Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 7 12 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 9 11 2023 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 07 JUILL 2022
Déliberation - LISTES DES DELIBERATIONS 4 MAI 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DEC 2024
Déliberation - 06 2025 LISTE DES DELIBERATIONS DU 17 JUIN 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 6 NOVEMBRE 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 08 09 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES du 21.11.2024
Déliberation - 02 2024 22 FEVR LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Page Liste DES Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mouret.
Lien du pdf (Déliberation - Page Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
DEPARTEMENT
DE
L’AVEYRON
MAIRIE
DE
MOURET
12330
05
65
69
82
86
mairie@mouret-aveyron.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
jeudi
5
décembre
2024
Président
: Monsieur
Gabriel
ISSALYS,
Maire
Nombre
de
membre
: en
exercice
: 13
— présents
11
Quorum : atteint Présents
11
: Mesdames
Claudine
BOSC,
Brigitte
COMBOUL,
Pauline
GAYRARD,
Laurence
LE
CAM.
Messieurs
Guillaume
BOUSQUET,
Florent
CAPELLE,
Fernand
CASTANIER,
Laurent
CARLES,
Hubert
FONTAINE,
Gabriel
ISSALYS,
Laurent
PRADELS.
Absents
excusés
2:
Madame
Sylvie
LESTRADE,
monsieur
Jean-Michel
COSTES
Secrétaire
: Monsieur
Laurent
PRADELS
N°
délibérations
Descriptif
Adoptée
2024-37
Adoption
du
rapport
sur
le prix
et la qualité
du
service
x
public
d’alimentation
en
eau
potable
exercice
2023
2024-38
Signature
convention
avec
le CDG
en
vue
d’un
accompagnement
pour
la retraite
et l’invalidité
de
la
X
CNRACL
2024-39
Rénovation
éclairage
public
en
LED
— demande
de
x
subvention
auprès
du
Fonds
vert
2024-040
DM]
-
travaux
en
régie
compte
21
X
Date
d’affichage
: 12
décembre
2024
Date
de
Publication
: 11
décembre
2024