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unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - 24C0206 Debat sur les Orientations Budgetaires du budget principal 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - 24C0206 Debat sur les Orientations Budgetaires du budget principal 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Mode, textile et habillement,
République Française
Région Hauts-de-France
Département de l'Oise
Communauté de Communes du Plateau Picard
EXTRAIT DU REGISTREDES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 21 mars 2024
Délibération n° 24C/02/06
Date de convocation : Nombre de conseillers
15 mars 2024 Présents : 50
Date de publication: Statutaires: 77 Pouvoirs: 8 En exercice : 77 26 mars 2024 Votants: 58
Objet: Débat sur les Orientations Budgétaires du budget principal pour l'année 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le 21 mars à 18h00, le conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle des fêtes de Le Plessier sur St Just, sous la présidence de Olivier DE BEULE, président.
Etaient présents:
M. BALTZ Jean-Paul, MMES BARTHE Isabelle, MM BETHELMY Taylor (suppléant de M. DOVERGNESamuel), BIZET Régis, MME BRUNETLaurette, MM CANDELOTBertrand, CHOQUET Christophe, CONVERSPatrick, MME DA SILVA Isabelle, M. DE BEULEOlivier, MMESDEAUCOURT Josette (suppléante de M. CARRE Christophe), DELAMARRE Béatrice, M. DENEUFBOURG Xavier, MME DESMARESCAUX Sabrina (suppléante de M. WARME Philippe), MM DEWAELE Bernard, DUBOUIL Bernard, MME DOLLEZ Colette, M. DUPONT Didier, MMES ERCOLANO Magali, FERNANDESGuylaine, FLANDRIN Joséane, MM FOURNIERAlain, GONTARCZYK Guy, GOURDOU Jean-Pierre, MME GRIGNON-PONCEVéronique, MM HENNON Jean-Louis, HOEDT Jean-Michel, LEBRUNAlain, LEDENTDidier, LEFEBVREPhilippe, LEFEVREJean-Charles, MMES LEFEVRE Maryse, LEQUEN Astride, M.LEROY Gérard, MME MOKRI Djamila, MM NAVARRO Julien, NEGI Michaël, PAUCELLIER Hervé, PETIT Jean-Luc, RENAUX André, SAINTE-BEUVE Nicolas, SCHNEIDERChristian (suppléant de M. WINDERICKXJean-Luc), SOETAERTFrancis, THEOPHILE Pascal, VALOIS Eric, MMES VAN DE WEGHE Elisabeth, VASSEURLydie, VERLEYE Eliane, VINCENT Jocelyne (suppléante de M. MATIE Xavier), M. WAFFELAERTEric.
Soit 50 conseillers, formant la majorité des membres en exercice à l'ouverture de ce point.
Etaient absents: MMES BENABBAS Stéphanie, BOULAS-DRETZ Sandrine, MM BOURGEOIS Jérôme, COULON Olivier, MME DESMEDTYveline, M. DOISYHubert, MME DUPONT Stéphanie, MM FARCE Philippe, FONTAINE Patrice, GAIGNON Christophe, GESBERT Laurent, GREVIN Régis, HAMOT Bertrand, MATRON Matthias, MICHEL Thierry, POINSARDCédric, ROUSSEAU Cyril, VAUCHELLE Patrick, MME VERMEULENChristèle.
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20240321-24C0206-DE
Date de télétransmission : 25/03/2024
Date de réception préfecture : 25/03/2024 Ont donné procuration :
M. BONNEMENTJulien (Léglantiers) à M. Jean-CharlesLEFEVRE (Avrechy) ; MMEBONNET Catherine (Saint-Just-en-Chaussée)à M. CHOQUET Christophe (Saint-Just-en- Chaussée);
M. BOURGETEAU Pascal (Saint-Just-en-Chaussée) à MMEDELAMARRE Béatrice MME BOURGOIN Martine (Saint-Just-en-Chaussée) à M. DUBOUILBernard (Saint-Just-en- Chaussée);
M. FLOURDenis (Maignelay-Montigny) à M. PETITJean-Luc (Maignelay-Montigny) ; MMELACOMBE Isabelle (Ravenel) à M. LEROY Gérard (Ravenel) ;
MMESOUDET Sylvie (Nourard le Franc) à MMELEQUEN Astride (Avrechy) ; MMEWALLONChristine (Maignelay-Montigny) à M. NAVARRO Julien (Maignelay-Montigny) ;
A été élu secrétaire de séance: M. Jean-Michel HOEDT
Le président rappelle que les établissements de plus de 3 500 habitants doivent organiser un débat d'orientations budgétaires. Une présentation du rapport détaillé, transmis avec la convocation, est faite permettant ensuite aux conseillers de débattre sur ces orientations.
Le Conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales;
Vu le règlement intérieur du Conseil communautaire;
Vu le rapport du président sur les orientations budgétaires du budget principal;
Considérant l'intérêt de débattre des orientations budgétaires du budget principal de la communauté de communes préalablement à l'établissement de son budget pour l'exercice 2024 ;
Sur proposition du président, après en avoir délibéré
A l'unanimité des membres présents,
S'est réuni pour prendre connaissancedu rapport introductif et débattre sur les orientations budgétaires du budget principal proposéespar le président de la communauté de communes du Plateau Picard pour l'année 2024
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Le secrétaire de séance Le Président
Acte publié ou notifié le 26 mars 2024
2
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20240321-24C0206-DE
Date de télétransmission : 25/03/2024
Date de réception préfecture : 25/03/2024