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Procès Verbal - pv du 4 decembre 2023
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Champis.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 4 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
Page 1 sur 9 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 04/12/2023
MAIRIE DE CHAMPIS
Conseil Municipal du 04 décembre 2023
Procès-verbal
~~
Séance ordinaire
~~
L'an deux mille vingt-trois, le 04 décembre 2023, à 19 heures 00,
le Conseil Municipal, dûment convoqué en date du 27 novembre 2023, s'est réuni au lieu
ordinaire sous la présidence de Monsieur Denis DUPIN, Maire en exercice.
Présents : Mesdames LE MOULT, SOBOZYNSKI, DREVET et MIGNOT
Messieurs DUPIN, GAILLARD, BASSET, ABANOZIAN, DAMIENS, LADREYT,
ARGHITTU et FRAISSE
Excusés: Madame MAYER
Monsieur DROGUET
Monsieur DROGUET a donné procuration à Monsieur LADREYT
1 : DESIGNATION DE SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur FRAISSE Lionel est désigné secrétaire de séance.
2 : APPROBATION PV DE LA DERNIERE SEANCE
Le procès-verbal de la dernière séance est approuvé à l’unanimité.
Nombre de conseillers en exercice 14
Nombre de présents 12
Nombre de pouvoirs 1
Nombre de votants 13 Page 2 sur 9 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 04/12/2023
3 : Délibération N° 31/2023 Décisions modificatives budgétaires
Madame Angélique SOBOZYNSKI expose qu’il est nécessaire d’opérer des modifications au
budget principal 2023 de la commune pour ajuster les crédits budgétaires nécessaires au
paiement des dépenses.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité décide :
- de modifier comme suit le budget communal 2023.
Et
POUR : 13 dont 1 procuration CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
4 : Délibération N° 32/2023 Demande de subvention pour isolation villa des
Sources
Dans la continuité des améliorations de l’habitat, Monsieur le Maire propose d’isoler la
maison communale située rue des Sources. Il donne lecture des devis établis pour 40 000 €
HT.
Afin de réaliser cette rénovation, il convient de formaliser les différentes demandes de
subventions auprès de l’Etat, de la Région et du Département ou tout autre organisme. Page 3 sur 9 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 04/12/2023
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
Adopte le plan de financement prévisionnel
Sollicite l’aide de l’Etat au titre de la DSIL DETR la plus élevée possible indispensable à la
réalisation du projet.
Autorise le dépôt de demande de subventions auprès du Département et de tout autre
établissement ou collectivité susceptible de nous apporter un soutien financier.
Précise que les crédits nécessaires seront proposés aux budgets 2024 en section
d’investissement.
Autorise le Maire à signer tout acte utile à l’exécution de la présente délibération.
POUR : 13 dont 1 procuration CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Plan de financement
Travaux
Coût prévisionnel
travaux
40 000 € HT
Subvention
DETR 16 000 € 40 %
Fonds
propres
24 000 € 60 %
TOTAL 40 000 €
5 : Travaux
Quizz sur la précarité énergétique :
Le quizz sur la précarité énergétique diffusé lors de la soirée à la médiathèque d’Alboussière
le 1er décembre a été présenté à l’équipe municipale. Il sera consultable sur le site Internet
de la mairie de Champis. Page 4 sur 9 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 04/12/2023
Logement rénové – réception des travaux :
Rapporteur : Guy Gaillard
Les travaux sont désormais terminés, toutes les entreprises ont été conviées à la réception
des travaux vendredi 1erdécembre.
Cette appartement a été proposé aux locataires du F 3 logement aile gauche qui ont accepté
la location, ils emménageront début janvier 2024 afin que soient poursuivies les
améliorations de l’habitat et d’économie d’énergie dans les logements côté Nord de la mairie.
Travaux de voirie :
Rapporteur : Alain Ladreyt
Les employés communaux poursuivent l’entretien des voies communales et notamment la
réalisation des fossés.
La commission « voirie » se réunira en janvier afin d’établir le programme 2024 des travaux
de voirie.
Arbres de la CCRC, projets de plantation :
La CCRC propose à la vente aux 13 communes des végétaux suite à l’expropriation des
pépinières Jacquet. Un inventaire du stock résiduel a été transmis aux communes et
présenté aux élus de Champis. Alain Ladreyt, Bernard Abanozian et Nathalie Le Moult se
rendront sur site pour retenir les arbres qui pourront être achetés.
Installation des composteurs de Garnier :
Rapporteur : Bernard Abanozian
3 bacs à compost ont été installés place de Garnier.
Une réunion publique a eu lieu le samedi 25 novembre
animée par Marion Bonneau, Maître composteur.
