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Ordre du Jour - 2025 05 27 ordre du jour
Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Saint-Rémy-de-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 05 27 ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Travail et emploi,
MAIRIE DE SAINT-REMY-DE-PROVENCE
Ex
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément aux articles L. 2121-7 9 10 et 12 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Date de convocation : 21 mai 2025
Séance du : MARDI 27 mai 2025
Heure 19 heures 00
Lieu SALLE D'HONNEUR
Objet :
DECISIONS DU MAIRE (37)
(N° 2025-58, 2025-59, 2025-60, 2025-61, 2025-62, 2025-63, 2025-64, 2025-65, 2025-66, 2025-
67, 2025-68, 2025-69, 2025-70, 2025-71, 2025-72, 2025-73, 2025-74, 2025-76, 2025-77, 2025-
78, 2025-79, 2025-80, 2025-81, 2025-82, 2025-83, 2025-84, 2025-85, 2025-86, 2025-87, 2025- 87B, 2025-88, 2025-88B, 2025-89, 2025-90, 2025-91, 2025-92, 2025-93)
ACTION EDUCATIVE ET VIE LOCALE :
Convention de réservation de places pour les formations BAFA organisées par l'Association Familles Rurales à Saint-Rémy-de-Provence
DEVELOPPEMENT ET AMENAGEMENT DE L'ESPACE URBAIN :
Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)-Bilan de concertation
ENVIRONNEMENT/AGRICULTURE
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FINANCES :
> Demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport-PARASPORT 2025
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D Demande de subvention-Rénovation énergétique de l'Hôtel de ville-Modification du plan de financement et de la délibération n° 2025-41
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> Budget principal-Décision modificative n° 1
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dénommée « ALTEA » située avenue Théodore Aubanel
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dénommée « DOMAINE DU VALLAT » située avenue André et Denis Pellissier-dont 9 en
pleine propriété
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financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 17 logements locatifs sociaux
dénommée « DOMAINE DU VALLAT » située avenue André et Denis Pellissier-dont 8 en PLUS
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Mise à disposition de biens et d'équipements affectés à l'exercice de la compétence « tourisme » -Avenant n° 1 au procès-verbal de mise à disposition de biens et d'équipements
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de la commune de Saint-Rémy-de-Provence
QUESTIONS DIVERSES :
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