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Déliberation - 20230504 Affichage liste deliberations du CM 28.04.2023
Document publié le Vendredi 28 avril 2023 par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - 20230504 Affichage liste deliberations du CM 28.04.2023)
Thèmes du document : Sport, Culture et patrimoine, Éducation,
© Échiré
Page1/1
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'ÉCHIRÉ
SÉANCE
DU 28 AVRIL 2023
N° délibération
Objet
de
la délibération
Décision
CM20230428-001
_|
Avis sur
le projet
de
PLUI-D
arrêté
de
la Communauté
d'Agglomération
du Niortais
Approuvée
CM20230428-002
_|
Convention
constitutive
d'un
groupement
de commandes
pour
l'achat
et la
livraison
de
fournitures
administratives
Approuvée
CM20230428-003
_ |
Convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
pour
l'achat
et la
livraison
de
papier
Approuvée
CM20230428-004
_|
Fixation
du
tarif
horaire
2023
pour
les
travaux
en
régie
Approuvée
CM20230428-005
_|
Acquisition
d'un
terrain
à Milan
Approuvée
CM20230428-006
_|
Conditions
de
mise
à disposition
de
La Baratte
et mise
à jour
du
règlement
intérieur
Approuvée
CM20230428-007
_|
Approbation
de
tarifs
spécifiques
de
location
de
La Baratte
Approuvée
CM20230428-008
_|
Travaux
parcours
santé,
équipements
sportifs
et aires de
jeux
— Approbation
de
l'APD
Approuvée
CL CM20230428-010
_|
Demande
de
subvention
à la
CAN
au
titre
du
PACT
Il! pour
l'aménagement
d'aires
de
jeux
à Echiré
Approuvée
DD
|
nn
Pa
lp
SA
US
| sms
Etude
de
faisabilité
d'une
boucle
d'eau
tempérée
géothermique
pour
l'Espace
socio-culturel
Lionel
Bénier
et le
Logis
CM20230428-012
| des
Ourneaux--
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
des
Deux-Sèvres
au
titre
du
Fonds
Chaleur
de
Approuvée
l'ADEME Etude
de
faisabilité
d’une boucle
d'eau
tempérée
géothermique
pour
l'Espace
socio-culturel
Lionel
Bénier
et
le Logis
CM20230428-013
|
des
Ourneaux
- Demande
de
subvention
auprès
du
SIEDS
au
titre
de
l'accompagnement
des
communes
à la
maîtrise
|
Approuvée
de
l'énergie
CM20230428-014
_|
Travaux
d'aménagement
du
stationnement
côte
du Chaillot
et avenue
Ernest
Pérochon
- Approbation
de
l'APD
Approuvée
CM20230428-015
_|
Modalités
d'éclairage
public
sur
la commune
d'Echiré
et extinction
du
1°
mai
au 31
août
inclus
Approuvée
CM20230428-016
|
Convention
avec
le Caméra
Photo
Club
du
Niortais
pour
exposition
photographique
sur
le
thème
« Arboretum
»
Approuvée
CM20230428-017
|
Convention
pour
la mise
en
place
d’un
Marché
des
Producteurs
de
Pays
— Eté
2023
Approuvée
CM20230428-018
|
Convention
de
participation
au
Festival
« La
5”
saison
» -
Edition
2023
entre
la CAN
et
la commune
d'Echiré
Approuvée
CM20220428-019
| Conventions
entre
1à commune
d'Echiré
et
les
associations
ACTIGYM
et
Avenir
Sportif
Echiré
Saint-Gelais
pour
|
l'utilisation du
parcours
santé
et des
structures
sportives
prouvée
CM20230428-020
|
Budget
de
fonctionnement
de
l'école
primaire
Mélusine
— Années
2023
et
2024
Approuvée
Liste affichée
en
Mairie
d’Echiré
et publiée
sur le site internet
le 04/05/2023.