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Déliberation - liste des deliberations seance du 16092026doc202609231331300000
Document publié le Mercredi 16 septembre 2026 par la commune de Nuaillé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations seance du 16092026doc202609231331300000)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 16 SEPTEMBRE 2026
L'an deux mille vingt-six, le seize septembre, à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de cette
commune, dûment convoqué par Monsieur Christophe PIET, Maire, le dix septembre deux mille vingt-six, s’est réuni
en session oridnaire, au nombre prescrit par la Loi, en Mairie, Salle du Conseil.
Étaient présents : M. Christophe PIET, Maire, M. Régis FREIN, 1er adjoint (représentant M. Sébastien BREGEON), Mme
Fanny GUIBERT, 2ème adjointe (représentant M. Patrice DELAUNAY), Mme Sophie CHAMPION, 4ème adjointe, Mme
Nathalie PELÉ, M. Christophe RICHARD (représentant M. Philippe ALLAIN), Mme Angélique PINEAU, Mme Esther
HAAKE, M. Sébastien HERBRETEAU, Mme Laetitia LÉAUTE et M. Mickaël RIPOCHE.
Étaient excusés : M. Sébastien BREGEON (représenté par Monsieur Régis FREIN), Monsieur Philippe ALLAIN
(représenté par M. Christophe RICHARD), M. Patrice DELAUNAY (représenté par Mme Fanny GUIBERT) et Mme Sophie
EMAURÉ.
Secrétaire de séance : Mme Angélique PINEAU
Le conseil municipal a examiné les projets de délibération suivants :
Délibération n° OBJET VOTE du CONSEIL
MUNICIPAL
2026-067 Rue Germaine de Terves – Amélioration de la liaison cyclable –
Attribution du marché de travaux
Approuvé à l’unanimité
2026-068 Budget communal 2026 – Décision modificative n° 1 Approuvé à l’unanimité
2026-069 Distributeur automatique de multiproduits frais – Reconduction de la
convention d’occupation privative du domaine public Approuvé à l’unanimité Séance levée à 19h 50
Diffusion :
Panneaux d’affichage municipaux de la Mairie
Site internet de la commune : https:www.nuaille.com /https://www.intramuros.org/nuaille
Conformément aux dispositions de l’ordonnance n° 2021-1310 et du décret n° 2021-1311 du 07 octobre 2021, toute
personne peut consulter les délibérations sur le site internet de la commune
et en obtenir une copie en Mairie, aux heures d’ouverture du Secrétariat.