Compte-Rendu - compte rendu du 25 janvier 2022

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Compte-Rendu - compte rendu du 25 janvier 2022 Document publié le Mardi 25 janvier 2022 par la commune de Saint-Lyé. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 25 janvier 2022)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Banque, République Française

Département de l'Aube

Arrondissement de TROYES

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 25 JANVIER 2022

Date de la convocation : 20 janvier 2022

Date d'affichage : 20 janvier 2022

L'an deux mille vingt-deux, le vingt-cinq janvier à dix-huit heures trente minutes, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Nicolas MENNETRIER, Maire.

Présents : Christine ROBILLARD, Robert BESANÇON, Marie-Laure HRVOJ, Pascal GENET, Laurence FOURNIER, Marcel CHRISTEL, Jean-Yves BRUNEAU, Liliane VOYARD, Denis PHILIPPE, Valérie PELLERIN, Annie SALAMI, Laurent JÉROME, Urbain VELUT, Anne-Josèphe CHARLOT, Véronique STOLTZ, Sophie MENZIN, Vincent BLANCHOT, Bruno LÉOTIER

Représentés : Géraldine PÉRÉE représentée par Laurence FOURNIER, Yohan MULLER représenté par Bruno LÉOTIER, Julien SEYSSEL représenté par Marie-Laure HRVOJ

Secrétaire : Jean-Yves BRUNEAU

Secrétaire auxiliaire : Stéphanie KUSTERMANN

Le procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 est lu et approuvé à l'unanimité.

Après en avoir délibéré, et sur proposition du maire, le conseil municipal :  désigne monsieur Samuel DELANGE pour siéger au bureau de l’association foncière de remembrement Barberey-Saint-Sulpice, La Chapelle-Saint-Luc, Saint-Lyé ;

 approuve les rapports de la commission locale d’évaluation des charges et des ressources transférées du 15 novembre 2021 ;

 valide, dans le cadre de la dissolution du syndicat intercommunal de transport scolaire de la Chapelle- Saint-Luc, la clé de répartition de l’excédent budgétaire ;

 désigne un représentant dans la commission de suivi de l’UVE Valaubia, à savoir madame Marie-Laure HRVOJ titulaire et monsieur Nicolas MENNETRIER suppléant ;

 attribue, sur proposition de la commission MAPA, les marchés aux entreprises pour la réhabilitation d’un bâtiment en vestiaires de tennis, et autorise le maire à signer les marchés et tout avenant rendu nécessaire au cours de leur exécution ;

 accepte les travaux relatifs au remplacement des horloges dans les commandes d’éclairage public du hameau de Grange L’Evêque ;

 autorise le maire à signer avec la société LOSANGE la convention d’implantation dans le domaine privé communal d’un sous répartiteur optique sur la parcelle cadastrée AK n° 289, dans le cadre du déploiement de la fibre ;

 décide l’application d’une remise forfaitaire d’un montant de 4 € par élève inscrit aux services périscolaires de la commune pour le mois de janvier, suite à la fermeture de l’accueil de loisirs en raison de la COVID-19.

Informations et questions diverses

Une analyse financière, préparée par les services municipaux, est présentée en début de séance. Elle comporte une rétrospective financière (années 2016-2020) et une prospective financière (2021-2026).

Nicolas MENNETRIER :

- à l’occasion de la future vente du bâtiment de la boulangerie, il y aura un petit bout de terrain (100 à 200 m²) que la mairie pourrait acquérir. Il permettrait un accès direct à la maison France services. Ce point sera à voir également avec Me Grammatico.

- vestiaires de Grange L’Evêque : les devis pour les missions SPS et contrôle technique ont été signés ce jour.- Troyes Champagne Métropole souhaite faire 20 % d’économie sur le budget communautaire alors qu’il a déjà été réduit de 20 %.

Christine ROBILLARD

- le budget 2022 est en cours d’élaboration, les demandes des services devront être remises pour le 15 février dernier délai.

Robert BESANÇON :

- plan local d’urbanisme : le CDHU n’a pas intégré les modifications demandées. Il devrait faire parvenir le nouveau règlement prochainement.

- distribution postale : un nouveau « tronçonnage » est mis en place. - les lotissements se meublent et un lotissement d’importance est prévu sur le hameau de Grange L’Evêque. Ce dernier va engendrer d’important coûts de voirie.

- cimetière : des plaques de marbres ont été déplacées.

Marie-Laure HRVOJ :

- demande à ce que les tranches horaires pour les futures élections présidentielles et législatives soient revues à la baisse : Il est décidé d’établir un nouveau formulaire et les élus pourront se positionner sur 4 tranches horaires au lieu de 3 initialement prévues. L’ensemble des élus indiquent qu’ils pourront se libérer sur au moins une tranche horaire.

- boîte aux lettres du père Noël : 91 enveloppes ont été déposées et le service technique, sur son temps de pause, a pu adresser 80 courriers de réponses dont 60 pour la seule commune de Saint-Lyé. - une réunion a été organisée entre la commune, le département, l’association foncière, le karting, le club de tir et le propriétaire de la Perrière pour savoir comment sera organisée la nouvelle desserte.

Pascal GENET :

- remercie les bénévoles qui sont venus lundi prêter main forte à l’accueil de loisirs qui comptait 6 animateurs absents en raison du Coronavirus.

- la commission enfance jeunesse aura lieu le 1er février.

Laurence FOURNIER :

- indique qu’une affiche à caractère politique a été collée sur un panneau d’entrée de ville. Cette affiche sera retirée rapidement.

- signale la présence de pigeons par centaine sur la Maison pour Tous. Il y a un fort risque de dégradations.

Marcel Christel :

- un nid de poule se forme dans le virage à l’angle de l’avenue de la Gare et de la rue Clémence de Hongrie : ce trou sera rebouché rapidement par le service technique.

Jean-Yves BRUNEAU :

- informe le conseil de la réalisation d’une application à destination des élus et relayée par l’Est Eclair dans un article titré « le couteau suisse digital des élus ». Cette application semble très intéressante et pourrait faire l’objet d’une présentation au cosneil par son concepteur.

Laurent JEROME :

- s’informe de la durée prévisionnelle de la fermeture de la rue de Riancey : Mme Hrvoj indique que les intéressés doivent réaliser les travaux sous 21 jours.

Véronique STOLTZ :

- la mission de participation citoyenne est relancée et une réunion est programmée ce jeudi. Mme Stoltz précise que les règles de sécurité sanitaire sont respectées dans la mesure où moins de 20 personnes seront présentes.

Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 21 h 05. Le Maire,

Nicolas MENNETRIER