Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - articles 4 129
Conseil Municipal - articles 5 92
Conseil Municipal - articles 1 113
Déliberation - articles 4 124
Conseil Municipal - articles 4 127
Conseil Municipal - articles 4 133
Conseil Municipal - articles 4 136
Déliberation - articles 4 128
Compte-Rendu - articles 3 4
Déliberation - articles 4 131
Déliberation - articles 4 132
Document publié le Lundi 12 septembre 2016 par la commune de Parcey.
Lien du pdf (Déliberation - articles 4 132)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2016
Présents : FAIVRE Jean -Pierre , FEVRE Corinne, B AUDARD Didier, ROUSSEAU François, HUMBLOT Yves, BALLOT Emmanuelle , PRUNEAUX Andrée, LAPLACE Jean-Louis, GAUTHIER Audrey, VIELLARD Benoit, PESENTI Bruno, BUCHAILLOT Thierry , LABOUROT Céline
SERRUROT François a donné procuration à FA IVRE Jean -Pierre
LOCATION LOGEMENT COMMUNAL :
M. le Maire fait part au Conseil Municipal d’un dossier de demande de location pour le l ogement communal 4 B Grande Rue. Le Conseil Municipal, souhaitant obtenir un complément de ga ranties, décide de différer da décision.
CONVENTION MAITRISE D’OUVRAGE VOIE D’ACCES ZONE ARTISANALE :
M. le Maire fait part au Conseil Municipal d’un courrier d e M. le Président du Conseil département al proposant de déléguer à la commune la maitrise d’ouvrage pour la réalisation de la voie d’accès à la zone artisanale, étant donné que le raccordement au carrefour giratoire se situe sur le domaine public départemental.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention de maîtrise d’ouvrage, proposée par le Conseil départemental, pour la réalisation de la voie d’accès à la zone artisanale.
DEVIS HONORAIRES MISSION ET ASSISTANCE DELEGATION SERVICE PUBLIC ASAINISSEMENT :
Le conseil Municipal accepte le devis d’horaires du cabinet GUESAC’EAU, d’un montant de 3 840 € TTC, concernant la mission de conseil et d’assistance relative à la procédure de délégation du service public d’assainissement collectif.
RAPPORT 2015 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT :
Le Conseil Municipal :
- Adopte le rapport 2015 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement de la commune de PAECEY
- Prend acte du rapport 2015 présenté par le délégataire SOGEDO
QUESTIONS DIVERSES :
Le Conseil Municipal :
Approuve la convention pluriannuelle d’adhésion de la commune aux service s informatiques et TIC du SIDEC
Accepte les devis suivants :
- KEVELEC : Différents travaux de mise aux normes dans les bâtiments communaux : montant total : 4 075 € HT - KEVELEC ; Réfrigérateur pour la cantine : 990.90 €
- SARL BOILLEY FRERES : Débroussailleuse : 809 € TTC
INFORMATIONS DIVERSES :
Des devis vont être demandés pour l’aménagement d’u ne piste BMX près des vestiaires du stade
La vente des brioches au profit de l’APEI aura lieu du 09 au octobre prochains
Traversée du Grand Dole du 17 septembre : Passage à PARCEY à 17 h 00 à la salle des fêtes.
Séance levée à 21 H 30
LE MAIRE
Jean-Pierre FAIVRE