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Séance - 66 d1370849512926
Séance - DEL24 06 03 16
Séance - DEL25 02 03 34
Séance - 84 d1671454158613
Séance - 56 d1331802444921
Séance - DEL25 06 02 24
Séance - 71 d1507888388135
Document publié le Lundi 9 octobre 2017 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 71 d1507888388135)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Culture et patrimoine,
République Française
Conseil Municipal
Séance publique 09/10/17
Délibération n° 2017/27
Tableau des emplois
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de présents : 42
Date de la convocation : 03/10/17
Compte rendu affiché : 11/10/17
Transmis en préfecture : 12/10/17
Numéro de télétransmission unique :
069-216902593-20171009-30593-DE-1-1
Présidente : Mme Michèle PICARD
Secrétaire :
Elu(e)s :
Mme Hidaya SAID
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Idir BOUMERTIT, Mme Andrée LOSCOS, M. Djilannie BEN MABROUK, Mme Véronique CALLUT, M. Bayrem BRAIKI, Mme Véronique FORESTIER, Mme Sandrine PERRIER, Mme Danielle GICQUEL, Mme Valérie TALBI, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, Mme Amina AHAMADA MADI, M. Hamdiatou NDIAYE, M. Georges BOTTEX, M. Gilles ROUSTAN, M. Pierre MATEO, Mme Marie-Christine BURRICAND, M. Serge TRUSCELLO, M. Jean-Louis PIEDECAUSA, M. Nacer KHAMLA, M. Mustafa GUVERCIN, Mme Sandrine PICOT, Mme Sophia BRIKH, Mme Souad OUASMI, M. Aurélien SCANDOLARA, M. Maurice IACOVELLA, Mme Marie-Danielle BRUYERE, Mme Saliha MERTANI, M. Christophe GIRARD, Mme Houria TAGUINE, M. Nasser DJAIDJA, Monsieur Frédéric PASSOT, Mme Hidaya SAID, M. David INGLES, M. Damien MONCHAU, M. Pascal DUREAU, M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Anne-Cécile GROLEAS.
Absent(e)s : Mme Maite LAM.
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : M. Thierry VIGNAUD à Mme Michèle PICARD, Mme Paula ALCARAZ à Mme Yolande PEYTAVIN, M. Saïd ALLEG à M. Pierre-Alain MILLET, Mme Nadia CHIKH à Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, Mme Loan NGUYEN à Mme Marie-Christine BURRICAND, Mme Régia ABABSA à M. Hamdiatou NDIAYE.
Conseil Municipal du 09/10/17 - page 1 République Française
Conseil Municipal
Séance publique 09/10/17
Rapport n° 27
Tableau des emplois
Secrétariat Général
Mesdames, Messieurs,
Afin de prendre en compte de constantes évolutions, le tableau des emplois doit faire l’objet de
modifications indispensables sous réserve de l’avis du Comité Technique.
Le Conseil municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l'avis du Bureau municipal du après en avoir délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés
décide de :
1°) Adopter les modifications du tableau des emplois permanents liées aux créations et suppressions d’emplois aux dates d’effet telles que citées en annexe.
