Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations seance du 20102023
Déliberation - deliberations cm 17072025
Déliberation - delibs CM 200326
Déliberation - liste des deliberations seance du 22052025
Déliberation - liste des deliberations seance du 23012026doc20260
Déliberation - liste des deliberations seance du 24012025
Déliberation - liste des deliberations seance du 18102024doc20241
Ordre du Jour - odj cm 200326
Déliberation - cr deliberation 200326
Compte-Rendu - cr 26052020
Déliberation - delib 200326
Document publié le Mercredi 1 janvier 2003 par la commune de Nuaillé.
Lien du pdf (Déliberation - delib 200326)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 20 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt mars, à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune,
dûment convoqué par Monsieur Christophe PIET, Maire sortant, le seize mars deux mille vingt-six, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, en Mairie, Salle du Conseil
Étaient présents : M. Christophe PIET, Mme Fanny GUIBERT, M. Régis FREIN, Mme Sophie CHAMPION, M. Sébastien BREGEON, Mme Nathalie PELÉ, M. Christophe RICHARD, Mme Angélique PINEAU, M. Philippe ALLAIN, Mme Sophie EMAURÉ, M. Patrice DELAUNAY, Mme Esther HAAKE, M.
Sébastien HERBRETEAU, Mme Laetitia LÉAUTE et M. Mickaël RIPOCHE.
Secrétaire de séance : Mme Angélique PINEAU
Le conseil municipal a examiné les projets de délibération suivants :
Délibération OBJET VOTE du CONSEIL
n° MUNICIPAL
2026-009 Détermination du nombre d’ajdoints Approuvé à l'unanimité
2026-010 Fixation et vote des indemnités du Maire, des Adjoints et des conseillers municipaux délégués Approuvé à l'unanimité
2026-011 Délégation d’attributions accordées par le conseil municipal au Maire Approuvé à l'unanimité
2026-012 Constitution des commissions municipales Approuvé à l'unanimité
2026-013 Constitution de la Commission d'appel d'offres (CAO) Approuvé à l'unanimité
2026-014 Fixation du nombre de membres au conseil d'administration du CCAS Approuvé à l'unanimité
2026-015 Election des représentants du conseil municipal au CCAS Approuvé à l'unanimité
2026-016 Approbation de la mise en place du PEDT & Plan Mercredi Approuvé à l'unanimité
Séance levée à 21h 30
Diffusion :
- Panneaux d'affichage municipaux de la Mairie
- Site internet de la commune : https :www.nuaille.com
Conformément aux dispositions de l'ordonnance n° 2021-1310 et du décret n° 2021-1311 du 07 octobre 2021, toute personne peut consulter les délibérations sur le site internet de la commune
et en obtenir une copie en Mairie, aux heures d'ouverture du Secrétariat.