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Déliberation - liste deliberations approuvees cm 09 02 23
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune d'Arcueil.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations approuvees cm 09 02 23)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Vieillesse, Famille,
Liste des délibérations approuvées au
Conseil municipal du 9 février 2023
QUESTIONS PRINCIPALES
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
8)
10)
11)
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du conseil du 8 décembre 2022
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Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'investissement 2023 pour la
dépollution et la désimperméabilisation des sols et création d'une ferme urbaine sur la friche des Vaudenaires
Vœu relatif aux dark stores et dark kitchens
Soutien à la population du sud-est de la Turquie et du nord de la Syrie - Aide humanitaire
d'urgence
QUESTIONS DIVERSES
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
Approbation de l'actualisation de la tarification des soins dentaires conformément à la convention 2018-2023 entre les chirurgiens-dentistes et l'Assurance Maladie
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Mise en œuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice de Madame Maryvonne LEGOURD- ROCHETEAU
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