
{3)
Hors
restes
à réaliser.
4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
praposilians
nouvelles.
(5)
Vair
état
II B3
pour
le détail
des
opératians
d'équipement.
6)
Voir
annexe
IV A9
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
{7}
Cf.
définitions
du
chapitre des
opérations
d'ordre,
Di 040
= RF
042.
(8)
Les
comptes
15,
29, 39,
49
et 88
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
040
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{9ÿ
Aueune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'article
192
(of,
chapitre
024
« produit
des
cessians
d'immobilisation
»}.
(40)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
Di
D
= RI
041.
(11)
Inscrire
en
cas
de
reprise des
résuilats
de
Pexercice
précédent
{après
vole
du
compte
administratif
au
si reprise
anticipée
des
résultats),
16 [
COMMUNE
DE
RANCHAL
-69-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
|
BP
2020
IH
- VOTE
DU
BUDGET
Hl
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap!
Libellé
{1}
Pour
mémoire
Propositions
du
Votes
du
Conseil
art
(1)
budget
précédent
Maire
(3)
Municipal
(4)
(2)
010
Stocks
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
{hors
138)
150
000,00
197
000,00
197
000,00
131
Sub
inv
rait,
aux
actifs
amort
54
000,00
54
000,00
132
Sub
inv
ratt
actifs
non
amort
90
000,00
95
000,00"
95
000,00
1334
Dotat°
équipt
territoires
ruraux
60
000,00
48
000,00
48
000,00
14341
Dotat°
équipt
territoires
ruraux
0,00
0,00
1342
Amendes
de
police
0,00
0,00
16
Emprunts
reçus
(hors
165)
370
000,00
370
000,00
1641
Emprunts
en
euros
370
000,00
370
000,00
28
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
203
Frais
études,
rech.
dév.
insert”
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
6,00
21
Immobilisations
corporelles
4
350,00
0,00
0,00
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
2138
Autres
constructions
À
350,00
0,00
8,00
21531
Réseaux
adduct”
d'eau
0,00
0,00
22
Immos
reçues
en
affectation
0,00
6,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
231
Immo.
corporelles
en
cours
0,00
6,00
238
Avances
cdes
immos
corporelles
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
451
350,00
567
000,00
567
000,00
10
Dotations
Fonds
divers
Réserves
36
689,88
20
433,70
20
433,70
1022
Fonds
d'investissement
0,00
0,00
10222
|[FCTVA
13
007,88
3 000,00
3 000,00
10226
Taxe
d'aménagement
6,00
0,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
23
682,00
17
433,70
17
433,70
438
Autres
subventions
d'investissement
non
tranférables
0,00
0,00
138
Autres
subv.
invest.
non
transf.
6,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
6,08
0,00
18
Compte
de
liaison
6,00
0,00
26
Participations
et
créances
ratta
0,00
0,00
27
Autres
immos
financières
0,00
0,00
275
Restitution
de
dépôts
versés
0,00
0,00
2763
Créanc./coliecti.
publiques
6,00
0,00
024
Produits
des
cessions
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
36
689,88
20
433,70
20
433,70
4542201901
[Opé.
pour
compte
de
tiers
n°
201901
(5)
3 500,00
6,00
0,00
Total
des
receftes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
3
500,00
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
RÉELLES
191
539,88
587
433,70
587
433,70
021
Virement
de
la
section
de
fonct.
130
092,12
139
740,00
139
140,00
040
Opérations
d'ordre
entre
section
(6)(7)(8)
0,00
0,00
203
Frais
études,
rech.
dév.,insert®
0,00
0,00
2111
Terrains
nus
0,00
0,00
2157
Mat.
et
outil
de
voirie
0,00
0,00
2158
Autres
matériels
&
outillage
0,00
0,00
2182
Matériel
de
transport
0,00
0,00
2183
Matériel
de
bureau
et
info.
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisat®
corporelles
0,00
0,00
28
Amort
des
immobilisations
0,00
0,00
28041
Subv.
