Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - acte 00042518 D
Conseil Municipal - acte 00132956 D
Conseil Municipal - acte 00045861 D
Conseil Municipal - acte 00007559 D
Conseil Municipal - acte 00015265 D
Conseil Municipal - acte 20095341 D
Conseil Municipal - acte 20095438 D
Conseil Municipal - acte 20095331 D
Conseil Municipal - acte 20095503 D
Conseil Municipal - acte 20075129 D
Conseil Municipal - acte 00045338 D
Document publié le Lundi 12 juin 2017 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00045338 D)
Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Assurance,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 13/06/17
Reçu en Préfecture le : 16/06/17
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 12 juin 2017
D - 2 0 1 7 / 2 5 0
Aujourd'hui 12 juin 2017, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Présidence de Mr Didier CAZABONNE de 15h05 à 16h50
Mr le Maire quitte la séance de 16h48 à 16h50
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD- CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET, Mme Ana-Maria TORRES présente jusqu'à 16h40
Mr Fabien ROBERT présent jusqu'à 17h15
Mr Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM présent à partir de 17h20
Excusés :
Madame Mariette LABORDE, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Stéphanie GIVERNAUDLe sport prend ses quartiers. Subventions et conventions
de partenariat. Année 2017. Autorisation de signature.
Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Dans le cadre de l’axe 4 du Pacte de cohésion sociale et territoriale, bien-être, santé et environnement préservé, la Ville de Bordeaux avait annoncé la mise en œuvre d’un dispositif intitulé « Le Sport prend ses quartiers ».
Ce dispositif permet à toutes les Bordelaises et les Bordelais de pratiquer gratuitement une activité physique, une fois par semaine. Ce nouveau dispositif "Le sport prend ses quartiers" est déployé dans chacun des 8 quartiers de la Ville, au plus proche des habitants, sous la forme de deux heures d'activités sportives le samedi matin durant la période comprise entre les mois de mai à octobre.
Lors du conseil municipal du mois d’avril, vous avez validé une convention de partenariat avec la mutuelle Intériale, expert de la protection sociale des agents de la fonction publique territoriale et du Ministère de l’Intérieur. Ce partenariat prévoit le versement d’une contribution financière d’un montant de 25 000 euros.
Pour mettre en place le dispositif, la Ville de Bordeaux s’appuie sur ses associations sportives. Ces dernières ont répondu à un appel à projet lancé le 10 décembre dernier. Cet appel à projets a permis de collecter des initiatives associatives susceptibles de contribuer à la réussite de ce nouvel axe de la politique sportive dans un cadre prédéfini (lieu, dates, horaires).
Une vingtaine d’associations ont ainsi répondu à cet appel à projet et 14 associations ont été retenues pour constituer la programmation de l’année 2017. Le choix de ces associations s’est fait au regard de la nature de l’activité, de la régularité de la proposition et de la cohérence du planning général.
Le partenariat avec les clubs bordelais
Le contrat de partenariat signé avec la mutuelle Intériale permet ainsi à la ville d’accompagner financièrement les associations sportives dans la réalisation de leurs actions.
Vous trouverez ci-dessous, le montant accordé à chaque des associations. Ce montant prend en compte le nombre d’intervention ainsi que les besoins matériels afférents. Il est évalué à 11 282 euros.
Nom de l'association Montant de la subvention
Club Athlétique Municipal 1 050 euros
Chantecler 1 050 euros
Club Pyrénées Aquitaine 250 euros
JSA 450 euros
La Flèche de Bordeaux 900 euros
La Gym Suédoise Bordeaux 650 euros
Les Coqs Rouges 900 euros
Les Girondins Bordeaux Bastide Handball 1 500 euros
Racing Club Bordeaux Métropole 520 eurosArts Martiaux Shaolin Bordeaux 200 euros
Stade Bordelais Asptt 550 euros
Union Sportive Chartrons 1 050 euros
Union Saint Bruno 700 euros
L’expérimentation avec l’Université de Bordeaux
Le dispositif « Le sport prend ses quartiers » a pour ambition de comprendre les freins à la pratique sportive (offre, coût, horaires, etc.), c’est pourquoi un partenariat privilégié est passé avec la filière STAPS (Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives), mention Activité Physiques Adaptées et Santé Nutrition (APA-S) et son association de groupement d’employeurs de professeurs APS-S.
