Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 07 NOVEMBRE bc91
Déliberation - LISTE DELIB 04 07 22 ece8
Déliberation - 1 LISTE DES DELIBERATIONS 29 JANVIER 2024 986a
Déliberation - CC DU 22 MAI 2023 8664
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 19 09 2022 6a61
Déliberation - 1 LISTE DES DELIBERATIONS 08 AVRIL 2024 2b51
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 27 FEVRIER 2023 0523
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS 13 NOVEMBRE 2023 c881
Procès Verbal - PV CC du 22 mai 8864
Déliberation - LISTE 25 SEPTEMBRE 2023 c3f6
Déliberation - 4 Liste DES Deliberations 22 MAI 2023 ed60
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Velleclaire.
Lien du pdf (Déliberation - 4 Liste DES Deliberations 22 MAI 2023 ed60)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Justice et droit,
2023-8
Communauté de Communes des Monts de Gy – Séance du22 mai 2023
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE GY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 22 Mai 2023
Nombre de conseillers :
en exercice : 41
présents : 33
représentés : 4
excusés : 4
L'an deux mille vingt-trois, vingt-deux mai, vingt-heures, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, en séance ordinaire, à la salle des fêtes de Bucet-lès-Gy sous la Présidence de Madame Nicole MILESI, Présidente.
PRESENTS TITULAIRES : BAUDIER Emmanuel, BAULEY Roland, BIGOT Michèle, BILLOTTE Francis, BILLOTET Philippe, CHARLES Anne, CHARLES Marie-Noëlle, CHAROLLE Christiane, CHAUSSE Jean-Pierre, CLEMENT Christelle, CORBERAND Olivier, DE SY Jacques, FARADON Chantal, FRANCHET Stéphanie, GIRARDOT Claude, HEZARD Jacky, JEUNOT Denis, KOPEC Freddy, LIND Catherine, MAILLARD Gilles, MARTIN Philippe, MILESI Nicole, MOINE Guy, NOLY Christian, OROSCO Mireille, RENEVIER Michel, RIVET Laurent, ROUSSELET Claude, TISSOT Christian, VIROT Jean-Pierre
SUPPLEANTS PRESENTS REPRESENTANT LEURS TITULAIRES : - HUOT Annie (CHANET Christophe)
- GUERET Marie-Agnès (MAIRET Jean-Luc)
- TOUSSAINT Cyril (SPRINGAUX Claude)
DELEGUES TITULAIRES REPRESENTES :
- BALLIVET Jacques (procuration à KOPEC Freddy)
- BOUTTEMY Guillaume (procuration à MAILLARD Gilles)
- GOUSSET Thierry (procuration à CLEMENT Christelle)
- MERIQUE David (procuration à CHARLES Anne)
TITULAIRES ABSENTS EXCUSES :
LUCOT Thierry, MAZARD Christian, ROUSSELLE François, SANDRETTI Baptiste.
SUPPLEANTS PRESENTS :
BARRET Noël – OUDIN Nicole
SECRETAIRE DE SEANCE : CLEMENT Christelle 2023-9
Communauté de Communes des Monts de Gy – Séance du22 mai 2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU 22 MAI 2023
Délibération
n° Objet de la délibération Vote
2023-41 Etat des décisions du bureau et la Présidente
Le Conseil
Communautaire prend
acte des décisions prises
2023-42 Extinction des créances irrécouvrables Approuvée à l'unanimité
2023-43 Décision modificative : Budget Eau Approuvée à l'unanimité
2023-44 Décision modificative : Budget Assainissement Approuvée à l’unanimité
2023-45 Décision modificative : Budget ZA Fretigney Approuvée à l'unanimité
2023-46 Décision modificative : Budget ZA Gy Approuvée à l’unanimité
2023-47
Désignation du référent Déontologue des élus et
adhésion à la mission d’assistance et de conseil
mise en place par le centre de gestion de Haute-
Saône
Approuvée à l'unanimité
2023-48 Vente du bâtiment périscolaire (complément à la délibération du 3 avril dernier) Approuvée à l'unanimité
2023-49 Bilan du PLUi H Approuvée à l'unanimité
2023-50 Petit Patrimoine rural non protégé : marché de travaux Approuvée à l'unanimité 2023-10
Communauté de Communes des Monts de Gy – Séance du22 mai 2023
2023-51 Filières Agricoles – Bas niveau d’intrants : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage Approuvée à l'unanimité
2023-52 Suivi agronomique des Boues – convention avec la Chambre d’Agriculture Approuvée à l'unanimité
2023-53 Renouvellement du réseau AEP à Angirey : Avenant n°1 Approuvée à l’unanimité
2023-54 Aide à l’acquisition de récupérateur d’eau de pluie Approuvée à l'unanimité
2023-55 Taxe de séjour Approuvée à l’unanimité
2023-56 Adhésion Via Francigena Approuvée à l'unanimité
2023-57 Convention d’entretien des sentiers de randonnée pédestre Approuvée à l’unanimité
2023-58 Fauchage des voiries communautaires Approuvée à l’unanimité