équipement
org.
publics
0,00
0,00
17 COMMUNE
DE
RANCHAL
-69-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
|
BP
2020|
Hl
- VOTE
DU
BUDGET
Hi
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
du
Votes
du
Conseil
art
{1}
budget
précédent
Maire
(3)
Municipal
(4)
@)
280411
|Biens
mobiliers,
matériel
0,00
0,00
28042
Subv
équip
personnes
droit
privé
0,00
0,00
280422
|Bâtiments
et
installations
0,00
0,00
280441
|
Subv
équip
organismes
publics
0,00
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
130
092,12
139
140,00
139
140,00
FONCTIONNEMENT
041
Opérations
patrimoniales
(9)
0,00
0,00
203
Frais
études,
rech.
dév..insert®
0,00
0,00
2111
Terrains
nus
0,00
6,00
21531
Réseaux
adduct°
d'eau
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
130
092,12
139
140,00
139
140,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
321
632,00
726
573,70
726
573,70
{=
Total
des
opérations
réelles
el
ordres)
£
RESTES
À REALISER
2019
(10)
|
0,00
|
+
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(10)
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
726
573,70
|
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comples
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{2}
cf.
Modalités
de vote,
I-B.
(3)
Hors
restes
à réaliser.
{4}
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5}
Voir
annexe
IV A
9pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
{6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opératians
d'ordre,
RI
040
= DF
042,
{7}
Aucune
prévision
budgétaire
ne
dait
figurer
à l'article
192
(ef.
chapitre 024
« produit
des
cessions
d'immobilisations
»).
{8}
Les
comptes
15,
29, 39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
040
si le
commune
ou
l'établissement applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{9}
Cf.
définitions
du
chapitre des
opérations
d'ordre,
DI
041
= RI
041.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des résultats
de
l'exercice
précédant
(après
vote du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
18 COMMUNE
DE
RANCHAL
- 69-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
BP
2020}
IH
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'ÉQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
12
LIBELLE
: Aménagement
espace loisir
jeunes
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser
|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
{2){(4}
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
11
370,62
| 4
0,80
0,00
|P
0,00?
28
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,60
204
[Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immos
reçues
en
affectation
0,00
0,80
0,00
6,00
23
Immobilisations
en
cours
11
370,62
0,00
0,00
0,00
231
Immo.
corporelles
en
cours
11
370,62
0,00
0,00
0,00
RÉCETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
©
0,00
|d
6,00
143
Subventions
d'investissement
{sf
138)
0,00
0,00
432
Sub
inv
ratt
actifs
non
amort
8,00
0,00
16
Emprunts
reçus
6,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
9,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immos
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
{c+d)
- (atb}
Excédent
de
financement
si
positif
0,00
Besoin
de
financement
si
négatif
{)
Détailier
les
ailes
conformément
au
plan
de
comipies
utilisé
:
{2)
À remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résullats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
{3} Lorsque 1 nouvelles.
opération d'équipement constitue un chapiire faisant!
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées. 19
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
;
‘objet d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sant
renseignées.
Dans
cé
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions LE
COMMUNE
DE
RANCHAL
- 69
- BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
|
BP
2020
ill
- VOTE
DU
BUDGET
IH
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
25
LIBELLE
: MAIRIE
Restructuration
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1}
Réalisations
|Restes
à
réaliser
|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DÉPENSES
321
375,36
[2
0,00
|
54230000
[P
542
300,00
|P
20
immobilisations
incorporelles
48
697,99
0,00
0,00
6,00
203
Frais
études,
rech.
dév..insert”
48
697,99
0,09
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
a,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immos
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
272
677,37
0,00
542
300,00
542
300,00
231
Immo.
corporelles
en
cours
272
677,37
0,00
542
300,00
542
300,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
©
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
(sf
138}
0,00
0,00
13
Sub
inv
ratt.
aux
actifs
amort
0,00
0,00
132
Sub
inv
ratt
actifs
non
amort
0,00
0,00
16
Emprunts
reçus
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporeliles
6,00
0,00
203
Frais
études,
rech.
dév..insert”
0,09
6,00
204
[Subventions
d'équipement
versées
0,06
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immos
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
231
Immo.
