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Procès Verbal - Tamponne Pref DEL 20220406 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Tamponne Pref DEL 20220406 18)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Département Loire-Atlantique
Arrondissement
Saint-Nazaire
Canton
Saint-Nazaire
2
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
29
De
présents
22
De
votants
24
Objet
:
Tarifs
complémentaires pour
des
ateliers
Arts
plastiques
au
SVAC
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie
le
Et
que
la
convocation
avait
été
faite
le
30
mars
2022
Commune
de
Trignac
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
Mercredi
6
avril
2022
DEL_20220406_18
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
six
avril
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
TRIGNAC
étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
AUFORT,
Maire
Etaient
présents
:
Claude
AUFORT
-
Dominique
MAHE-VINCE
-
Laurence
FREMINET
Gilles
BRIAND
Emilie
CORDIER
-
Hervé
MORICE
-
Véronique
JULIOT
Sébastien
WAIRY
- Myriam
LEROUX
(Départà
20h54)
- Benoît
PICHARD
Jean-Pierre
LE
CROM
-
Eric
MEIGNEN
-
Denis
ROULAND
Patricia
L'ECORSIER
-
Stéphanie
BURNEL
(départ
à
20h20)
Cécile
OLIVIER
-
Laurence
DUPONT
-
Yannick
BEAUVAIS
Jessica
NICOLAS
-
David
PELON
-
Françoise
HAFFRAY
Didier
NOUZILLEAU
Les
conseillers
ci-après
avaient
délégué
leur
mandat
respectivement
:
- Jean-Louis
LELIEVRE
a
donné
son
pouvoir
à
Laurence
FREMINET
- Stanislas
FONLUPT
a
donné
son
pouvoir
à
Emilie
CORDIER
Absents
: Christelle
POHON
-
Isabelle
GUENEGO
-
Michel
CONANEC
Colette
GARRIGUES
-— Alain
DESMARS Mme
Patricia
L'ECORSIER
a
été
nommé(e)
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Dans
le
cadre
de
ses
missions,
le
SVAC
structure
une
programmation
culturelle
par
saison
et
développe
la
pratique
des
arts
plastiques.
En
complément
des
actions
existantes,
le
SVAC
propose
une
nouvelle
formule
d'ateliers
à
la
carte
pour
permettre
au
plus
grand
nombre
de
s'initier
aux
arts
plastiques.
La
commission
culture
en
date
du
24
mars
2022
a
procédé
à
l'étude
des
tarifs
afin
d'en
actualiser
la
base
pour
:
e
Que
les
tarifs
des
nouveaux
ateliers
à
la
carte
soient
en
adéquation
avec
les
tarifs
déjà
en
vigueur
pour
les
ateliers
arts
plastiques
approuvés
en
juin
2020.
Envoyé
en
préfecture
le
19/04/2022
Reçu
en
préfecture
le
19/04/2022
Aïfiché le 19/04/2022
Ts
ID
: 044-214402109-20220406-DEL_20220406_18-DE Aussi,
il est
proposé
de
rajouter
la
grille
de
tarification
suivante
au
Conseil
municipal
:
Stages
Adultes
30
€
pour
un
jour
Le
piastues
Adultes
15
€
la
demi-journée
à
la
carte
_
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
en
date
du
10
juillet
2020,
VU
l'avis
de
la
commission
culture
en
date
du
24
mars
2022,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
DECIDE
-
Article
1:
D'approuver
les
tarifs
proposés.
Les
recettes
sont
encaissées
dans
la
régie
de
service
du
Centre
Culturel
et
imputées
à
l'article
7062-312-svac312art
(redevances
et
droits
à
caractère
culturel),
-
Article
2
: D'autoriser
le
Maire
où
son
représentant
à
signer
tout
document
nécessaire
à
la
réalisation
de
cette
délibération.
Voix
pour
24
Voix contre |
O
Abstentions |
0
Envoyé
en
préfecture
le
19/64/2022
Reçu
en
préfecture
le
19/04/2022
Affiché le 9/04/2022
lement
ID
: 044-214402109-20220406-DEL_20220406_18-DE