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Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - 20240709 Affichage liste deliberations du CM 05.07.2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ÉCHIRÉ
SÉANCE DU 5 JUILLET 2024
N° délibération Objet de la délibération Décision
CM20240705-001 Convention de mise à disposition de locaux au Secours Catholique Echiré / Saint-Gelais Approuvée
CM20240705-002 Convention de mise à disposition de locaux au Centre Socio Culturel de Souché pour la collecte et le tri de Apprauvée
bouchons recyclables
CM20240705-003 Souscription d’une ligne de trésorerie Approuvée
lisati I on d’adhési Echiré - sf : CM20240705-004 Actua isation de la convention adhésion de la Commune d’Echiré au service « Travaux à façon Paie » du Approuvée
Centre départemental de Gestion des Deux-Sèvres.
CM20240705-005 Autorisation d'occupation du domaine privé communal Place de la Halle à Echiré Approuvée
CM20240705-006 Durées des amortissements des biens du budget principal et définition de la valeur faible Approuvée
CM20240705-007 Convention de coopération, de création et de fonctionnement d’unité d'enseignement externalisée (UEE) Approuvée
CM20240705-008 Convention relative à la mise en place d’un nouveau projet éducatif territorial (PEDT) Approuvée
np iculiè ; sration d - - icés de 16 à CM20240705-009 Male patienter de recrutement et de rémunération des animateurs mineurs, âgés de 16 à 18 ans, Approuvés
pour l’ALSH d’Echiré pendant les petites et grandes vacances scolaires
CM20240705-010 one en contrat à durée déterminée pour le grand ménage d'été 2024 et pour l’année scolaire Approuvée
Liste affichée en Mairie d’Echiré le 09/07/2024 et publiée sur le site internet le 09/07/2024.