Ces spécialistes proposeront un concept plus personnalisé pour les bénéficiaires, avec un accueil formalisé, un suivi individuel pendant le cycle et un accompagnement à la reprise de la l’activité physique, en s’appuyant sur l’offre sportive présente dans le quartier.
Pour cette 1ère édition, le GE APA-Santé Nutrition sera présent sur le quartier de la Bastide, plus précisément au parc pinçon. Les modalités d’accès à ce dispositif innovant sont disponibles sur le site de Bordeaux.fr.
Pour ce programme, une aide financière de 1 512 euro est consentie à l’association.
L’ensemble de la programmation de l’année 2017 est annexée à la délibération.
Ces subventions sont prévues au budget primitif et seront imputées sur la fonction 40 nature 6574.
Par conséquent, je vous demande Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire :
- À verser les subventions
- À signer la convention et les avenants
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 12 juin 2017
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Arielle PIAZZAConvention de partenariat – Le sport prend ses Quartiers
Ville de Bordeaux / Université - Groupement d'Employeurs APA Santé Nutrition
Entre les soussignés,
La Ville de Bordeaux, Hôtel de Ville, Place Pey Berland, 33077 Bordeaux cedex, représentée par son Maire, Monsieur Alain JUPPE
Ci-après dénommée « La Ville»,
D’une part,
Et,
L’association Groupement d’Employeurs APA Santé Nutrition, association créée le 25/01/2011, déclarée le 08/04/2011 à la préfecture de Bordeaux et ayant son siège social au 8 rue Faust, 33 600 Pessac, représentée par son Président, Monsieur Bernard ROBERT,
Ci-après dénommée « l’Association »
D’autre part.
Préambule
La ville de Bordeaux entend mettre en place un dispositif intitulé "Le sport prend ses quartier", permettant à toutes les Bordelaises et les Bordelais de pratiquer gratuitement une activité physique, une fois par semaine. Ce nouveau dispositif "Le sport prend ses quartiers" sera déployé dans chacun des 8 quartiers de la Ville, au plus proche des habitants, sous la forme de deux heures de pratiques sportives le samedi matin durant la période comprise entre les mois de mai à octobre 2017.
L’association GE APA Santé Nutrition s’est imposée comme le partenaire expert de ce dispositif en lien direct avec l'université, capable d’adapter des contenus d’enseignement à un public hétérogène ciblé.CECI EXPOSE, IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT
Article 1 – objet et durée
La présente convention définit les engagements réciproques des parties pour la réalisation,
au cours de la période du 06 mai au 31 octobre 2017 d’un programme d’Activité Physique
Adaptée pour un public bordelais « éloignés d’une pratique sportive », (c’est-à-dire étant
inactif voire sédentaires) : Enseignement d’APA-S auprès de 2 groupes de 10 à 12
personnes suivant le niveau de difficultés, tous les samedis matins de 10h à 12h.
ARTICLE 2 - MONTANT DE LA SUBVENTION
La Ville contribue financièrement au dispositif porté par l’association pour un montant
maximal de 1512 EUR
Article 3- modalité de versement des subventions
La Ville s’acquittera de sa contribution financière selon l’échéancier suivant :
- Une première partie de la subvention sera versée à hauteur de 70 % au mois de juin
- Le solde s’effectuant sur production des bilans et compte de résultat.
Article 4- comptabilité
L’association tiendra une comptabilité conforme aux règles définies par le plan comptable
des associations (avis du conseil national de la comptabilité du 17 juillet 1985) et respectera
la législation fiscale et sociale propre à son activité.
Article 5 - contrôle d’activités
L’association rendra compte régulièrement de son action relative au programme arrêté avec
la Ville. Cette dernière pourra procéder à tout contrôle ou investigation qu’elle jugera utiles,
pour s’assurer du bien-fondé des actions entreprises par l’association et du respect de ses
engagements vis - à - vis d’elle.
Article 6 - responsabilité – assurances
Les activités de l’association sont placées sous sa responsabilité exclusive.
La Ville souscrit une assurance RC pour les pratiquants.
