Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj 6 decembre 2018
Ordre du Jour - odj 30 mars 2018
Compte-Rendu - cr du cm 3 10 2018
Ordre du Jour - odj conseil du 26 07 2018
Ordre du Jour - odj conseil du 30 05 2018
Ordre du Jour - odj du 11 09 2020 maj
Ordre du Jour - odj du 11 dcembre
Ordre du Jour - odj conseil municipal du jeudi 8 fvrier 2018
Ordre du Jour - odj 15 septembre 2017
Ordre du Jour - odj cm 05 07 2021
Ordre du Jour - odj 3 octobre 2018
Document publié le Mercredi 3 octobre 2018 par la commune de Montségur-sur-Lauzon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 3 octobre 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Données personnelles,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA DROME
Montségur sur Lauzon, le 26/09/2018
Le Maire,
MAIRIE GE Aux membres du
Conseil Municipal
MONTSEGUR SUR LAUZON
26130
CAPITALE DE LA TRUFFE
10-
11-
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL |
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie
le Mercredi 3 octobre 2018 à 19H30
ORDRE DU JOUR
CCEPPG -— Evaluation du rapport de la C.L.E.C.T. du 13 septembre 2018 — Délibération
Service Eau-Assainissement — Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d'assainissement collectif 2017 - Délibérations
Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme - Approbation renforcement réseau BT à partir du Poste MACOMMETTE -— Délibération
Centre de Gestion de la Drôme - Adhésion au service RGPD du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la DRÔME et nomination d’un délégué de la protection des données (DPD) - Délibération
Centre de Gestion de la Drôme — Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion 26 — Délibération
Syndicat mixte du bassin versant du Lez - Convention de groupement de commandes pour la mise à disposition des outils d'anticipation et de gestion de crise et d'appel en masse - Délibération
Projet d'implantation d’un parc éolien sur les communes de Chamaret et Montségur sur Lauzon — Délibération
Région Auvergne Rhône-Alpes - Demandes de subventions pour la rénovation de la salle polyvalente, mise à jour avec les montants définitifs du projet - Délibérations
Délibérations modificatives pour augmentations de crédits et pour virements de crédits
Intervention de Florence Durand Tornare Fondatrice et déléguée générale de l'Association Ville Internet pour nous parler de son expérience dans l'accompagnement de collectivité locale dans le cadre du développement du numérique, les enjeux
sur le développement territorial et social - Délibération pour adhésion à l'association
Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d'agréer l’expression de mes respectueuses salutations.
Pour le Maire,
£
a
Le Premier Adjoint, KZ EE
Gil PEYROL KR
île - Place Frédéric Mistral - 26130 Montségur sur Lauzon
& 0475981073 Fax 0475981570 Email mairie-montsegur.sur lauzon@wanadoo.fr
www.montsegursurlauzon.com