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Arrêté - avis de depot avenue du parc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chilly-Mazarin.
Lien du pdf (Arrêté - avis de depot avenue du parc)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Éducation,
MAIRIE DE CHILLY-MAZARIN
Avis de dépôt de demande de déclaration préalable
(exemplaire destiné à l’affichage)
Article R.423-6 du Code de l'Urbanisme
Numéro d’enregistrement : DP 0911612410040
Nom et prénom du demandeur : COMUNE DE CHILLY-MAZARIN
Représenté par : Madame REZGUI Rafika
Date de dépôt : 21/05/2024
Références cadastrales : AN 107
Adresse du terrain : Avenue du Parc - 91380 CHILLY-MAZARIN
Surface unité foncière : 16 531 m²
Surface de plancher : m²
Nature des Travaux : Remplacement de deux portes extérieures double vantaux en portes tiercées à la maternelle Château
Fait à CHILLY-MAZARIN, le 21/05/2024
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