Article 7 - obligations diverses – impôts et taxes
L’association se conformera aux prescriptions réglementaires relatives à l’exercice de son
objet. En outre, l’association fera son affaire personnelle de toutes taxes et redevances
présentes ou futures constituant ses obligations fiscales, de telle sorte que la Ville ne puisse
être recherchée ou inquiétée en aucune façon a ce sujet.
Article 8 - contreparties en termes de communication
L’association s’engage à faire mention de la participation de la Ville et inversement, la Ville
s’engage à faire mention de la participation sur tout support de communication et dans ses
rapports avec les médias.
Article 9 - résiliation
La présente convention sera résiliée de plein droit, sans préavis ni indemnité, en cas de
faillite, de liquidation judiciaire ou d’insolvabilité notoire de l’association.
En cas de nécessité, la présente convention pourra être aménagée par voie d’avenant.Par ailleurs, la Ville se réserve le droit de mettre fin, unilatéralement et à tout moment, à la
présente convention, en cas de non-respect de l’une des clauses de l’un quelconque des
avenants à ladite convention, des lors que le mois suivant la réception de la mise en
demeure envoyée par la Ville par lettre recommandée avec avis de réception, l’association
n’aura pas pris les mesures appropriées ou sans préavis an cas de faute lourde.
Fait a ………………….…, le ………………….
Pour l’association, Pour la Ville
Le président Le maire
(Signature) (Signature)AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – Union Sportive les Chartrons – ANNEE 2017
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Union Sportive les Chartrons, le 1er février 2017 pour un montant de 50 000 €. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Eric Cot, Président de l’association Union Sportive les Chartrons
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
La ville de Bordeaux souhaite promouvoir les activités sportives proposées dans le cadre du dispositif « Le sport prend ses quartiers ». La subvention initiale est donc augmentée de 1 050 € afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire.
Par conséquent, la subvention globale de l’association Union Sportive les Chartrons est portée à 51 050 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en deux exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Union Sportive les Chartrons P/Le Maire
Arielle PIAZZA Eric COT
Adjointe au Maire PrésidentAVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – Club Athlétique Municipal de Bordeaux – ANNEE 2017
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Club Athlétique Municipal de Bordeaux, le 1er février 2017 pour un montant de 218 800 €. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Jacques Delaby, Président de l’association Club Athlétique Municipal de Bordeaux
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
La ville de Bordeaux souhaite promouvoir les activités sportives proposées dans le cadre du dispositif « Le sport prend ses quartiers ». La subvention initiale est donc augmentée de 1050 € afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire.
Par conséquent, la subvention globale de l’association Club Athlétique Municipal de Bordeaux est portée à 219 850 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en deux exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Club Athlétique Municipal de Bordeaux
P/Le Maire
Arielle PIAZZA Jacques DELABY Adjointe au Maire PrésidentAVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – Club Pyrénées Aquitaine - ANNEE 2017
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Club Pyrénées Aquitaine, le 1er février 2017 pour un montant de 3500 €. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Christophe Guerid Président de l’association Club Pyrénées Aquitaine
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
La ville de Bordeaux souhaite promouvoir les activités sportives proposées dans le cadre du dispositif « Le sport prend ses quartiers ». La subvention initiale est donc augmentée de 250 € afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire.
Par conséquent, la subvention globale de l’association Club Pyrénées Aquitaine est portée à 3750 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en deux exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Club Pyrénées Aquitaine
Arielle PIAZZA Christophe GUERID Adjointe au Maire PrésidentAVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – Girondins de Bordeaux Bastide Handball – ANNEE 2017
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Girondins de Bordeaux Bastide Handball, le 1er février 2017 pour un montant de 104 000 €. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Christian Malichecq, Président de l’association Girondins de Bordeaux Bastide Handball
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
La ville de Bordeaux souhaite promouvoir les activités sportives proposées dans le cadre du dispositif « Le sport prend ses quartiers ». La subvention initiale est donc augmentée de 1500 € afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire.
Par conséquent, la subvention globale de l’association Girondins de Bordeaux Bastide Handball est portée à 105 500 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en deux exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Girondins de Bordeaux Bastide Handball
P/Le Maire
Arielle PIAZZA Christian MALICHECQ Adjointe au Maire PrésidentAVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – Les Coqs Rouges – ANNEE 2017
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Les Coqs Rouges, le 1er février 2017 pour un montant de 53 300 €. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Philippe De Cuendias, Président de l’association Les Coqs Rouges
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
La ville de Bordeaux souhaite promouvoir les activités sportives proposées dans le cadre du dispositif « Le sport prend ses quartiers ». La subvention initiale est donc augmentée de 900 € afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire.