2°) Dire que le montant du crédit ou de la dépense supplémentaire sera imputé au budget de l’exercice 2017 et suivants au chapitre 012 : charges de personnel et frais assimilés. 20 Administration générale de la collectivité, 22 Administration générale de l’Etat 61 Services en faveur des personnes âgées, 63 Aides à la famille
64 Crèches et garderies
211 Ecoles primaires, 212 Enseignement du premier degré – écoles primaires 213 Enseignement du premier degré – classes regroupées
251 Hébergement et restauration scolaire
311 Expression musicale, lyrique et chorégraphique, 313 Théâtres
321 Bibliothèques et médiathèques
411 Salles de sport, gymnases, 412 Stades
822 Voirie communale et routes, 823 Espaces verts urbains
824 Autres opérations d’aménagement urbain
832 Actions spécifiques de lutte contre la pollution
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN
Conseil Municipal du 09/10/17 - page 2 EMPLOIS A SUPPRIMER
Indice
Majoré
1er
échelon
Indice
Majoré
échelon
terminal
Indice
Majoré
moyen
EMPLOIS A CRÉER Indice Majoré 1er échelon
Indice
Majoré
échelon
terminal
Indice
Majoré
moyen
Date d'effet
15 Adjoints administratifs
principaux de 2ème classe 328 416 372
15 Adjoints administratifs
principaux de 1ère classe 345 466 405,5 01/06/2017
9 Adjoint administratifs 325 367 346 9 Adjoints administratifs principaux de 2ème classe 328 416 372 01/06/2017
6 Agents de maîtrise 329 467 398 6 Agents de maîtrise principaux 345 493 419 01/06/2017
24 Adjoints techniques
principaux de 2ème classe 328 416 372
24 Adjoints techniques principaux
de 1ère classe 345 466 405,5 01/06/2017
3 Adjoints techniques 325 367 346 3 Adjoints techniques principaux de 2ème classe 328 416 372 01/06/2017
2 Adjoints du Patrimoine
principaux de 2ème classe 325 367 346
2 Adjoints principaux du Patrimoine
de 1ère classe 328 416 372 01/06/2017
2 Agents sociaux principaux de
2ème classe 328 416 372
2 Agents sociaux principaux de
1ère classe 345 466 405,5 01/06/2017
3 Agents sociaux 325 367 346 3 Agents sociaux principaux de 2ème classe 328 416 372 01/06/2017
30 ASEM principal de 2ème
classe 328 416 372 30 ASEM principal de1ère classe 345 466 405,5 01/06/2017
10 Auxiliaires de puériculture
principal de 2ème classe 328 416 372
10 Auxiliaires de puériculture
principal de 1ère classe 345 466 405,5 01/06/2017
2 Auxiliaires de soins principal
de 2ème classe 328 416 372
2 Auxiliaires de soins principal de
1ère classe 345 466 405,5 01/06/2017
2 Gardiens-brigadiers 328 416 372 2 Brigadiers chef principaux 346 470 408 01/06/2017
4 Adjoints techniques
principaux de 1ère classe 345 466 405,5 4 Agents de maîtrise 329 467 398 01/07/2017
1 Rédacteur 339 498 418,5 1 Rédacteur principal de 2ème classe 347 529 438 01/06/2017
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2017
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - PERSONNEL PERMANENT CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2017
2 Animateurs 339 498 418,5 2 Animateurs principaux de 2ème classe 347 529 438 01/06/2017
2 Assistants de Conservation
du Patrimoine et des
Bibliothèques
339 498 418,5
2 Assistants de Conservation du
Patrimoine et des Bibliothèques
principal de 2ème classe
347 529 438 01/06/2017
1 Educateur territorial des
activités physiques et sportives 339 498 418,5
1 Educateur territorial des activités
physiques et sportives principal de
2ème classe
347 529 438 01/06/2017
1 Educateur territorial des
activités physiques et sportives
principal de 2ème classe
347 529 438
1 Educateur territorial des activités
physiques et sportives principal de
1ère classe
389 582 485,5 01/06/2017
1 Educateur de Jeunes Enfants 347 529 438 1 Educateur principal de Jeunes Enfants 396 582 489 01/06/2017
1 Technicien paramédical de
classe normale 347 529 438
1 Technicien paramédical de
classe supérieure 437 582 509,5 01/06/2017
1 Agent de maîtrise principal 345 493 419 1 Technicien territorial 339 498 418,5 01/07/2017
1 Adjoint du patrimoine
principal de 2ème classe 328 416 372
1 Assistant de Conservation du
Patrimoine et des Bibliothèques 339 498 418,5 01/07/2017
2 Adjoints d'animation
principaux de 2ème classe 328 416 372 2 Animateurs territoriaux 339 498 418,5 01/07/2017
3 Directeurs territoriaux 591 808 699,5 3 Attachés hors classe 645 826 735,5 01/06/2017
5 Attachés territoriaux 383 664 523,5 5 Attachés principaux 489 793 641 01/06/2017
1 Ingénieur 383 664 523,5 1 Ingénieur principal 507 793 650 01/06/2017
1 Professeur d'enseignement
artistique de classe normale 382 658 520
1 Professeur d'enseignement
artistique hors classe 495 783 639 01/06/2017