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Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 27 05 2025
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Simiane-Collongue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 27 05 2025)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Sécurité publique, Banque,
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle Léon Masson pour la
réunion qui aura lieu :
LE MARDI 27 MAI à 14H00
ORDRE DU JOUR :
1 - AFFAIRES GÉNÉRALES :
1-1 OBJET: APPROBATION DE LA CESSION GRATUITE D’UN TRACTEUR
MUNICIPAL A LA SOCIETE DE CHASSE
1-2 OBJET: DENOMINATION DE LA REMISE DU DOMAINE DES MARRES
« ALAIN CAYOL »
1-3 OBJET : DENOMINATION DU ROND POINT D'ENTRÉE DE VILLE « ROI
NANN »
2 — FINANCES :
2-1 OBJET : VERSEMENT DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS — ANNEE
2025
2-22 OBJET: DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES __DU__ CONSEIL
DEPARTEMENTAL AU TITRE DE « L’AIDE AUX ACQUISITIONS FONCIERES
ET IMMOBILIERES »
2-3 OBJET: DEMANDE DE SUBVENTION _AUPRES _ DU CONSEIL
DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU DISPOSITIF _ D’AIDE A LA
PRESERVATION ET A LA VALORISATION FONCIERE EN ZONE NATURELLE
OU AGRICOLE
2-4 OBJET: DEMANDE DE SUBVENTION __AUPRES __ DU CONSEIL
DEPARTEMENTAL AU TITRE DE L’AIDE AUX EQUIPEMENTS POUR LA
SECURITE PUBLIQUE - 2025
2-5 OBJET: DEMANDE DE SUBVENTION __AUPRES __ DU CONSEIL
DEPARTEMENTAL AU TITRE DE «L’AIDE AU DEVELOPPEMENT DE LA
PROVENCE NUMERIQUE ET DES TERRITOIRES NUMERIQUES EDUCATIFS
2025 » 3 - URBANISME :
3-1 OBJET : ANNULATION DE LA DELIBERATION N°112/2022 DU 22/12/2022
AUTORISANT LA VENTE D’UNE PARCELLE A DETACHER DES PARCELLES AL 37,38 ET 39 SUR LE SECTEUR DES HAUTS DE GADIE D’UNE SUPERFICIE DE 19 599 M’ AVEC PROVENCE HABITAT - DELIBERATION AUTORISANT LA VENTE D’UNE PARCELLE A DETACHER DES PARCELLES AL 37,38 ET 39 SUR
LE SECTEUR DES HAUTS DE GADIE D’UNE SUPERFICIE DE 19 599 M° AVEC PROVENCE HABITAT — MODIFICATION DU PRIX DE VENTE - 3-2 OBJET : AQUISITION DE LA PARCELLE C 835
3-3 OBJET: PROMESSE UNILATERALE D'ACHAT AVEC FACULTE DE SUBSTITUTION DE LA SAFER
4 —- PERSONNEL :
4-1 OBJET: DELIBERATION PORTANT CREATION D'UN POSTE A TEMPS NON COMPLET D’ADJOINT D'ANIMATION
LE MAIRE,
Philippe ARDHUIN