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Déliberation - CM du 25 mai 2023 Liste des deliberations examinee
Déliberation - liste deliberations approuvees cm 09 02 23
Conseil Municipal - cm 12 février 2026 liste délibérations examinées
Procès Verbal - PV CM du 28 mai 2026
Déliberation - liste des deliberations cm 13032024
Conseil Municipal - LISTE+DES+DÉLIBÉRATIONS+CM+16.03.2023
Déliberation - CM du 28 mai 2026 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Soisy-sous-Montmorency.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 28 mai 2026 liste des deliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Vieillesse,
\
S Ï SOUS-MONTMORENCY
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
YŸ_ 2026-05-28/01 — Actualisation du tableau des effectifs,
APPROUVEE
Ÿ 2026-05-28/02 — Composition du Comité Social Territorial (CST) commun entre la ville et le
CCAS et de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT),
APPROUVEE
Y_2026-05-28/03 — Fixation des orientations de la formation des élus,
APPROUVEE
Y 2026-05-28/04 — Approbation de la Convention d'Objectifs et de financement entre la Ville de
Soisy-sous-Montmorency et la Caisse d’Allocations Familiales du Val d'Oise — prestation de
service accueil de loisirs (ALSH) périscolaire (2026-2030),
APPROUVEE
Ÿ 2026-05-28/05 — Approbation de la Convention d'Objectifs et de financement entre la Ville de
Soisy-sous-Montmorency et la Caisse d’Allocations Familiales du Val d'Oise — prestation de
service accueil de loisirs (ALSH) extrascolaire (2026-2030),
APPROUVEE
Ÿ 2026-05-28/06 — Approbation de la Convention d'Objectifs et de financement entre la Ville de
Soisy-sous-Montmorency et la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise — prestation de
service accueil de loisirs (ALSH) accueil adolescents (2026-2030),
APPROUVEE
Ÿ 2026-05-28/07 — Approbation de la Convention d'Objectifs et de financement entre la Ville de
Soisy-sous-Montmorency et la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise — prestation de
service unique (PSU), bonus divers de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant (2026-2030),
APPROUVEE
Ÿ 2026-05-28/08 — Approbation de la Convention d'Objectifs et de financement entre la Ville de
Soisy-sous-Montmorency et la Caisse d’Allocations Familiales du Val d'Oise — missions
renforcées au sein du Relais petite enfance (2026-2029),
APPROUVEE
Ÿ_ 2026-05-28/09 — Régularisation de la demande de subvention Plan d'Investissement d'Accueil du
Jeune Enfant (PIAJE) - Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Soisy-sous-
Montmorency et la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise portant validation de la
subvention PIAJE du Relais petite enfance perçue en 2025,
APPROUVEE
Ÿ 2026-05-28/10 — Versement d'une subvention du Conseil départemental du Val d'Oise dans le
cadre de la Commission des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie (Organisation
des ateliers mémoire, sophrologie et karaté Do) - Année 2026,
APPROUVEE2026-05-28/11 - Modification du règlement de la brocante : acceptation d'un nouveau moyen de
paiement (CB) pour la location des stands,
APPROUVEE
2026-05-28/12 — Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes
permanent entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency et le Centre Communal d'Action Sociale de
Soisy-sous-Montmorency — passation des marchés publics dont les besoins relèvent tant de la
Ville que du CCAS,
APPROUVEE
2026-05-28/13 — Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes
permanent entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency et le SCERGIS -— passation des marchés
publics dont les besoins relèvent tant de la Ville que du SCERGIS,
APPROUVEE
2026-05-28/14 — Indemnisation de tiers — responsabilité civile de la Commune,
APPROUVEE
2026-05-28/15 — Modification du nombre de conseillers municipaux délégués,
APPROUVEE
2026-05-28/16 — Modification de la détermination des indemnités de fonctions des titulaires des
mandats locaux,
APPROUVEE
2026-05-28/17 — Modification de la détermination des majorations des indemnités de fonctions
des titulaires des mandats locaux,
APPROUVEE
2026-05-28/18 — Election du membre représentant de la ville de Soisy-sous-Montmorency au
sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la
Communauté d'Agglomération Plaine Vallée (CAPV),
APPROUVEE
2026-05-28/19 — Constitution de la Commission ad'hoc pour le règlement intérieur du Conseil
Municipal,
APPROUVEE
2026-05-28/20 — Approbation du contrat-type avec l'éco-organisme ALCOME portant sur la
réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public — filières « REP »
Responsabilité élargie des producteurs,
APPROUVEE
2026-05-28/21 — Approbation de la convention-type avec l'éco-organisme CITEO portant sur la
lutte contre les déchets abandonnés diffus — filières « REP » Responsabilité élargie des
producteurs,
APPROUVEE
Mis en ligne le : û 2 1 2076
Affiché le: (9 ;:;:1 2026