corporelles
en
cours
0,00
0,09
RÉSULTAT
= (c+d}
-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
-542
300,00
Besoin
de
financement
si
négatif
{)
Détailler
les
arlicles
conformément
au
plan
de
comples
utilisé
;
{2} À remplir uniquement en cas de reprise des rés: nouvelles,
ultats de l'exercice précédent, soit après le vole du compte
administratif,
soil
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
;
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
esl
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
20
(3)
Larsque
l'apération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colannes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions L
COMMUNE
DE
RANCHAL
-69-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
|
BP
2020
I
- VOTE
DU
BUDGET
il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
26
LIBELLE
: SIGNALETIQUE
POUR
VOTE
(Chapitre)
Besoin
de
financement
si
négatif
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
16
742,81
|
0,60
30
000,00
|P
30
000,00
|P
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
6,00
0,60
0,06
264
|Subventions
d'équipement
versées
6,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
16
742,81
0,00
30
000,00
30
000,00
2452
Installations
de
voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
2158
Autres
matériels
&
outillage
16
742,81
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immabilisai®
corporelles
0,00
0,00
30
000,00
30
000,00
22
Immos
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
6,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
(sf
138)
0,00
0,00
132
Sub
inv
ratt
actifs
non
amort
0,00
0,06
16
Emprunts
reçus
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
[Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immos
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
6,00
0,00
RESULTAT
= {c+d)}
-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
-30
000,00
{i) Détailler tes articles conformérnent au plan de comptes utilisé ; (2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vole du compte administratif, soft en cas de reprise anticipée des résultats ; (8) Larsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux colennes sont renseignées. Dans ce cas, le vale de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. (4) Lorsque
l'opéralion
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
enseignées. 21 COMMUNE
DE
RANCHAL
- 69
-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
BP
2020|
I
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
27
LIBELLE
:Rénovation
3
appartements
commun
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|[Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
18
434,69
| 4
0,00
0,00
|P
0,0a[P
20
Immobilisations
incorporeltes
0,00
6,00
0,00
0,00
263
Frais
études,
rech.
dév.
insert®
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
18
135,25
0,00
0,00
0,00
2132
Immeubles
de
rapport
18
135,25
6,00
0,00
0,00
22
Immos
reçues
en
affectation
0,60
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
299,44
0,00
0,00
0,00
231
Immo.
corporelles
en
cours
289,44
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
(sf
138)
0,00
0,00
16
Emprunts
reçus
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immos
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)
- (atb}
Excédent
de
financement
si
positif
0,00
Besoin
de
financement
si
négatif
(1)
Détailler
tes
articles
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
;
{2} À remplir uniquement en cas de repri (3) Lorsque l'apératian d'équipement constitue un © nouvelles. 44)
Lorsque
lapération
d'équipement
ast
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
enseignées.
22
jse
des résultats
de
l'exercice
précédent,
sait
après
le vote
du
compte
administratif,
sait
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résuitats
;
hapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées,
Dans
ce
cas,
le vole
de
l'assemblée
parte
uniquement
sur
les
prapasitions F
COMMUNE
DE
RANCHAL
- 69-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
BP
2020
ANNEXES
Ax.1,1
DÉPENSES
RECETTES
rtick
Arti
Article
Libellé
(2)
Montant
ile
Libellé
{2)
Montant
(2)
(2)
Total
des
dépenses
réelles
Total
des
recettes
réelles
Total
des
dépenses
d'ordre
Tofal
des
recettes
d'ordre
TOTAL
GENERAL
TOTAL
GENERAL
{1}
Compléter
par
:"Service
de
distribution
de l'eau" ou
"Service
d'assainissement"
dans
la mesure
o
il faul
établir
un
état
par
service.
{2}
Détailler
conformément
au
plan
de
compte
utilisé,
(3)
Si ta
collectivité
4 opté
pour
les
provisions
semi-budgétaires.
23 COMMUNE
DE
RANCHAL
- 69
-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
BP
2020
ANNEXES
ELEMENTS
DU
B
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
- SECTION
D'INVESTISSEMENT ILAN
Ax.1.
