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Déliberation - CM 05 03 2021 ODJ 07
Déliberation - CM 05 03 2021 ODJ 02
Déliberation - CM 05 05 2023 attestation publication deliberation
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 7 mai 2021
Ordre du Jour - cm 07 05 2021 odj
Document publié le Vendredi 30 avril 2021 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 07 05 2021 odj)
Thèmes du document : Changement climatique, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
VILLE DE En,
CLERMONT
FERRAND Le 30 avril 2021
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 07 mai 2021
à 17h00
en visio conférence via l’application ZOOM
ORDRE DU JOUR
I. - QUESTIONS PROPOSÉES AVEC DEBAT
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
1 - Convention portant création d'une Entente pour la mise en oeuvre des classes passerelles Démos avec Clermont Auvergne Métropole / Attribution d'une participation financière
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
2 - Financement de l'Association Victime Ecoute Conseils
3 - Groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand, la Métropole et le CCAS en vue de la mise en place d'une cellule d'écoute et de traitement des situations de violences sexistes et des situations de discriminations vécues par les agents
4 - Rapport d'activités 2019-2020 CCAPH
5 - Validation des projets sociaux des territoires sud et Gauthière en vue de la labellisation "centre social" des équipements de proximité gérés par la Ville de Clermont-Ferrand sur les quartiers de Saint-Jacques, Fontaine du Bac et de la Gauthière
6 - Adhésion SOS Méditerranée
ENVIRONNEMENT
7 - Actualisation du Bilan des émissions de gaz à effet de serre "Patrimoine et Compétences" de la collectivité
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
8 - Convention pour le renouvellement du groupement de commande de mobilier urbain
FINANCES
9 - Tarifs SMAP 2021-2022 II. - DESIGNATIONS
10- Désignation des représentants de la Ville de Clermont-Ferrand à la Conférence de l'Entente pour la mise en oeuvre des classes passerelles
Démos
11- Désignation des représentants de la Ville de Clermont-Ferrand à France Urbaine
III. - QUESTIONS PROPOSÉES SANS DEBAT
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
12- Attribution de subvention de fonctionnement à une association culturelle
13- Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles 14- Comédie de Clermont-Ferrand Scène Nationale - Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs rectifiant le versement lié au
montant de la subvention 2021
15- Subvention exceptionnelle à un organisme public
16- Subvention exceptionnelle à une association étudiante
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
17- Demande de subvention - formation d'internes en médecine générale et jeunes médecins - FAYR GP
18- Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
19- Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles
20- Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
21- Validation de la charte du comité local pour l'emploi dans le cadre de la démarche "Territoire zéro chômeur de longue durée"
ENVIRONNEMENT
22- Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectif 2019 - 2021 signée entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'Aduhme
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
23- Convention de groupement de commandes entre Clermont Auvergne Métropole et les Communes adhérentes au groupement de commandes
pour le marché de travaux d'aménagement et de gros entretien de voirie
réseaux divers
24- Dénomination de voies et espaces publics
FINANCES
25- Garanties d'emprunt
26- Réitération de garanties d'emprunt
27- Vote des taux d'imposition des contributions directes locales
28- Tarifs applicables dans le cadre de l'utilisation des installations sportives - saison 2021-2022
29- Tarifs des activités adultes de la Direction de l'Animation et de la Vie Associative à partir du ler septembre 2021 ACTION FONCIERE
30- Cession des parcelles DI n°47 et 49
31- Clermont-Ferrand - Déclassement et cession d'une emprise du domaine public communal avenue de la Libération
MARCHES PUBLICS
32- Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
EDUCATION ET SPORT
33- Attribution d'une subvention à l'AFEV Auvergne (Association de la Fondation Etudiante pour la Ville)
34- Conventions relatives à l'accueil d'enfants porteurs de handicap
35- Subvention exceptionnelle à une association sportive
36- Subventions d'équipement à des associations sportives
37- Subventions de fonctionnement à des associations sportives
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
38- Créations de postes
39- Participation de l'employeur à la protection sociale complémentaire Volet Prévoyance des agents de la Ville de Clermont-Ferrand
ADMINISTRATION GENERALE
40- Création d'une nouvelle direction dédiée à l'innovation publique, la participation citoyenne et l'évaluation des politiques publiques
ACTIONS INTERNATIONALES
41- Soutien à Resacoop
IV. -QUESTIONS DIVERSES
V. - VŒUX
Cette séance sera retransmise en direct sur le site internet de la Ville selon les
modalités habituelles, ce qui assure son caractère public.
Le Va À
in Olivier BIANCHI