Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 4
Déliberation - liste des deliberations 35
Déliberation - liste des deliberations 27
Déliberation - liste des deliberations 31
Déliberation - liste des deliberations 21
Déliberation - liste des deliberations 22.10 2024
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Compte-Rendu - compte rendu du 25 janvier 2022
Déliberation - liste des deliberations 15
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 25
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité publique,
NUMERO OBJET DECISION
20241277 Transfert de compétences en matière de plan local d'urbanisme APPROUVEE
20241278 Vidéoprotection : choix du prestataire APPROUVEE
20241279 Modification du règlement intérieur salle Beaugrand APPROUVEE
20241280 Marché de nettoyage de locaux APPROUVEE
20241281 Convention de servitude APPROUVEE
20241282 Dénomination de chemin APPROUVEE
20241283 Recensement de la population : rémunération agents recenseurs APPROUVEE
20241284 Décision modificative n°3 APPROUVEE
20241285 Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget APPROUVEE
20241286 Création de poste fonctionnel de directrice générale des services APPROUVEE
20241287 Régime indemnitaire police municipale APPROUVEE
Liste des délibérations examinées
COMMUNE DE SAINT-LYÉ
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024