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Déliberation - Liste des delib 12 juillet 2022
Document publié le Mardi 12 juillet 2022 par la commune d'Auriac-sur-Vendinelle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib 12 juillet 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
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COMMUNE D’AURIAC SUR VENDINELLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EN DATE DU 12 JUILLET 2022
L’an deux mille vingt-deux, le 12 juillet à 20h00, le Conseil Municipal de la Commune d’AURIAC-SUR-VENDINELLE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans la salle éponyme de la mairie, sous la présidence de Monsieur Roger PEDRERO, le Maire.
Présent(e)s : Mesdames Colette BRUN, Céline ESCUDIÉ, Véronique ROQUES, Simone SPADOTTO, Séverine TRUDGETT, et Messieurs Davy BRESSOLLES, Ghislain DE ROZIERES, Roger PEDRERO, Jacques PINEL, Vincent PRADELLES, Jean-Pierre SOUAL, Christophe WUYAM
Absents : Madame Véronique CHOLLET
Monsieur Laurent DUPUY
Secrétaire de séance : Monsieur Christophe WUYAM
✓ DCM 2022-22 : Délibération pour autoriser le Maire à souscrire un prêt relais (200 000 €) Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2022-23 : Délibération pour autoriser le Maire à souscrire un prêt relais (621 000 €) Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2022-24 : SDEHG – Rénovation de 8 PL au centre du village
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2022-25 : SDEHG – Installation de deux candélabres devant le foyer municipal Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2022-26 : Délibération relative à la mise en place d’un cycle annualisé Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2022-27 : Délibération portant création d’un emploi non permanent – accroissement saisonnier d’activité (article L.332-23.2° du Code Général de la fonction publique) Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2022-28 : Délibération portant création d’un emploi non permanent – accroissement temporaire d’activité (article L.332-23.2° du Code Général de la fonction publique) Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2022-29 : Mise à jour du tableau des effectifs
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2022-30 : Instauration des taux « promus-promouvables » pour les agents remplissant les conditions d’avancement de grade
Approuvé à l’unanimité