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Document publié le Lundi 20 mai 2019 par la commune de Touches.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Presse 24 05 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Budget,
Le 20 mai 2019
Affichage/Presse
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira en mairie, le vendredi 24 mai 2019 à 20h00 pour la tenue d’un Conseil Municipal et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Pour le Maire, par délégation
Laurence GUILLEMINE
ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GENERALE
- Approbation du Procès-verbal de la séance du 26 avril 2019
ENFANCE-JEUNESSE / AFFAIRES SCOLAIRES
- Services périscolaires : Réglementes intérieurs
- Services périscolaires : Tarifs
- Restauration scolaire – Marché 2019-2022
FINANCES
- Budget principal – décision modificative n°1
Communauté de Communes Erdre et Gesvres
- Assainissement des eaux usées : Transfert de compétence
- Assainissement des eaux usées : Transfert des excédents budgétaires
- Finances - reversement des taxes d’aménagement sur les parcs d’activités – Avenant à la convention du 02/02/2017
QUESTIONS DIVERSES
- PAVE - Bilan