Par conséquent, la subvention globale de l’association Les Coqs Rouges est portée à 54 200 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en deux exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Les Coqs Rouges P/Le Maire
Arielle PIAZZA Philippe DE CUENDIAS Adjointe au Maire PrésidentAVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – Les Jeunes de Saint Augustin – ANNEE 2017
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Les Jeunes de Saint Augustin, le 1er février 2017 pour un montant de 98 500 €. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Denis Lacampagne, Président de l’association Les Jeunes de Saint Augustin
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
La ville de Bordeaux souhaite promouvoir les activités sportives proposées dans le cadre du dispositif « Le sport prend ses quartiers ». La subvention initiale est donc augmentée de 450 € afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire.
Par conséquent, la subvention globale de l’association Les Jeunes de Saint Augustin est portée à 98 950 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en deux exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Les Jeunes de Saint Augustin
P/Le Maire
Arielle PIAZZA Denis Lacampagne Adjointe au Maire PrésidentAVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – Racing Club de Bordeaux – ANNEE 2017
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Racing Club de Bordeaux, le 1er février 2017 pour un montant de 22 000 €. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Olivier Somps, Président de l’association Racing Club de Bordeaux
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
La ville de Bordeaux souhaite promouvoir les activités sportives proposées dans le cadre du dispositif « Le sport prend ses quartiers ». La subvention initiale est donc augmentée de 520 € afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire.
Par conséquent, la subvention globale de l’association Racing Club de Bordeaux est portée à 22 520 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en deux exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Racing Club de Bordeaux P/Le Maire
Arielle PIAZZA Olivier SOMPS Adjointe au Maire PrésidentAVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS –Sporting Chantecler Bordeaux Nord Le Lac – ANNEE 2017
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Sporting Chantecler Bordeaux Nord Le Lac, le 1er février 2017 pour un montant de 33 000 €. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Madame Marie-Claire Pargade, Présidente de l’association Sporting Chantecler Bordeaux Nord Le Lac
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
La ville de Bordeaux souhaite promouvoir les activités sportives proposées dans le cadre du dispositif « Le sport prend ses quartiers ». La subvention initiale est donc augmentée de 1050 € afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire.
Par conséquent, la subvention globale de l’association Sporting Chantecler Bordeaux Nord Le Lac est portée à 34 050 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en deux exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Sporting Chantecler Bordeaux Nord Le Lac
P/Le Maire
Arielle PIAZZA Marie-Claire PARGADE Adjointe au Maire PrésidenteAVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – Stade Bordelais ASPTT – ANNEE 2017
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Stade Bordelais ASPTT, le 1er février 2017 pour un montant de 729 710 €. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Thierry Beheregaray, Président de l’association Stade Bordelais ASPTT
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
La ville de Bordeaux souhaite promouvoir les activités sportives proposées dans le cadre du dispositif « Le sport prend ses quartiers ». La subvention initiale est donc augmentée de 550 € afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire.
Par conséquent, la subvention globale de l’association Stade Bordelais ASPTT est portée à 730 260 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en deux exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Stade Bordelais ASPTT P/Le Maire
Arielle PIAZZA Thierry BEHEREGARAY Adjointe au Maire PrésidentAVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS – Union Saint Bruno Maison de Quartier – ANNEE 2017
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Union Saint Bruno Maison de Quartier, le 1er février 2017 pour un montant de 210 500 €. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Pierre-Marie Lincheneau, Président de l’association Union Saint Bruno Maison de Quartier
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
La ville de Bordeaux souhaite promouvoir les activités sportives proposées dans le cadre du dispositif « Le sport prend ses quartiers ». La subvention initiale est donc augmentée de 700 € afin de participer au coût de fonctionnement supplémentaire.
Par conséquent, la subvention globale de l’association Union Saint Bruno Maison de Quartier est portée à 211 200 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en deux exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Union Saint Bruno Maison de Quartier
P/Le Maire
Arielle PIAZZA Pierre-Marie Lincheneau Adjointe au Maire Président