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Document publié le Mardi 27 septembre 2016 par la commune de Parcey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - articles 4 133)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016
Présents : FAIVRE Jean -Pierre , SERRUROT François, FEVRE Corinne, BAUDARD Didier, ROUSSEAU François, BALLOT Emmanuelle , PRUNEAUX Andrée, GAUTHIER Audrey , VIELLARD Benoi t, PESENTI Bruno, BUCHAILLOT Thierry , LABOUROT Céline
LAPLACE Jean-Louis a donné procuration à LABOUROT Céline
LOCATION LOGEMENT COMMUNAL :
Le Conseil Municipal , après avoir pris connaissance du dossier d e demande de logement complété, suite au conseil municipal du 12 septembre dernier :
- Décide de louer le logement communal situé 4B Grande rue à MME Tiffany SPONY à compter du 1 e r octobre 2016, au prix de 543.58 € euros mensuel.
- Autorise M. le Maire à rédiger et signer le bail de location correspondant.
Vote : 12 pour, 1 abstention.
QUESTIONS DIVERSES :
- Le Conseil Municipal , considérant qu’il convient d’équiper la cantine de matériel aux normes, a ccepte les devis suivant s :
EURL BARSOTTI : Armoire frigorifique : 1 237.00 € HT
EURL BARSOTTI : Four remise en température : 2 284.50 € HT
- Suite au vol de l’atelier communal, ayant entrainé un préjudice de 4 723 €, le Conseil Municipal :
Décide l’installation d’un dispositif d’alarme intrusion
Accepte le devis de la SARL Franche -Comté protection d’un montant de 1 651.87 € HT
INFORMATIONS DIVERSES :
Bruno PESENTI informe le conseil municipal :
- Qu’un exercice d’évacuation doit être effectué à l’école. Il aura lieu dans la journée du 10 octobre.
- Que, selon les directives gouve rnementales suite aux récents attentats, il convient de prendre diverses mesures de mise en sécurit é à l’école .
Didier BAUDARD donne le compte rendu de la d ernière réunion de la commission économique du grand D ole
Céline LABOUROT donne le compte rendu de dernière réunion de la commission « politique sociale et culturelle » du Grand Dole Corinne FEVRE fait part au Conseil Municipal de la demande du Grand Dole concernant l’utilisation du centre de loisirs de PARCEY durant les vacances de Toussaint, à titre expérimental. Le Conseil Muni cipal donne son accord de principe.
Séance levée à 21 H 45
LE MAIRE
Jean-Pierre FAIVRE