2
DEPENSES
RECETTES
Article
(2)
Libellé
(2)
Montant
Article
{2)
Libeilé
(2)
Montant
Total
des
dépenses
réelles
Total
des
recettes
réelles
Total
des
dépenses
d'ordre
Total
des
recettes
d'ordre
TOTAI
GENERAL
DES
DEPENSES
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
{4}
Compléter
par
:"Service
de
distribution
de l'eau" ou
"Service
d'assainissement"
dans
la mesure
où
il faut
établir un
état
par
service.
{2)
Détiller
conformément
au plan
de
compte
utilisé.
24 SOMMAIRE
E-
informations
générales
p.2
À - Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
p.3
B
- Modalités
de
vote
du
budget
IL - Présentation
générale
du
budget
p.4
A1
- Vue
d'ensemble
- Sections
p.5
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
p.6
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
p.8
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
p-9
B2
- Baïance
générale
du
budget
- Recettes
IH
- Vote
du
budget
p.19
Aï -
Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
- Articles
p.13
A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
- Articles
p.15
Bi
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
p.17
B2-
Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
p.18
B3 -
Opération
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et
articles
IV
-
ANNEXES
Jointes|Sans
Objet
A
- Eléments
du
bilan
A2.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
A2.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
A2.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
structure
de
taux
A2.4
- Etat
de
la dette
- Typolagie
de
la
répartition
de
l’encours
A2.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
A2.6
- Etat
de
la dette
- Dette
paur
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
A2.7
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A4
- Etat
des
provisions
A5
- Etalement
des
provisions
A6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
p.23
A7.1.1-
Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Fonct.
X
p.24
A7.1.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Invest.
X
A7.2.1
- Etats
de
la
répartition
de
la FEOM
- Fonct.
A7.2.2
- Etats
de
la
répartition
de
la TEOM
- Invest.
A8
- Etat
des
charges
transférées
A9
- Détail
des
opérations
pour
fe compte
de
tiers
B
- Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la
commune
ou
l'établissement
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
garanties
d'emprunt
B1.3
- Etat
des
contrats
de
credit-bail
B1.4
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1{.5
- Ftat
des
autres
engagements
donnés
B1.6
- Etat
des
engagements
reçus
B1.7
- Subventions
versées
dans
le
cadre
du
vote
du
budget
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
afférents
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
B3
- Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
C
- Autres
éléments
d'informations
Ci
- Etat
du
personnel
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a
êté
pris
un
engagement
financier
C3.1 -
Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la commune
ou
l'établissement
C3.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
C3.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C3.4
- Liste
des
services
assujettis
à
la TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
D
- Décisions
en
matière
des
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et
signatures
D1
- Décisions
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
X
D2
- Arrêté
et signatures
X
{t)
Ne
sont
pas
produites
les
annexes
qui
ne
concernent
pas
la collectivité,
ni
au
titre
de
l'exercice ,
ni au
titre
du
détail
des
comptes
du
bilan.
Dans
ce
cas
, cochez
la
case
«
sans
objet
» correspondante.
( Ne
pas
produire
d'état
néant)
XX XX EX KE XX XXXX XX XX D XX NE DE DER NC XXXXXX COMMUNE
DE
RANCHAL
- 69
-
BUDGET
COMMUNAL
RANCHAL
|
BP
2020
|
IV
- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Présenté
par le
8402?
920
:
A RANICHAL...,
le.84/02/2020..
Le... Délibéré
par
le
..K...:.. (….
, réuni
en
session
dire.
a
Ronchol…
le
.2+19%2020
)
Les
membres
du
CEMARLA.
,
Nombre
de
membres
en
exercice
:
10
Nombre
de
membres
présents
:
+
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
g
VOTES:
Pour: Contre:
©
Abstention
: €)
Date
de
convocation
:
Xl]
02/20
20
DE
BUSSY
Jacques
Z
FORAY
Thomas
GARDIN
Bernadette
LAGOUTTE
Damien
LAGOUTTE
Michel
LONGIN
Olivier
MORANA Antoine PERRIER ôhfätian
}#4
Lee
SUCHET
Ghislaine
TISSIER
Nicolas
Certifié
exécutoire
par
le
, compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le