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Document publié le Vendredi 5 décembre 2008 par la commune de Dung.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 05 12 2008)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
INFORMATIONS SUR LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
05 DECEMBRE 2008
Absents excusés : André Schreiner a donné procuration à Louis Gester.
Claude Faivre a donné procuration à Philippe Lacroix.
I - FORET
Le cubage de coupe est estimé à 180 m3.
Approbation des tarifs de bûcheron et de débardeur.
Le prix de vente du stère de bois de chauffage, qui sera livré à l’habitant en juin- juillet 2009, est fixé à 34 €.
Validation d’une motion de soutien du personnel de l’ONF.
II - AVANCEMENT DE GRADE ET PROMOTION INTERNE DU PERSONNEL
Le cadre d’emploi présente une possibilité de promotion interne pour la secrétaire de mairie. Il est décidé de la proposer à cet avancement.
III - LOCATIONS TERRAINS ET LOGEMENTS COMMUNAUX 2009
Vote à l’unanimité d’une augmentation de 2%.
IV- PRIX DE L’EAU (part communale)
La part communale augmente de 0.182 € le m3 à 0.187 € HT.
Pour information : la part communale représente moins de 10 % du prix facturé. L’augmentation votée entraînera une hausse d’environ 0,60 € HT par an et pour un foyer, sur la base moyenne de 120 m 3.
V- NOEL DES ANCIENS
Le bon d’achat distribué aux personnes de plus de 70 ans est revalorisé : il passe à 45 €. Le nombre de bénéficiaires a augmenté de 2, soit 71 personnes.
VI- SUBVENTION ASSOCIATION DE MUSIQUE POUR 2009
Reconduction de la subvention de 50€ par enfant pour 2009.
V- QUESTIONS DIVERSES
Travaux voirie (pose d’un caniveau) rue des Chaudrons : Accord pour le devis de l’entreprise PERSONENI.
Accord pour la pose d’un regard rue du Grillon par la même entreprise.
Les travaux sont prévus au printemps. VI – INFORMATIONS DIVERSES
- Pas de sapins de Noël cette année (150 plants ont été mis au printemps, il faudra attendre quelques années pour qu’ils soient assez grands).
- Illuminations de Noël sur le bâtiment de l’école.
- Rappel : dernières inscriptions sur les listes électorales des nouveaux habitants et personnes non encore inscrites avant fin décembre 2008 pour pouvoir voter à partir de mars 2009.
- Eclairage public rue sous Roches : les travaux sont commandés pour début 2009, c’est l’entreprise VIGILEC HATIER qui a été retenue.
- Commission Travaux : grossissement des conduites à voir pour la rue de la Chapelle.
- FRANCAS : information pour les jeunes de 12 à 17 ans pendant les vacances scolaires, Sandrine HO-HURET propose un large choix d’activités à la carte (voir planning en Mairie ou téléphoner à Sandrine au 06-63-23-07-47 ou sur internet sandrinefrancas@hotmail.fr).
- Le ramassage des ordures ménagères aura lieu le vendredi 26 décembre (au lieu du jeudi 25).
- Le souvenir français demande à la commune, une participation de 150€.
- L’INSEE réalise une enquête sur le cadre de vie et la sécurité du 2 janvier au 31 mars 2009 en 2 parties : qualité de l’environnement de l’habitat, puis problèmes d’insécurité auxquels les personnes ont pu être confrontées au cours des deux dernières années. Les quelques ménages sélectionnés sur notre
commune seront contactés par courrier par une enquêtrice de l’INSEE. Nous vous remercions de lui réserver un bon accueil.
ETAT CIVIL :
- * décès : Madame BUSSON Jacqueline est décédée le 15 octobre 2008. Le Conseil Municipal présente ses condoléances à la famille.
Fermeture Mairie (du 24 décembre 2008 au 4 janvier 2009). Une permanence se tiendra uniquement le mardi 30 décembre de 10 heures à 12 heures pour recevoir d’éventuelles inscriptions de dernière minute sur les listes électorales.
Bonnes fêtes de fin d’année à toutes et à tous.