A compter du 1er janvier 2024, la réglementation sur
les ordures ménagères évolue et la fraction
fermentescible ne devra plus être mise dans la poubelle
noire.
Deux solutions s'imposent à nous :
1. le compostage individuel, à ce sujet la
Communauté de communes Rhône Crussol Page 5 sur 9 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 04/12/2023
propose des composteurs individuels Téléphone : 04 75 41 99 19
2. le compostage collectif dans les quartiers. Nous avons 2 projets d'installation en cours à la Bâtie et à Garnier.
Réflexion sur une extension de la MAM :
En 2015, un projet d’extension de la MAM avait été étudié, puis abandonné. L’équipe municipale actuelle réfléchit à une possible extension de ce bâtiment pour augmenter la capacité d’accueil. La commission bâtiment se réunira en début d’année 2024.
6 : Communauté de Communes Rhône Crussol
Rapports d’activité 2022 du service assainissement :
Le rapport annuel 2022 du service assainissement a été commenté à l’équipe municipale par
Denis DUPIN.
Consultation de ces rapports en intégralité sur :
https://www.champis.fr/Les-comptes-rendus-des-Conseils
Bilan saison touristique :
Rapporteur : Nathalie Le Moult
Un été riche en manifestations sur les communes du plateau, de belles animations.
Le bilan de la rencontre du 9 novembre entre les élus de Champis et les exposants a été
donné à l’équipe municipale. Rendez-vous à l’été 2024, autour du four ! Les différentes
offres des exposants seront affichées à l’entrée du marché.
Représentant au service de gestion des animaux errants :
Dans sa séance du 6 novembre 2023, la commune de Champis a adhéré au service commun
« espace animalier » de la CCRC. Un représentant doit être désigné pour la commune de
Champis. Nathalie Le Moult représentera la commune de Champis à ce service. Page 6 sur 9 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 04/12/2023
7 : Divers
Spectacle de Noël des enfants / goûter :
Une réunion de préparation aura lieu pour les bénévoles du CCAS ce vendredi 8
décembre à 16h30 en mairie de Champis.
Repas des Ainés + colis :
Le traditionnel repas des aînés aura lieu le mercredi 17 janvier 2024 à midi au restaurant
LOU VIROULET au Fringuet.
Des colis de produits locaux seront offerts aux personnes qui ne pourront être présentes au
repas.
Les invitations ont été envoyées aux 104 bénéficiaires de + de 70 ans et inscrits sur les listes
électorales de Champis.
Recensement des nouveaux habitants : guide d’accueil des nouveaux
habitants : Page 7 sur 9 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 04/12/2023
Lors de la séance du 6 novembre, Lucie Bouveyron, stagiaire, avait présenté à l’équipe
municipale le livret d’accueil des nouveaux arrivants. Ce livret permettra de découvrir toutes
les facettes de la vie sociale, associative, des services, toutes les informations utiles de la
commune de Champis. Il sera disponible en mairie de Champis et sera remis aux nouveaux
arrivants.
Monsieur le Maire demande aux élus de recenser dans les hameaux les nouveaux arrivants.
Un pot de bienvenu sera organisé et un livret d’accueil remis.
Cérémonies des vœux :
Calendrier 2024 des conseils municipaux et des réunions d’adjoints :
Conseils municipaux LUNDI à 19 heures Réunions d’adjoints MARDI à 17 h 30
08 janvier 2024 19 décembre 2023
05 février 2024 23 janvier 2024
04 mars 2024 20 février 2024
08 avril 2024 26 mars 2024 Page 8 sur 9 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 04/12/2023
Lundi 06 mai 2024 23 avril 2024
3 juin 2024 21 mai 2024
1er juillet 2024 18 juin 2024
5 août 2024 (sous réserve) 23 juillet 2024
2 septembre 2024 20 août 2024
7 octobre 2024 24 septembre 2024
4 novembre 2024 22 octobre 2024
2 décembre 2024 19 novembre 2024
Matinée Boudin au profit du Téléthon : Page 9 sur 9 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 04/12/2023
Prochaine séance du conseil municipal :
Le lundi 08 janvier 2024 à 19 h salle du conseil à Champis
La séance est levée à 21h15
Le Secrétaire de Séance Le Maire
Lionel FRAISSE Denis DUPIN
Liste des délibérations :
Point
N°
N° de la
délibération
Libellé de la délibération
1 Désignation d’un secrétaire de séance
2 Approbation PV de la dernière séance Unanimité
3 31-2023 Décisions modificatives budgétaires
POUR : 13 dont
1 pouvoir
CONTRE : 0
ABSTENTION :
0
4 32-2023 Demande de subvention pour isolation villa des Sources
POUR : 13 dont
1 pouvoir
CONTRE : 0
ABSTENTION :
0