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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nuaillé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations seance du 24062026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
L LI IS ST TE E D DE ES S D DÉ ÉL LI IB BÉ ÉR RA AT TI IO ON NS S
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L'an deux mille vingt-six, le vingt-quatre juin, à vingt-heures, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué par Monsieur Christophe PIET, Maire, le dix-huit juin deux mille vingt-six, s’est réuni en session oridnaire, au nombre prescrit par la Loi, Salle de la Vallonnerie (par dérogation à l’article L. 2121-7 du code général des collectivités territoriales).
Étaient présents : M. Christophe PIET, Maire, M. Régis FREIN, 1er adjoint, Mme Fanny GUIBERT, 2ème adjointe, M. Sébastien BREGEON, 3ème adjointe, Mme Sophie CHAMPION, 4ème adjointe, Mme Nathalie PELÉ, M. Christophe RICHARD, Mme Angélique PINEAU, M. Philippe ALLAIN, Mme Sophie EMAURÉ, M. Patrice DELAUNAY, Mme Esther HAAKE, M. Sébastien HERBRETEAU, Mme Laetitia LÉAUTE et M. Mickaël RIPOCHE.
Secrétaire de séance : M. Patrice DELAUNAY
Le conseil municipal a examiné les projets de délibération suivants :
Délibération
n°
OBJET VOTE du CONSEIL
MUNICIPAL
2026-047 Utilisation exceptionnelle de la Salle de Sports – Convention relative à l’organisation de la sécurité durant l’occupation par le locataire
Approuvé à l’unanimité
2026-048 Service Enfance – Tarifs 2026/2027 Approuvé à l’unanimité 2026-049 Service Enfance – Recours au contrat d’apprentissage Approuvé à l’unanimité 2026-050 Service Enfance – Mise à disposition d’un agent de la commune de Trémentines
Approuvé à l’unanimité
2026-051 Transmission électronique des actes au contrôle de légalité – Avenant n°1 à la convention avec Monsieur le Préfet de Maine & Loire
Approuvé à l’unanimité
2026-052 Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles – Mandat municipal 2026/20232
Approuvé à l’unanimité
Séance levée à 21h 30
Diffusion :
- Panneaux d’affichage municipaux de la Mairie
- Site internet de la commune : https :www.nuaille.com
Conformément aux dispositions de l’ordonnance n° 2021-1310 et du décret n° 2021-1311 du 07 octobre 2021, toute personne peut consulter les délibérations sur le site internet de la commune et en obtenir une copie en Mairie, aux heures d’ouverture du Secrétariat.