Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2023 09 27 ordre du jour
Ordre du Jour - 2023 05 16 ordre du jour
Ordre du Jour - 2026 05 26 ordre du jour
Compte-Rendu - cr 2025 05 27
Ordre du Jour - 2026 04 21 ordre du jour 2
Ordre du Jour - 2023 02 07 ordre du jour
Ordre du Jour - 2022 11 08 ordre du jour
Ordre du Jour - 2025 02 04 ordre du jour
Ordre du Jour - 2026 06 05 ordre du jour
Ordre du Jour - 2024 05 21 ordre du jour
Ordre du Jour - 2025 05 27 ordre du jour
Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Saint-Rémy-de-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 05 27 ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Travail et emploi,
MAIRIE DE SAINT-REMY-DE-PROVENCE
Ex
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément aux articles L. 2121-7 9 10 et 12 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Date de convocation : 21 mai 2025
Séance du : MARDI 27 mai 2025
Heure 19 heures 00
Lieu SALLE D'HONNEUR
Objet :
DECISIONS DU MAIRE (37)
(N° 2025-58, 2025-59, 2025-60, 2025-61, 2025-62, 2025-63, 2025-64, 2025-65, 2025-66, 2025-
67, 2025-68, 2025-69, 2025-70, 2025-71, 2025-72, 2025-73, 2025-74, 2025-76, 2025-77, 2025-
78, 2025-79, 2025-80, 2025-81, 2025-82, 2025-83, 2025-84, 2025-85, 2025-86, 2025-87, 2025- 87B, 2025-88, 2025-88B, 2025-89, 2025-90, 2025-91, 2025-92, 2025-93)
ACTION EDUCATIVE ET VIE LOCALE :
Convention de réservation de places pour les formations BAFA organisées par l'Association Familles Rurales à Saint-Rémy-de-Provence
DEVELOPPEMENT ET AMENAGEMENT DE L'ESPACE URBAIN :
Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)-Bilan de concertation
ENVIRONNEMENT/AGRICULTURE
D Approbation des nouveaux statuts du SICAS
b Adoption du règlement intérieur du Comité Communal Feux de Forêt (CCFF)
FINANCES :
> Demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport-PARASPORT 2025
D Demande de subvention-DSIL 2024-Autoconsommation arènes Coinon-Actualisation
D Demande de subvention-Rénovation énergétique de l'Hôtel de ville-Modification du plan de financement et de la délibération n° 2025-41
Page 1 sur 2 b Ligne de trésorerie-2025
> Budget principal-Décision modificative n° 1
D Approbation d’une garantie d'emprunt à la SA HLM FAMILLE ET PROVENCE pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 9 logements locatifs sociaux
dénommée « ALTEA » située avenue Théodore Aubanel
Approbation d’une garantie d'emprunt à la SA HLM FAMILLE ET PROVENCE pour le
financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 17 logements locatifs sociaux
dénommée « DOMAINE DU VALLAT » située avenue André et Denis Pellissier-dont 9 en
pleine propriété
Approbation d’une garantie d'emprunt à la SA HLM FAMILLE ET PROVENCE pour le
financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 17 logements locatifs sociaux
dénommée « DOMAINE DU VALLAT » située avenue André et Denis Pellissier-dont 8 en PLUS
D Ciné-Palace-Résiliation du bail commercial-Résiliation du bail de sous-location
D Déclaration sans suite de la procédure de concession de service public pour l'exploitation de la fourrière municipale automobile
D Tarifs « eau brute » du quartier Mas de Nicolas-2025
Amélioration de la forêt communale 2024 (AFC)-Demande de subvention au Conseil
départemental 13-Réitération
D Demande de subventions au Conseil départemental 13 et à la Région Sud-AFC 2024/2025
Demande de subvention au Conseil départemental 13-OLD 2025
b Vote des subventions aux associations
D Vote des subventions aux coopératives scolaires
INTERCOMMUNALITE :
Mise à disposition de biens et d'équipements affectés à l'exercice de la compétence « tourisme » -Avenant n° 1 au procès-verbal de mise à disposition de biens et d'équipements
affectés à l'exercice de la compétence «tourisme» -Intégration d’un bâtiment
complémentaire
RESSOURCES HUMAINES :
D Accueil des stagiaires de l’enseignement supérieur et gratification
> Création d'emplois pour accroissement temporaire d’activité-Année 2025
B> Recours au contrat d'apprentissage
D Participation au financement de la protection sociale complémentaire pour le personnel
de la commune de Saint-Rémy-de-Provence
QUESTIONS DIVERSES :
Page 2 sur 2