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Ordre du Jour - odj du 24 septembre 2021
Document publié le Vendredi 24 septembre 2021 par la commune de Montségur-sur-Lauzon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj du 24 septembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Montségur sur Lauzon, le 20/09/2021
DEPARTEMENT DE LA DROME Le Maire,
Pet Aux membres du Conseil Municipal
MONTSEGUR SUR LAUZON
26130
CAPITALE DE LA TRUFFE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Salle Polyvalente
le Vendredi 24 Septembre 2021 à 20h30
ORDRE DU JOUR
1- CCEPPG - Déploiement des points d'apport volontaire —- Demande de fonds de concours- Délibération
2- Conventionnement avec l'association « Les Petites pattes d’Agnes FERAUD » - Délibération
3- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2022 — Délibération
4- Acceptation d’une subvention de 500 € versée par le FCBM - Délibération
5- Bail des truffières — Autorisation de signature d’un avenant au cahier des charges — Délibération
6- Délibération modificative
7- Service Eau-Assainissement : Demande d’aide créance impayée
Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes respectueuses salutations.
Hôtel de ville - Place Frédéric Mistral - 26130 Montségur sur Lauzon
& 0475981073 Fax 0475981570 Email mairie-montsequr.sur. lauzon@wanadoo.fr www.montsegursurlauzon.fr