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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - 2024 05 27 Rapport Annuel Dactivites 2023 APPVPA
Document publié le Mercredi 15 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - 2024 05 27 Rapport Annuel Dactivites 2023 APPVPA)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 17/05/2024
CAE Gally_Mauldre Communauté de communes
| ID : 078-200034130-20240515-20240527-DE
Extrait du Registre des Délibérations
du Conseil Communautaire Gally Mauldre
Date de la séance
Le 15 mai 2024
Date de convocation
Le 7 mai 2024
Date de publication
Le 7 mai 2024
Nombre de délégués
En exercice 34
Présents 20
Procurations 6
Excusées 2
Absents 6
N° 2024-05-27
OBJET :
RAPPORT ANNUEL
D’ACTIVITES 2023
APPVPA
Le Président certifie
que la liste des
délibérations a été
publiée sur le site
internet de la
Communauté de
Communes Gally-
Mauldre
L'an deux mille vingt-quatre
Le mercredi 15 mai, à 18h30, le Conseil Communautaire,
légalement convoqué, s'est réuni en salle du conseil municipal
de la mairie de Feucherolles, en séance publique, sous la
présidence de Patrick LOISEL, Président.
Commune d’ANDELU : Olivier RAVENEL
Commune de BAZEMONT : Jean-Bernard HETZEL
Commune de CHAVENAY : Myriam BRENAC, Stéphane
GOMPERTZ, Jérôme COTIGNY
Commune de CRESPIERES : Adriano BALLARIN
Commune de DAVRON : Damien GUIBOUT
Commune de FEUCHEROLLES : Patrick LOISEL, Michel
DELAMAIRE
Commune d’HERBEVILLE : Vincent GAY
Commune de MAREIL-SUR-MAULDRE : Nathalie CAHUZAC,
Christophe DEBUISNE
Commune de MAULE : Olivier LEPRETRE, Hervé CAMARD,
Caroline QUINET
Commune de MONTAINVILLE : Eric MARTIN
Commune de SAINT-NOM-LA-BRETECHE : Gilles STUDNIA,
Karine DUBOIS, Dominique GERBERT, Jean-Philippe
ANTOINE
Procurations :
Martine DELORENZI à Jean-Bernard HETZEL
Yves DEKEYREL à Karine DUBOIS
Laurent RICHARD à Olivier LEPRETRE
Sylvie BIGAY à Hervé CAMARD
Jean Christophe SEGUIER à Caroline QUINET
Christelle BARDEILLE à Dominique GERBERT
Excusées : Sidonie KARM, Hajer RIVIERE
Absents : Agnès TABARY, Katrin VARILLON, William
FALCHETTO, Gérard PARFAIT, Christine CAILLAT, Axel
FAIVRE
Secrétaire de séance : Caroline QUINET
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment
en son article L5211-39,
CONSIDERANT qu’il convient de prendre acte du rapport
d’activités 2023 de l’APPVPA,
CONSIDERANT l’avis favorable unanime des membres
présents en Commission Affaires Générales et Financières et
gestion de l’activité du Cinéma Les Deux Scènes réunie le 29
avril 2024, d Envoyé en préfecture le 17/05/2024
2. Extrait du Rel Recuen préfecture le 17/05/2024
Gally_Mauldre du Conseil Comml Publié le Communauté de communes ID : 078-200034130-20240515-20240527-DE
ENTENDU l'exposé de M. Jean-Bernard HETZEL., vice-Président délégué à l’environnement, au développement durable, à l'instruction du droit des sols et à la politique GEMAPI,
æ PREND ACTE du rapport d'activités de l'APPVPA pour l'année 2023.
Pour copie conforme,
+ Mise en ligne de l'acte le RE =
e Document rendu exécutoire le ..
17/07/2024
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