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Déliberation - 21 SUBVENTION ASSOCIATIONS
Document publié le Vendredi 8 mars 2024 par la commune de Montredon-des-Corbières.
Lien du pdf (Déliberation - 21 SUBVENTION ASSOCIATIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de l’Aude
Arrondissement de Narbonne
Commune de
Montredon-des-Corbières N°21-2024
Date de la convocation L’An deux mille vingt-quatre, le vingt-six mars à 18h00, le Conseil Municipal de la
Le 8 mars 2024 Commune de Montredon-des-Corbières s'est réuni au lieu ordinaire de leurs
Date de publication séances sous la présidence de M. Jean-Marc JANSANA, Maire, suivant convocation du huit mars deux mille vingt-quatre.
GS AVR. 2024 go
Nombre de conseillers Présents : M. Jean-Marc JANSANA, Mme Lise FOURNIER, M. Jean-François CID, M.
En exercice : 13 Franck DILOY REY, Mme Christina PELEGRIN, Mme Isabelle BASTIER, M. Pascal
Présents : 12 CHABOSSON, M. Bruno DEVIC, Mme Eugénie MULA, Mme Agnès VILA, M. Jean-
Procuration : 01 Pierre MARTINEZ, M. Maxime SAVY
Absents ayant donné procuration : M. Régis AIGOUY
Secrétaire de séance : Mme Isabelle BASTIER
Objet : Finances — attribution des subventions aux associations pour l’année 2024
Monsieur le Maire expose :
Pour l’année 2024, les subventions suivantes sont attribuées aux
associations listées ci-dessous :
ACCA 2500€
AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS 600€
ANAA 150€
ASSOCIATION SAINT MARTIN 700€
BOULEGAN’S 5500€
CLUB DES SENIORS 1300€
COPAREC 500€
CORBIERES XV 3500€
JEUNES SAPEURS POMPIERS 200€
LES CAILLOUTEURS 400€
LES CAMINAIRES 900€
LES MELIMELOMANES 500€
LES PETANQUEURS 500€
LES ROUMEGAIRES 200€
MIC 4500€
MAD EAGLES 400€
MON REDON DE SANG 1000€
Conformément aux articles R.421-1 et R.421-5 du Code de la justice administrative, la présente délibération est susceptible de
faire l'objet d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois à compter de sa
notification. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Département de l’Aude Arrondissement de Narbonne Commune de Montredon-des-Corbières N°21-2024 MONTREDON EDUCATION SPORT CANIN 300€ OLYMPIQUES CORBIERES SUD MINERVOIS 2500€ TELEREDON 1000€ VOUS2.0 1200€ DIVERS 100€ Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, et après avoir délibéré, DECIDE : - de voter les montants des subventions alloués à chaque association tels qu'ils sont présentés ci-dessus. - d'inscrire les crédits correspondants au budget 2024. ADOPTE à l’unanimité des membres présents et représentés. Reçu en Préfecture le : DS AVR 207 Ainsi fait et délibéré à Montredon-des-Corbières, Le 26 mars 2024. Certifié exécutoire par M. Le Maire # Jean-Marc JANSANA Maire de Montredon-des-Corbières Conformément aux articles R.421-1 et R.421-5 du Code de la justice administrative, la présente délibération est susceptible de faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois à compter de sa notification.