Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20231219 Affichage liste deliberations du CM 15.12
Déliberation - 20230504 Affichage liste deliberations du CM 28.04
Déliberation - 20240709 Affichage liste deliberations du CM 05.07
Déliberation - 20231025 Affichage liste deliberations du CM 20.10
Déliberation - 20221026 Affichage liste deliberations du CM 21.10
Déliberation - 20250702 Affichage liste deliberations du CM du 27
Déliberation - 20230324 Affichage liste deliberations du CM 17.03
Déliberation - 20230608 Affichage liste deliberations du CM 02.06
Déliberation - 20221213 Affichage liste deliberations du CM 09.12
Conseil Municipal - 5 Avis au public reunion CM du 07.07.2023
Déliberation - 20230711 Affichage liste deliberations du CM 07.07.2023 1
Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - 20230711 Affichage liste deliberations du CM 07.07.2023 1)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Aménagement du territoire,
Page 1 / 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ÉCHIRÉ
SÉANCE DU 7 JUILLET 2023
N° délibération Objet de la délibération Décision
CM20230707-001 Lancement de l’étude de préprogrammation de l’îlot foncier Grand’ Rue Approuvée
CM20230707-002 Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du logement communal sis 67 Rue de la Poste Approuvée
CM20230707-003 Mise à disposition de l’ancien centre de secours à l’association Bazar Etc… Approuvée
CM20230707-004 Mise à disposition du nouveau CIS au SDIS avant transfert Approuvée
CM20230707-005 Passation d’avenants – travaux pour la construction d’un CIS à Échiré pour le CPI Sèvre Amont Approuvée
CM20230707-006 Cession immeuble de 3 logements locatifs à Deux-Sèvres Habitat Approuvée
CM20230707-007 Convention de prestation entre la Commune d’Échiré et Deux-Sèvres Habitat pour l’entretien des espaces verts des 5 logements sis 411 Rue des Écoles Approuvée
CM20230707-008 Convention de prestation entre la Commune d’Échiré et Deux-Sèvres Habitat pour le chauffage des 5 logements sis 411 Rue des Écoles Approuvée
CM20230707-009 Dénomination des allées des cimetières communaux Approuvée
CM20230707-010 Réhabilitation bâtiment ancien Chai sis Chemin du Marais – approbation du marché de maîtrise d’œuvre Approuvée
CM20230707-011 Travaux d’aménagement sécuritaires et de voiries à Ternanteuil – Subvention Amendes de police 2024 Approuvée
CM20230707-012 Approbation de la convention de balisage d’itinéraires de randonnée entre La Commune d’Échiré et l’association Rando Échiré Approuvée
CM20230707-013 Approbation de la modification du règlement intérieur de la salle de sports Approuvée
CM20230707-014 Recrutements en contrat à durée déterminée pour le grand ménage d’été 2023 et pour l’année scolaire 2023-2024 Approuvée
CM20230707-015 Recrutement des animateurs pour l’ALSH d’Échiré pendant les vacances scolaires d’été de Juillet et Août 2023 Approuvée
Liste affichée en Mairie d’Echiré et publiée sur le site internet le 11/07/2023.