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Ordre du Jour - odj du 27 novembre 2021
Document publié le Samedi 27 novembre 2021 par la commune de Montségur-sur-Lauzon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj du 27 novembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Montségur sur Lauzon, le 22/11/2021
DEPARTEMENT DE LA DROME Le Maire,
on Aux membres du Conseil Municipal
MONTSEGUR SUR LAUZON
26130
CAPITALE DE LA TRUFFE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Salle Polyvalente
le Samedi 27 Novembre 2021 à 10h00
ORDRE DU JOUR
1- Centre de Gestion — Signature d'une convention unique en santé et sécurité au travail - Délibération
2- Renouvellement de la convention de coopération pour le développement des ressources numériques dans les bibliothèques publiques — Délibération
3- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade — Délibération
4 Modification des travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux de l'Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) et demande de subventions — Délibération
5- Dénomination du Rond-Point des Oliviers - Délibération
6- Conventions de servitudes et de mise à disposition avec ENEDIS - Délibération
7- Service Eau Assainissement : Facturation 2021 au service Eau Assainissement pour mise à disposition du personnel et matériel communal — Délibération
8- Service Eau Assainissement : Admission de créances en non-valeur — Délibération
9- Service Eau-Assainissement : Complément de provisions pour risque - Délibération
10- Délibération modificative
Questions diverses
3
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l'expression de mes respectueuses salutations.
Le Mäire,
Yves FEYDY.
Hôtel de ville - Place Frédéric Mistral - 26130 Montségur sur Lauzon
Æ 0475981073 Fax 0475981570 Email mairie-montsequr.sur lauzon@wanadoo.fr www.montsegursurlauzon. fr